Galovert Trahison 1458

Procès ayant opposé Galovert au Duché de Guyenne

Galovert était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Riwenn/Barryroots
Nom du juge : Sa grace Mélior
Date du verdict : 20/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Barry Roots, procureur du duché, avait décidément du pain sur la planche. Il y avait tant de criminels à juger en ce 11e jours de janvier 1458, qu'il n'avait pas pu contrairement à à son habitude, parquer ses cochons dans l'atrium du tribunal.

Excellence, c'est conformément au traité judiciaire qui unit les Duchés de Gascogne et de Guyenne, qu'en ce jour nous venons vous demander de juger Galovert, accusé de haute trahison pour avoir pris d'assaut le chasteau de Lo Moun, à Mont de MArsan, capitale du Gascogne, dans la nuit du mercredi 6 janvier au jeudi 7 janvier Mil quatre cent cinquante huit.

Preuve en est l'apparition de cette personne parmi la liste des conseillers félons :

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Ce qui la met en infraction de l'article 1 de l'opus 5 du livre V du coutumier de Gascogne que je cite :

"Toute tentative, réussie ou non, de révolte non autorisée contre une Mairie ou contre le Château ducale, sera poursuivie pour haute trahison.
Le Procureur lancera la procédure sans qu'un dépôt de plainte ne soit nécessaire."

Le prévenu puit faire appel à un avocat pour l'aider dans sa défense.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Galovert ne pu produire les document qui l'amenaient céans' Ceux-ci avaient trouvé utilités plus immédiates.
Mais il se garda bien d'en faire mention en ces lieux et commença sa déclaration sans d'autre ambage.

Bonjour à vous, Grands Enchanteurs de Guyenne.

Vous nous avez mandés, nous voici devant vous.
Nous avons consenti dérouter une de nos Citées pour répondre à votre aimable invitation.

Nous autres saltimbanques connaissons plus d'un tour.
Mais nous ne connaissons aucun des charmes que vous utilisez.
- Trouver quelqu'un à plus de quarante lieues.
- Savoir en quelle compagnie il chevauche.
- Connaître son passé récent.
- Bien plus rapidement qu'un cheval au galop, rédiger et lui faire parvenir missive le menaçant de s'accaparer une partie de son futur.
Les errements mentaux de certains Gascons singeant des qualités qui ne sont pas les leurs feraient-ils partis de vos ingrédients ?

Chapeau bas, Messires.
Vous venez de détourner l'Hydre de ses immédiates préoccupations.
Ainsi notre curiosité fut piquée au vif, et nous sommes venus à vous.

Mais en préambule de nos éventuels échanges, tout exercice de vos talents à nos dépends devra cesser à compter du franchissement des portes de ce lieu par les Cavaliers de l'Hydre.
Sans ladrerie aucune mais aussi sans merci, nous exerçons nos propres talents.
Et votre omniscience ne vous permet d'en juger qu'improprement.

L'Hydre ne doit allégeance à personne et n'est suzeraine que de ces Cavaliers
Soyez-en convaincus sans d'autre forme de procès.

Grands Magiciens, déployez Votre Sagesse.
Dispersez cette illusion que nous sommes vos obligés et nous commercerons pour nos mutuels avantages.
Saisissez cette unique occasion qui vous est offerte de rendre bien meilleure l'existence temporaire de la Guyenne

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Bon où est-il celui là ? Ah oui Galovert, c'est le dérangé du ciboulot qui voit magie partout et ne cesse de proférer des menaces...
Excellence c'est celui qui est au fond.
Bon, je vous livre sans modification aucune, et en vertu du traité de coopération judiciaire qui lie nos deux duchés amis, le réquisitoire de Messire Riwenn, mon estimé confrère :

Les pigeons existent messer. Sachez-le ! Ces mesmes pigeons qui ont conduit la Guienna à prendre garde à ses frontières et à rechercher les personnes que la Gasconha lui avait décrites dans ses missives. À vous trouver du faict. Donc point de magie, voyez-m'en désolé.

Vostre procès n'est point spectacle ni pitrerie de ce genre. Surtout lorsque l'on sait que la poussière d'estoiles apparues dans le ciel gascon le soir de la prise du castel fut une pluie de poudre à canon. En seriez-vous à l'originie ? Je pense que ma question reste rhéthorique, tout le monde se doute de la response.

Et d'ailleurs, pourquoi parlez-vous de 'Cavaliers de l'Hydre' ? Cela donne un costé belliqueux à vostre troupe. Costé qui, au demeurant, existe, mais que vous tentez de dissimuler sous des airs de joyeux farceurs.

Vos tours plairont sans doute dans nos geosles.

Ainsi la peine demandé à l'encontre de l'accusé est de 5 jours de prison à laquelle je demande l'ajout d'une amende de 200 écus.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Votre honneur, point ne me chaud les propos hors contexte du Procureur de ce Tribunal.

Je ne puis douter de ses compétences car je n'y connais rien en procédures d'élevage de cochons.

Je me propose de vous démontrer que ce procès est un mauvai tour dont l'amateurisme me ferait sourire s'il n'en était l'affligent verbiage utilisé pour en masquer les vices de procédure (forme), sans parler plus avant de l'absence de preuve qui en devient accessoire (fond).

- De la non-recevabilité de la requête de la Gascogne.
Le sieur Riwen de Castel Vilar n'a aucune autorité pour
mander le respect de quoi que ce soit au nom de la Gascogne à la Guyenne.
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Cette requête est établie le 11 du mois de janvier, à cette
date il ne faisait pas parti du Conseil de Gascogne.
En effet le conseil de Gascogne dont il se réclame n'a été
mis en place que le 12 du mois de janvier 1458.

https://i.servimg.com/u/f18/12/98/46/19/riwenn10.p

Ce fait à lui seul invalide la procédure engagée.

Mais s'il en est besoin de démontrer plus avant l'incurie manifeste du montage de ce dossier :
L'acte d'accusation fait par le Procureur de Gascogne ne
figure pas comme pièce jointe dans l'acte établi par le procureur de Guyenne.
Il est seulement fait mention du traité de coopération judiciaire, mais le
texte référent n'est pas cité.
De même ne figurent pas la date, le lieu et le nom du procureur ayant fait
l'acte,
éléments obligatoires pour que soit reconnue la validité de la procédure
https://i.servimg.com/u/f18/12/98/46/19/accusa10.png

Votre honneur,

Tant d'incompétence, d'omissions et de manque de rigueur en une seule et même affaire'. Es-ce vraiment sérieux ?

La Guyenne manquerait de bonnes volontés qu'elle se devrait de confier l'instruction
de ses procès à quelques incapables de se donner la peine d'acquérir d'autre savoir
que de grogner avec les porcs ?

Je demanderais donc la relaxe pure et simple pour vice de procédure, pour moi et mes compagnons sans en oublier un seul.

La défense a appelé Harlem...s à la barre :

Citation :: Harlem se présenta, venue à reculons et si elle n'avait rien entendu de l'audience elle avait des choses à dire! Ouais!
Le Cirque de l'Hydre semblait avoir migré au grand complet dans le Tribunal. Quoique non.. En y regardant de pres il en manquait et pas qu'un peu.
Brf Harlem finit par finir d'arriver, encourager par tant de visages familiers.
Elle prit place à la barre, laissa les propos se tarir en faisant un effort de politesse et quand enfin se fut son tour elle se lança.

*Votre Honneur, Mr Galovert je peux en témoigner est innocent des faits qui lui sont reprochés!
Comment reprocher à un artiste de sa trempe, découvrant lieu vide et moribond d'y porter son entrain et toute sa créativité pour le ranimer!
Je vous le dis en vérité il n'a fait que son devoir. La morosité c'est révoltant! D'ailleurs cet avis semble partagé puisque appel à révolte fut lancé par l'un des plus hauts représentants Gascons.
AH!M'enfin regardez le!! Avez vous jamais vu bouille plus affable ? Et un rictus plus avenant ?
N'a t'il pas l'air tout à fait euh...*
Harlem laissa filer quelqus adjectifs qui lui venaient mais qu'elle jugea inappropriés avant de poursuivre :

*Innocent et plein de bonnes volontés! Un agneau!Aussi doux que les mains de sa soeur, tout le monde le sait.*

Evitant de s'étrangler et arborant la mine de circonstance elle conclut.

*A le condamner vous le rendrez méchant.
L'injustice tout ça...
A MDM il n'a fait que la preuve de son incroyable talent.D'ailleurs sa représentation a dépassé les frontières et je vous le dis, le punir exposerai la Guyenne à une horde de groupies déchainées venant réclamer justice pour leur idôle!
Merci de m'avoir écouté.*

La défense a appelé Pasoa à la barre :

Citation :: Entre dans la salle où règne fort brouhaha.
Elle a été mandée pour témoigner et vient donc au tribunal, lieu que pourtant elle exerce étant allergique à la poudre de piètre faction dont les représentants noient leurs perruques(et peut être le vermine qui y grouille).
Elle se fraye un chemin jusqu'à la barre, mouchoir déposé sur son nez délicat.
*pense : est ce jour de comice agricole aujourd'hui ?
Espère un court instant à une représentation de cirque... manifestement pas vu les têtes dépassant des pupitres judiciaires.*

Elle s'éclaircit la voie mais sans plus.

Messieurs, Mesdames, Cour et non-cour, je suis ici pour témoigner au procès de Messire Galovert que j'aperçois ici assis au milieu d'une rangée dont toutes têtes me sont connues. Le cirque hydrique c'est cela ?
Vous l'accusez donc... de quoi ? Je n'ai pas tout saisi!
De faire parti de la représentation magnifique donnée au Château de Gascogne il y a quelques jours ?
De m'avoir fait rire aux larmes ainsi que les Dames présentes dans son numéro si particulier de bretteur-magicien ?
Sont ce les étoiles qu'il a fait fuser au-dessus des nuits tristes de la Gascogne qui lui sont reprochées ?
Alors oyez que de ma vie déjà longue, je n'avais jamais assisté à telle fête où je fus conviée ensuite entre paladins, artistes et danseuses.
Et le feu qui naquit au centre de la cour de Château ne fut entouré que de rondes joyeuses.
Messire Galovert ici présent et cité est magicien à ses heures de la joie qu'il peut susciter. J'applaudis à la performance d'avoir pu faire un soir briller la renommée du Château d'Armagnac.
Et je remercie la troupe présente ici.
Vous l'avez donc conviée en son ensemble ?
Y aura t il fête ici aussi ?
*secoue sa tête brune*
Messire Galovert n'est pour moi à condamner que pour son irrésistible talent.
Et pour sa sublime interprétation, je le remercie.
A moins que le prochain spectacle ne soit prévu en ce lieu, la personne ici citée n'a rien à faire dans cette salle.
Il faut parfois reconnaître le talent!
Et ne pas y voir autre chose que l'émanescence divine sur artiste d'exception.

*sort doucement, se retourne, murmure imperceptiblement : Messire Galovert ? vous me signerez bien le dos de mon gant s'il vous plaît que je le lègue à ma postérité*

Enoncé du verdict :

Citation :: La Haute Justice Guyennoise n'étant pas du ressort du juge mais de la seule autorité de la Duchesse, Zorgl saisit une plume bien taillée pour faire greffe et école du verdict rendu par la juriste averti qu'elle était, tandis que Sa Grace prononcait la sentence

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,
En ce jour du vingtième du mois de janvier de l'an de Grâce 1458 :

Conformément au traité de coopération judiciaire, signé le entre la Gascogne et la Guyenne le 5 décembre de l'an de Grâce 1457 stipulant que :

________________
« 2.4 La peine à appliquer s'efforcera de prendre en compte l'intérêt des deux Provinces par la discussion de leurs juges. En cas de désaccord, c’est l’avis du Juge de la province requise qui primera. Le verdict devra mentionner qu'il est rendu sous le régime de la Coopération Judiciaire. »
__________________

Conformément au chapitre 4, livre II du Coutumier Guyennois stiplulant que

________________
« Chapitre 4 : De la Haute justice

De la Trahison/Haute Trahison :
• Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne.
• Tout procureur et tout juge ont l’obligation d’instruire un procès, si le procureur juge les éléments suffisants pour intenter un procès, et de rendre une décision motivée (condamnation, acquittement, sans suite…) sans quoi, il sera inculpé pour trahison.
• Toute levée d'armée sans le consentement du Duc sera considérée comme un acte de trahison envers la couronne de Guyenne.

La Haute Justice n’est que du ressort du procureur du Duché. Seul le Duc peut rendre le verdict. »
__________________

Attendu qu'il a été prouvé que le sieur Galovert avait participé à la prise d'assaut du château de Lo Moun, à Mont de Marsan, capitale du Gascogne, dans la nuit du mercredi 6 janvier au jeudi 7 janvier 1458.

Attendu que l'acte d'accusation a été envoyé le 11 janvier de l'an de grâce 1458 par le sieur Riwenn, que le conseil de régence gascon n'avait pas été reconnu légitimement par une annonce de la Pairie, ou par une allégeance du Régent prêtée à Sa Majesté Levan III de Normandie, laquelle allégeance le fut le 14 janvier de l'an de grâce 1458,
Considérons qu'il y a donc là vice de procédure quant à l'article 2.1, II du Traité de coopération judiciaire liant la Gascogne et la Guyenne :

_________________
« Article 2 : Procédure
2.1 En cas de fuite d'un suspect, le Procureur de la Province où l'infraction a été commise fournira un Acte d'accusation complet au Procureur de la Province où le suspect aura trouvé refuge. »
______________

Le sieur Riwenn n'étant pas alors légitimement Procureur de la Province où l'infraction a été commise.

Attendu que l'acte d'accusation n'est pas dûment rempli selon les principes énoncés dans l'article 2.1, II du Traité de coopération judiciaire liant la Gascogne et la Guyenne :

______________
« Article 2 : Procédure
2.1 En cas de fuite d'un suspect, le Procureur de la Province où l'infraction a été commise fournira un Acte d'accusation complet au Procureur de la Province où le suspect aura trouvé refuge.
L'Acte d'accusation devra obligatoirement comporter :
*La mention de l'existence d'un traité de coopération judiciaire et sa date de signature.
* le nom du suspect
* l'infraction reprochée ainsi que l'extrait du corpus legislatif l'indiquant
* les preuves et/ou éléments de l'enquête étayant l'accusation
* les droits de l'accusé
* éventuellement, un exemplaire du corpus juris civilis
* la date, le lieu et le nom du procureur ayant fait l'acte. »
__________

car manquent la mention de la date de signature dudit Traité, la date, le lieu et le nom du procureur ayant fait l'acte,
Estimons que tels manquements constituent un nouveau vice de procédure.

Prononçons la relaxe du prévenu, le sieur Galovert, en raison des vices de procédure susmentionnés, et ce malgré les preuves accablantes à son encontre.

Ledit verdict est susceptible d'appel, s'il venait à être contesté.

Faict à l'Ombrière le vingtième du mois de janvier de l'an de grâce 1458.

Melior
Duchesse de Guyenne

Le prévenu a été relaxé.