Attn72000 - T.O.P - 1458 [I]

Procès ayant opposé Attn72ooo au Duché de Guyenne

Attn72ooo était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Mairie de Cahors
Nom du juge : Zorgl
Date du verdict : 24/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Cahors

Acte d'accusation :

Citation :: Votre Honneur,

Je vous avoue que j'en ai plus que marre de ressortir le dossier de l'individu que l'on nomme Attn72ooo.
Celui-ci n'en finit pas de défier les lois de notre village en se livrant à des pratiques condamnables.
Ainsi, pas plus tard qu'aujourd'hui, il s'est livré à de la spéculation en achetant à la mairie des miches de pain et en les revendant plus cher sur le marché.

"Article 1 ' Spéculation

Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché une même marchandise se verra considérée comme spéculateur et se verra accusé d'escroquerie.

Tout commerçant revendant sa marchandise plus chère que la grille des prix, sans autorisation du Maire ou de son représentant, se verra accusé d'escroquerie."

Voici les registres :
2010-01-12 18:10:36 : Vous avez vendu 7 miches de pain pour 6,25 écus à Attn72ooo.
2010-01-12 18:10:36 : Vous avez vendu 8 miches de pain pour 6,25 écus à Attn72ooo.

2010-01-12 22:20:34 : Vous avez acheté 1 miche de pain pour 8,50 écus à Attn72ooo.

C'est non seulement de la spéculation mais également une pratique condamnable à la lecture d'autres articles de loi du village :

"Article 4 ' Achat de pain

Le nombre de pains achetables sur le marché est de trois unités par personne et par jour.
Pour en acquérir plus, la personne intéressée devra demander autorisation au Maire ou à son représentant."

Il a également violé cet article en achetant 15 miches d'un coup sans autorisation préalable. C'était les dernières disponibles sur le marche, ce qu'il fait qu'il viole en plus l'article suivant :

"Article 5 - Déstabilisation du marché

Tout achat ou vente massif(ve) de produits entrainant une pénurie ou une forte augmentation des prix ou une saturation du marché ou une forte baisse des prix est formellement interdit sur le marché de Cahors."

Enfin je terminerai par dire que le prix de vente de 8.50 pratiqué par l'accusé est bien évidemment hors grille des prix puisque le maximum est fixé à 7.

J'en ai terminé avec l'accusation. La parole est à la défense, si elle a le courage de venir jusqu'au tribunal pour s'expliquer

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre Honneur,

Une nouvelle fois l'accusé, bien qu'il soit habitué des convocations au sein de cette cours, nous fait l'affront de son absence.
En plus des faits qui lui sont reprochés, je trouve cela inqualifiable.
Je ne suis point prêtre mais il me semble qu'un tel esprit ne peut être qu'inspiré par le Malin.
Je prône donc l'isolement me plus complet de ce personnage le temps de fait amende honorable par la pénitence. Je requiers donc 5 jours de cachot pour commencer.

En outre, afin de réparer les différents préjudices commis sur le marché de Cahors et pour qu'il n'ait plus les moyens financiers de commettre ses délits, je requiers en sus une amende de 200 écus. L'accusé les possède aisément puisqu'il a été aperçu avec une bourse bien pleine d'au moins 300 écus.

A la prochaine incartade constatée sur le marché la part de l'accusé, je plaiderai pour la peine de mort car ce sera là la confirmation que toutes les pénitences du monde ne pourraient pas délivrer cet esprit tourmenté.

Je remercie cette Cours de son attention et j'espère qu'elle suivra les recommandations de mon réquisitoire.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: Messire Attn72ooo , votre présence en ce tribunal commence à devenir une mauvaise habitude.
Voila le maire de Cahors qui se présente à nouveau en ce lieu, las d'essayer de concilier avec vous.
La récidive manifeste , le dédain que vous faites des lois en les enfreignant de facon continue , votre absence au tribunal pour tenter de justifier vos actions, tout cela ne plaide pas en votre faveur.
Dois je vous rappeller ici le dernier procés intenté contre vous, aprés les efforts que déployait votre maire pour vous faire entendre raison.
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/guyenne/index.php?page=cj-show&idproces=614
Toujours les mèmes speculations sur les pains, il faut croire que c'est compulsif. Je vous conseille aprés avoir purgé votre peine de consulter un médicastre à ce sujet qu'il vous sévre, ou qu'il vous prescrive quelques régimes à base de légumes..*
Plus que de la spéculation, plus que de l'escroquerie, vous portez atteinte à la communauté toute entiére en vidant le marché de ses pains et en les revendant à des prix prohibitifs. Par cet acte , vous otez le pain de la bouche des vagabonds, vous affamez la mere et son enfant.
C'est pourquoi vos actes sont inqualifiable, c'est pourquoi ce jour votre procés sera requalifié en Trouble à l'ordre public.
Ceci d'ailleurs évitera à la justice Guyennoise les frais d'un nouveau procés , pour la peine de substitution qui vous avait été proposée dans notre grande mansuétude et que vous n'avez pas purgé à ce jour, ce qui constitue un déni de justice , mais Messire, je vois bien là à votre attitude , que vous n'avez aucun respect de quoique ce soit, et qu'il n'y a que la prison que vous entendrez.
Je vois bien la votre jeune age, mais ceci m'excuse pas tout.
Vous restez sourd aux courriers, que la mairie, les sergents , le tribunal vous envoie afin d'essayer de vous faire entendre raison . En vain. A defaut que cela cesse, nous allons vous donner l'occasion de réflechir dans nos geoles.
Vous vous étes peu etre cru malin en n'executant pas la mesure de clémence proposé au jugement précedent.
Cette récidive vous en apprendra peu etre un peu plus sur la justice, à laquelle nul ne peut échapper , car Messire un jour ou l'autre, on arrete de s'engraisser et on paye.

C'est ainsi. qu'en vertu du livre 2 chapitre trois du coutumier , vous serez poursuivi en justice pour TOP par le duché pour préjudice à la population cadurcienne par récidive et déni de justice .

Chapitre 3 : De la moyenne justice.

Du Trouble à l'Ordre publique :
' Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public

En la cour de Bordeaux, le 24 janvier 1458, moi, Zorgl, juge pour le duché de Guyenne, condamne le prévenu Attn72ooo à purger une peine de 5 jours de prison au fort du Ha , et de verser sur le champs le contenu de sa bourse comme amende, soit une somme de 76 écus.
Qu'il en soit ainsi.

Le prévenu a été condamné à une amende de 76 écus et à 5 jours de prison ferme

» Julyana T.O.P 1458
» Gorborenne - T.O.P - 1458
» Sacha_ T.O.P 1458
» D.Afonso_henriques T.O.P 1458(2 dossiers)
» Bricezeking - T.O.P - 1458 [I]