Labaiteuh Trahison 1458

Procès ayant opposé Labaiteuh au Duché de Guyenne

Labaiteuh était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Riwenn/Barryroots
Nom du juge : Sa grace Mélior
Date du verdict : 20/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Barry Roots, procureur du duché, avait décidément du pain sur la planche. Il y avait tant de criminels à juger en ce 11e jours de janvier 1458, qu'il n'avait pas pu contrairement à à son habitude, parquer ses cochons dans l'atrium du tribunal.

Excellence, c'est conformément au traité judiciaire qui unit les Duchés de Gascogne et de Guyenne, qu'en ce jour nous venons vous demander de juger Labaiteuh, accusé de haute trahison pour avoir pris d'assaut le chasteau de Lo Moun, à Mont de MArsan, capitale du Gascogne, dans la nuit du mercredi 6 janvier au jeudi 7 janvier Mil quatre cent cinquante huit.

Preuve en est l'apparition de cette personne parmi la liste des conseillers félons :

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Ce qui la met en infraction de l'article 1 de l'opus 5 du livre V du coutumier de Gascogne que je cite :

"Toute tentative, réussie ou non, de révolte non autorisée contre une Mairie ou contre le Château ducale, sera poursuivie pour haute trahison.
Le Procureur lancera la procédure sans qu'un dépôt de plainte ne soit nécessaire."

Le prévenu puit faire appel à un avocat pour l'aider dans sa défense.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Labaiteuh arriva dans l'enceinte du tribunal-

Bonjour messires mesdames,
je me présente labaiteuh avaleur d'écus.

-labaiteuh jetta un écu en l'air avant de le gober-

Voyageant dans le sud de la France avec mes amis, nous passâmes à Mont de Marsan.

A Chaque fois que destiné place un chateau sur notre chemin, nous pressons le pas pour y montrer notre talent et donner un peu de chaleur aux gens en ces périodes de grands froids.

Notre spectacle permet aux habitants de se réunir autour de festivités bien nécessaire pour les sortir de leur individualisme...

Une fois arrivé à l'intérieur de l'enceinte du chateau, sans encombre, ni rencontre hostile, nous jouâmes notre meilleur spectacle.

Ne voyant aucun dirigeant du chateau revenir à l'aube, nous avons décideé de veiller sur les lieux afin qu'il ne tombent pas entre de vilaines mains.

Vous comprendrez donc le fait que mon nom apparaisse sur les listes du conseil de Gascogne.

Je reçois un courier de trahison!
Or de ma vie je n'ai jamais trahi, toujours fidèle à mes actes et paroles, je pense que personne ne pourra dire le contraire devant un tribunal et donc sous serment.

Depuis mon plus jeune age j'ai ce don, j'avale du métal, clous, pièces...
C'est donc naturellement que j'ai trouvé ma place dans cette troupe
J'appelle à la barre lediabolo et garance.

Merci d'avoir écouté ma plaidoirie.

-labaiteuh se retira l'esprit serein-.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Excellence, je vous propose maintenant de régler la feuillure de l'avaleur. Encore que j'ai l'impression qu'il cherche surtout à nous faire avaler des couleuvres. Bon ne perdons pas de temps et envoyons le gober les mouches au fort du Hâ. Elles y sont fort nombreuses m'a t-on dit.

Je prononce donc sans tarder le réquisitoire de mon confrère de Gascogne que j'ai reçu ce matin, et cela en conformité avec le traité de coopération judiciaire qui lie nos deux duchés.

Vous parlez de chaleur ? Seule vostre troupe a eu le sang chaud pour commettre des crimes de sang-froid ! Est-ce là vostre meilleur spectacle ?

D'ailleurs, il est normal qu'il n'y avait plus personne dans l'enceinte du castel gascon à l'aube, puisque vous aviez occis tous ceux qui y estaient - qu'Aristote veille sur eux, seuls quelques survivants, dont les conseillers légitimes, ont pu fuir.

Et puis empescher le chasteau de tomber entre de vilaines mains est une chose, mais ne point laisser les Gascons le récupérer en est une autre, surtout quand l'on sait que vous avez pillé les caisses ducales gasconnes. Je me demande d'ailleurs si l'écu que vous venez d'avaler ne faisait point partie de vostre butin.

Tous ces actes doivent estre punis, c'est pourquoi je demande une peine de 5 jours de prison et une amende de 200 écus

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: -Labaiteuh de nouveau à la barre-

"J'ai parlé avec quelques avocats ces derniers jours et oui je ne connais pas que des clowns.
Et ils m'ont donné cette marche à suivre car mon dossier, ainsi que celui de mes compagnons, est pleins de vices de procèdure.

Voici les clauses du traité de Coopération judiciaire entre la Guyenne et la Gascogne qui n'ont pas été respectées.

De la procédure judiciaire à suivre."

-Labaiteuh sortit des documents-

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https://i.servimg.com/u/f18/12/98/46/19/raquis10.png

"Et d'autres documents à lire attentivement.

La demande faite par Messire Riwenn qui n'était pas habilité à le faire à cette date-là, affiché dans la Salle des Plaintes publique du Palais de l'Ombrière."

https://i.servimg.com/u/f18/12/98/46/19/riwenn10.png

"L'annonce du nouveau Conseil de Régence Gascon élu le 12 janvier."

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"Comme le dit le paragraphe ci joint, je demande l'annulation du procès."

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-Labaiteuh quitta la barre

La défense a appelé Garance à la barre :

Citation :: * C'est dans gentil brouhaha de plaidoieries et de témoignages qu'elle entendit son ami Lab se défendre*

"Votre honneur, je peux en témoigner, Labaiteuh est redoutable quand il s'agit d'avaler du métal. Son estomac est des plus résistants, bien qu'un peu bruyant quand il est plein.

Un numéro apprécié par tous ici et à l'Hydre. Je redoute parfois une indigestion de sa part. Mais il a la bonne idée de boire du calva pour garder le métal neuf et non rouillé.

L'accuser de trahison. Allons donc, c'est un ami loyal, attentionné."

*Et Garance, toujours à se gratter presque juste au sang de regagner sa place sur le banc des témoins.*

La défense a appelé Lediabolo à la barre :

D'un pas décidé, Diab' se pointa dans l'enceinte du tribunal pour témoigner.*

S'adressa à la court,
Messires, ce procès n'a pas lieu d'être et n'a ni queue ni tête.
Je vous rappelle que ce avec les impôts des villageois que vous financez ces procès mal fait bâclés !
Cela inadmissible

Enoncé du verdict :

Citation :: La Haute Justice Guyennoise n'étant pas du ressort du juge mais de la seule autorité de la Duchesse, Zorgl saisit une plume bien taillée pour faire greffe et école du verdict rendu par la juriste averti qu'elle était, tandis que Sa Grace prononcait la sentence.

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,
En ce jour du vingtième du mois de janvier de l'an de Grâce 1458 :

Conformément au traité de coopération judiciaire, signé le entre la Gascogne et la Guyenne le 5 décembre de l'an de Grâce 1457 stipulant que :

________________
« 2.4 La peine à appliquer s'efforcera de prendre en compte l'intérêt des deux Provinces par la discussion de leurs juges. En cas de désaccord, c’est l’avis du Juge de la province requise qui primera. Le verdict devra mentionner qu'il est rendu sous le régime de la Coopération Judiciaire. »
__________________

Conformément au chapitre 4, livre II du Coutumier Guyennois stiplulant que

________________
« Chapitre 4 : De la Haute justice

De la Trahison/Haute Trahison :
• Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne.
• Tout procureur et tout juge ont l’obligation d’instruire un procès, si le procureur juge les éléments suffisants pour intenter un procès, et de rendre une décision motivée (condamnation, acquittement, sans suite…) sans quoi, il sera inculpé pour trahison.
• Toute levée d'armée sans le consentement du Duc sera considérée comme un acte de trahison envers la couronne de Guyenne.

La Haute Justice n’est que du ressort du procureur du Duché. Seul le Duc peut rendre le verdict. »
__________________

Attendu qu'il a été prouvé que le sieur Labaiteuh avait participé à la prise d'assaut du château de Lo Moun, à Mont de Marsan, capitale du Gascogne, dans la nuit du mercredi 6 janvier au jeudi 7 janvier 1458.

Attendu que l'acte d'accusation a été envoyé le 11 janvier de l'an de grâce 1458 par le sieur Riwenn, que le conseil de régence gascon n'avait pas été reconnu légitimement par une annonce de la Pairie, ou par une allégeance du Régent prêtée à Sa Majesté Levan III de Normandie, laquelle allégeance le fut le 14 janvier de l'an de grâce 1458,
Considérons qu'il y a donc là vice de procédure quant à l'article 2.1, II du Traité de coopération judiciaire liant la Gascogne et la Guyenne :

_________________
« Article 2 : Procédure
2.1 En cas de fuite d'un suspect, le Procureur de la Province où l'infraction a été commise fournira un Acte d'accusation complet au Procureur de la Province où le suspect aura trouvé refuge. »
______________

Le sieur Riwenn n'étant pas alors légitimement Procureur de la Province où l'infraction a été commise.

Attendu que l'acte d'accusation n'est pas dûment rempli selon les principes énoncés dans l'article 2.1, II du Traité de coopération judiciaire liant la Gascogne et la Guyenne :

______________
« Article 2 : Procédure
2.1 En cas de fuite d'un suspect, le Procureur de la Province où l'infraction a été commise fournira un Acte d'accusation complet au Procureur de la Province où le suspect aura trouvé refuge.
L'Acte d'accusation devra obligatoirement comporter :
*La mention de l'existence d'un traité de coopération judiciaire et sa date de signature.
* le nom du suspect
* l'infraction reprochée ainsi que l'extrait du corpus legislatif l'indiquant
* les preuves et/ou éléments de l'enquête étayant l'accusation
* les droits de l'accusé
* éventuellement, un exemplaire du corpus juris civilis
* la date, le lieu et le nom du procureur ayant fait l'acte. »
__________

car manquent la mention de la date de signature dudit Traité, la date, le lieu et le nom du procureur ayant fait l'acte,
Estimons que tels manquements constituent un nouveau vice de procédure.

Prononçons la relaxe du prévenu, le sieur Labaiteuh, en raison des vices de procédure susmentionnés, et ce malgré les preuves accablantes à son encontre.

Ledit verdict est susceptible d'appel, s'il venait à être contesté.

Faict à l'Ombrière le vingtième du mois de janvier de l'an de grâce 1458.

Melior
Duchesse de Guyenne

Le prévenu a été relaxé.

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