Yugan T.O.P 1457 (2 dossiers)

Procès ayant opposé Yugan au Duché de Guyenne
Yugan était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Zorro18 /Maylis
Nom du juge : Alexandre*.seprian
Date du verdict : 04/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Agen

Acte d'accusation :

Citation :

Votre excellence

En ce 20 août de l'an de grâce MCDLVI, moi Maylis procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Yugan . En effet, ce dernier déambulait sur les chemins lorsqu'il a rencontré un voyageur Messire Rougeuuuh qui se rendait à montauban . Ce quidam aprés l'avoir interpellé lui intima l'ordre de lui remettre sa bourse et ses effet personnel en le menaçant de son épée . Comme messire Rougeuuuh refusa il le fit se retourner et l'assoma d'un coup dérrière la tête , puis ce dernier étant inconscient il en profita pour le voler .ce dont voici la liste : un bouclier queques miches de pain et une trentaine d'écus . Grace à la description de ce messire une plainte a été portée par le lieutenant Emi4218 qui a reçu la victime :

Par cet acte insensé , l'accusé aporté atteinte à l'intégrité physique d'une personne, messire rougeuuuh mais a mit mis en danger la sûreté de notre duché, Ce qui bien que ce soit la première fois doit être sanctionné.

* Maylis regarda messire Yugan

Accusé, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Sachez néanmoins que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Maylis fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation messire

Rougeuuuh, victime de vos coupables exactions.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

maylis assise à son bureau regarda l'accusée et suivit avec attention les faits relatés par la victime quand il eut fini
Elle se leva , prit la parole

votre honneur

aprés avoir lu et entendu les actes d'accusations et les méfaits dont se rendit coupable le dénommé Yugan
qui a attaqué messire rougeuuuh le laissant inanimé et lui ayant volé tout ce qu'il possédait

je demande une peine exemplaire surtout en ayant apprit qu'i avait une nouvelle fois attaqué ce pauvre Homme qui rentrait chez lui

aprés un arrêt forcé de quatres jours en raison de ses blessures et de son dénument

c'est pour toutes ces raisons que je demande 5 jours de prison et 50 ecus d'amende.

Elle se rassit attendant le verdict que le juge allait rendre avec confiance

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Rougeuuuh à la barre :

Citation :

Alors que je voyageais entre Agen et montauban afin d'aller porter assistance à une amie en Rouergue. Ce jeune Armagnaquais m'a interpeller sur les routes le soir alors que j'étais seul me menaçant d'une épée.

Il porter également un bouclier et un chapeau qui se fondais avec la couleur de la nuit.
Il a réclamais ma bourse et tous mes bien. Je possedais un bouclier, plusieur miche de p ain et un peu plus de 30 écus.

Refusant, il s'est approché l'air menaçant de moi, il ne devais pas en être à son premier forfait.Il m'a intimer de me retourner, puis il m'a assomer.

Quand j e me suis l ever, je n'avais p lus rien.

Enoncé du verdict :

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*

En ce quatrieme jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,

Compte-tenu des faits reprochés
Compte tenu des témoignagnes entendus
Compte tenu de l'absence de défense

de condamner Messire Yugan à une peine de 5 jours de prison et a une amende de 100 ecus.

Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 5 jours de prison ferme

Procès ayant opposé Yugan au Duché de Guyenne

Yugan était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : maylis
Nom du juge : Seprian59/Phillau
Date du verdict : 19/09/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :

Maylis entra dans la salle de prêtoire en ce frottant les mains , regarda en direction du juge et inclina la tête

Bonjour messire juge

Puis se trottant les mains elle attaqua en dévisageant messire Yugan d'une voix claire ou

perçait de la colère en se retournant vers le juge


Votre honneur

Me voici une fois de plus devant vous à propos de messire Yugan qui non content d'être en procés a encore
amplifié ses méfaits

En effet le dénommé Yugan a en cette année de grâce MCDLVI, dans la nuit du 27 au 28 août fait une tentative de révolte

contre la mairie de cahors. Heureusement maîtrisée grâce à la police de la ville et aux Chef Maréchal

qui patouillaient , ceux ci ont réussi par leur courage a attrapper ce quidam et ont aussitôt déposée une

plainte , nous pouvons donc au vu de tout ces éléments lancé le procés pour

trouble à l'ordre public et demande donc une peine exemplaire

Par l'acte impensable dont s'est rendu L'accusé , d'ailleurs récidiviste , Il a non seulement mit en péril la sécurité de la ville mais aussi porté atteinte et mit en danger la sûreté de notre duché, Ce qui doit être vu ses antécédents sévérement sanctionné.

* Maylis fronça les sourcils et regarda le prévenu Yugan

Accusé, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Sachez néanmoins que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Maylis fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation Dame Bichounette




* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

maylis assise à son bureau regarda l'accusé et suivit avec attention


les faits relatés par la victime et puis quand il eut fini son témoignage

elle se leva et descendit dans la salle ,

se tourna vers le juge et prit la parole.


votre honneur


aprés avoir lu les actes d'accusations et les méfaits dont se rendit

coupable le dénommé yugan ici présent dans ce tribunal je demande une sanction exemplaire
.
En effet Votre Honneur attendu que le dénommé yugan est un récidiviste

et était d'ailleurs en procés au moment ou il a fomenté cette revolte

contre la mairie qui si elle avait abouti aurait pu avoir de graves conséquences

pour la ville et les villageois


C'est pour toutes ces raisons Votre Honneur que je demande une peine de prison de 5 jours

et 100 écus d'amende

augmenté de 2 jours de prisons pour récidive sans sursis en espèrant que cela lui servira de leçon

puis sa plaidoirie terminée elle inclina la tête vers le juge retourna s'assoir

confiante le verdict qui elle n'en doutait pas sarait rendu avec justice

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Enoncé du verdict :

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
VU l'article 1 du chapitre 3 du livre II du grand coutumier de Guyenne ;

ATTENDU QU'il a été prouvé que messire yugan commis un acte qualifié de trouble à l'ordre public ;

ATTENDU QUE que l'accusé n'a pas trouvé l'utilité de se présenter à son procès ;

PAR CES MOTIFS , nous Philippe II d'Appérault (seprian59) , juge de Guyenne , reconnaissons la CULPABILITE de yugan et le condamnons à 5 jours de prisons

Le prévenu a été condamné à 5 jours de prison ferme