viviemoi
Enlumineur
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 |  Sujet: Julyana T.O.P 1458 Jeu 8 Juil - 12:41 | |
| Procès ayant opposé Julyana au Duché de GuyenneJulyana était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Elianor_de_Vergy
Nom du juge : maylis
Date du verdict : 14/04/1458
Lieu concerné par l'affaire : GuyenneActe d'accusation : - Citation :
- *Sophie arriva au tribunal avec, pour la première fois, une mise en accusation par le biais d'une coopération Judiciaire. Son collègue gascon lui en avait fait la demande une semaine plus tôt mais la suspect s'était révélée introuvable jusqu'à aujourd'hui où l'on avait signalé sa présence à Montauban.*
"Madame le Juge, je vous salue. En ce jour de l'an de grâce du 14 avril 1458 je viens par devant déposer une mise en accusation de Troubles à l'Ordre Public pour brigandage relayant ainsi en Guyenne une demande de mon homologue Gascon.
Vous trouverez copie du Traité de Coopération Judiciaire liant la Guyenne et la Gascogne affiché en Gargote en ces lieux :
(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=14859&;postdays=0&postorder=asc&start=270&sid=6Aqf03yPJAbV5RhRuNTia4MVy).
"De nous, Ashmael d'Ambre, Procureur de Gascogne,
A vous, Asophie, Procureur de Guyenne,
En vertu du traité de coopération judiciaire signé le 5 Décembre 1457, qui lie nos deux duchés,
Et parce que le brigandage ne soit pas rester impuni,
Nous vous demandons d'ouvrir un procès a l'encontre de Dame Julyana, pour Trouble a l'Ordre Public.
En effet, l'accusée, également connue de la Sainte Inquisition pour Sorcellerie, a été reconnue par sa victime, Dame Trolline lors d'un brigandage sur les terres Gasconnes.
En brigandant sur les routes Gasconnes celle-ci a enfreint la loi Gasconne, plus précisément, l'Opus 7 du livre V de notre coutumier, que je cite:
'Art 1. L'attaque d'un voyageur sur les routes de Gascogne est considérée comme un acte de brigandage.
Art 2. Toutes personnes surprises à brigander sur les terres gasconnes sera poursuivies pour trouble à l'ordre public.'
La victime a clairement reconnu son agresseur ( http://img23.xooimage.com/files/5/8/4/screen-trolline-racket-19ce743.jpg ) et ayant apporté les preuves, a refusé la traque. L'accusée a également refusé de régler cette affaire a l'amiable en ignorant le pigeon du Lieutenant Seigneur_Lutin. ( https://2img.net/r/hpimg5/pics/702181Lettre_julyana.png )
Celle-ci a le droit de se faire assister par un avocat lors de sa défense.
En vous remerciant et en espérant que vous pourrez faire le nécessaire le plus rapidement possible, veuillez agréer nos salutations les plus distinguées,
Ashmael d'Ambre
Procureur de Gascogne."
*Ayant achevé la lecture de la mise en accusation, Sophie retourna s'asseoir, laissant la parole à la défense.*
Ainsi faict a Mont de Marsan,
le 6 Avril de l'an de Grâce, 1458" Première plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation : - Citation :
- *Sophie revint quelques temps plus tard, tenant en main le Réquisitoire de son homologue.Se raclant la gorge, elle attendit un signe de tête de Madame la Juge pour en faire lecture.*
*Tous attendaient que la défense prenne la parole... mais aucun mot ne sortit*
Qui ne dit mot consent!
Les preuves contre vous sont formelles, et je comprend votre silence... que pouvez vous dire lorsque les preuves sont aussi accablantes!
*S'adressant au juge*
Votre Honneur, le silence de l'accusée confirme sa culpabilité. Je demande donc qu'une amende de 200 écus lui soit infligée, ainsi que 3 jours de prison.
*Avec un dernier regard a l'accusée, il termina*
Avez vous quelque chose a rajouter, ou préférez vous continuer a vous taire?
*Sophie marqua une pause puis enchaina par un apport de preuve. *
Madame Le Juge, Dame TRolline n'avait pu fournir son témoignage et, bien entendu, habitant en Gascogne, je n'avais pu l'appeler à la barre. Je vais, si vous le le permettez, conclure ce réquisitoire en donnant lecture à la Cour de celui-ci et laisser les derniers mots à la victime. Ce sera mon appel à témoin : Dernière plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Trolline à la barre : - Citation :
- Lors de la nuit du 12 au 13 mars, alors que je me rendais à la capitale de Mont-de-Marsan depuis Labrit, j'ai été sauvagement attaquée par une femme.
Cette jeune femme ne m'était pas inconnue, je l'avais déjà croisée il y avait quelques jours sur les chemins, elle tentait également une attaque contre une autre dame qui fort heureusement ne fut pas blessée.
Elle a des cheveux bruns, assez court. Porte une chemise ainsi que des bottes roses. Et a des collants bleu turquoise. Fait étonnant, elle ne porte ni de braies ni de jupes. De plus elle est bien armée, épée et bouclier. J'ai cru comprendre d'après l'écusson qu'il y avait sur son bouclier qu'elle était résidente de Mont-de-Marsan.
J'ai malheureusement perdu 41 écus, 1 miche de pain, 2 sacs de maïs et 5 stères de bois.
Arrivée en sale état à la capitale, j'ai du en plus passer la nuit en prison.. Rendez-vous compte pour une vieille dame de mon âge.. C'est la première fois que je vis une pareille aventure.
J'espère que mon témoignage vous sera utile et que justice soit rendue afin qu'elle ne commette plus d'autres malveillances.
Dame Trolline
*Ceci fait, Sophie retourna s'asseoir. * Enoncé du verdict : - Citation :
- Maylis ayant écouté les différents partis se leva ,remonta ses manches ; et rendit le verdict suivant selon sa conscience
Attendu que Julyana est accusée d'avoir dans la nuit du XII mars de l'an de grâce 1458 agressé entre Labrit et Mont-de-marsan Dame Trolline
Attendu qu'elle lui a dérobé tout ses effets
Attendu que grâce à la description détaillée de son agresseur elle a été en mesure de le faire reconaitre par les services de la prévôté
Attendu que l'accusé en portant atteinte à la l'intégrité physique de dame trolline s'est rendu coupable de ce que le coutumier qualifie du crime de Trouble à l'Ordre Public,
Attendu que selon le traité de coopération judiciaire unissant les deux provinces amies,
le tribunal de Guyenne, présidé par le juge Maylis, condamne Julyana à une peine de prison de deux jours. Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme | |
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