D.Afonso_henriques T.O.P 1458(2 dossiers)

Procès ayant opposé D.afonso_henriques au Duché de Guyenne

D.afonso_henriques était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Elianor_de_Vergy
Nom du juge : maylis
Date du verdict : 20/04/1458
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Le cinquième jour de mai de l'an 1458,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Elianor_de_Vergy
Juge : Maylis

Accusé : D.afonso_henriques
Village d'origine: Alcobaça
Statut : Erudit

Victimes : Ladycharmed ; Orckis ; DameBeatrice

*Le prévenu avait été convoqué en salle d'audience et tout était prêt pour le début du procès.
La poupée de la procure s'en vint donc au tribunal, apportant avec elle son dossier. Elle balaya l'assistance du regard avant de prendre la parole d'une voix claire.*

« D.afonso_henriques comparaît aujourd'hui devant la cour car il est accusé, selon le chapitre 3 du Livre II du Coutumier Guyennois, d'avoir commis plusieurs actes de brigandage sur la route menant de Cahors à Sarlat. Le 24 avril 1458, ce malfaisant personnage s'est attaqué à DameBeatrice qui a perdu dans l'affaire 15 écus et 5 miches de pains. Le 29 avril de cette même année, ce triste sire a tenté de s'en prendre Ladycharmed mais celle-ci s'est vigoureusement défendue et l'a repoussé. Enfin, le 4 mai dernier, il a attaqué Orckis.

Les victimes ayant quitté notre territoire, nous entendrons à la barre le témoignage de notre prévôt dame Shushi.de.Malemort, qui a recueilli leurs plaintes.

*La procureur de poche rappela ensuite le texte de loi, faisant lecture du chapitre 3, livre II :*

« Livre II : De la justice
[...]Chapitre 3 : De la moyenne justice.

Du Trouble à l'Ordre publique :
' Toute violation d'un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
' Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public »

*La procureur rappela, alors, les droits du prévenu :*

« D.afonso_henriques bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne, à savoir :
Maître Betoval
Maître Hugo_Mercier
Maître Philipusaficus »

*Elle indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, elle conclut avant de s'asseoir :*

« La parole est au prévenu ! »

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *La cour avait fait preuve d'une grande patience, attendant que l'accusé présente sa défense. Mais rien ne vint que le silence. Il était donc temps de présenter le réquisitoire.*

Le silence de l'accusé est finalement des plus éloquents! La honte le rend muet, il se rend compte qu'aucune défense ne peut réfuter les faits présentés. Que répondre en effet, à des preuves aussi accablantes!

*Se tournant vers le juge, le procureur conclut sobrement, car point n'était besoin de grands discours dans un cas aussi limpide.*

Messire juge , l'accusé ne conteste même pas sa culpabilité, celle-ci ne fait à mes yeux aucun doute. Il s'est bien rendu coupable de trouble à l'ordre public, caractérisé ainsi qu'il suit par le coutumier de Guyenne:
« Livre II : De la justice
[...]Chapitre 3 : De la moyenne justice.
Du Trouble à l'Ordre publique :
' Toute violation d'un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
' Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public »

Je rappelle par ailleurs que ce triste sire possède déjà un dossier des plus chargés dans notre province. Ma dame juge, il a été condamné à deux reprises par notre justice pour des faits de brigandage. Très visiblement, cela ne lui a pas servi de leçon!

En conséquence au motif de brigandage aggravé par plusieurs récidives, je demande que le sieur D.Afonso_henriques soit condamné à huit jours de prison et à une amende de 50 écus.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Shushi.de.malemort à la barre :

Citation :: J'entra dans la salle du tribunal que je n'avais vu. Je m'avança devant le prétoire et dit :

Bonjour Dame la Juge, Bonjour Dame le Procureur.

J'ai reçu le dossier de Dame LadyCharmed le 3 de ce mois, avec toutes les preuves nécessaires, mais il s'avérait que ses 2 brigands étaient sur nos terres de Guyenne, pour continuer à faire leurs méfaits sur des honnêtes personnes qui passaient malheureusement sur ce noeud.

Au vu des preuves apportées par Dame LadyCharmed, je pensais que ce noeud nous appartenant, que c'était pour cela que cette Dame me l'avait envoyée.

Donc j'ai vérifié qu'il ne manque rien pour leur faire un procès, et vu que rien ne manquait, je vous l'ai mis dans le bureau de plainte. Ce sont des multi-récidivistes, donc j'espère que vous allez agir pour le mieux Dame le Juge. Voila, j'ai dit ce que j'avais à dire sur ces 2 brigands.

Je me leva et alla m'assoir pour voir l'aboutissement de ce procès.

Enoncé du verdict :

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
Maylis assise derrière son bureau mettait les dossiers a jour avant la fin de son mandat , elle soupira ces derniers dossiers lui donnaient un goût d'amertume

< En ce vingt deuxième jour de mai de l'an de grâce MCDLVIII,>

< Moi , Maylis, Juge de Guyenne, rends le verdict suivant :>

< Attendu que l'accusé D.afonso_henriques a été profondément blessé par l'armée Volens nolens!' >

< Attendu qu'on ne sait si il se remettra de ses blessures >

< Attendu que l'accusé est dans l'impossibilité de nuire ,>

<Attendu qu'au vu de ces événements >

< le tribunal de Guyenne présidé par Maylis En ce jour du XXII mai de l'an de grâce MCDLVIII, juge l'accusé D.afonso_henriques

assez puni et prononce la relaxe.>

<Je vous remercie de votre attention.>

*La sentence prononcée, Maylis donna un vif coup de maillet sur le lutrin*

Le prévenu a été relaxé.

Procès ayant opposé D.afonso_henriques au Duché de Guyenne

D.afonso_henriques était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Elianor_de_Vergy
Nom du juge : maylis
Date du verdict : 22/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Le cinquième jour de mai de l'an 1458,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Elianor_de_Vergy
Juge : Maylis

Accusé : D.afonso_henriques
Village d'origine: Alcobaça
Statut : Erudit

Victimes : Ladycharmed ; Orckis ; DameBeatrice

*Le prévenu avait été convoqué en salle d'audience et tout était prêt pour le début du procès.
La poupée de la procure s'en vint donc au tribunal, apportant avec elle son dossier. Elle balaya l'assistance du regard avant de prendre la parole d'une voix claire.*

« D.afonso_henriques comparaît aujourd'hui devant la cour car il est accusé, selon le chapitre 3 du Livre II du Coutumier Guyennois, d'avoir commis plusieurs actes de brigandage sur la route menant de Cahors à Sarlat. Le 24 avril 1458, ce malfaisant personnage s'est attaqué à DameBeatrice qui a perdu dans l'affaire 15 écus et 5 miches de pains. Le 29 avril de cette même année, ce triste sire a tenté de s'en prendre Ladycharmed mais celle-ci s'est vigoureusement défendue et l'a repoussé. Enfin, le 4 mai dernier, il a attaqué Orckis.

Les victimes ayant quitté notre territoire, nous entendrons à la barre le témoignage de notre prévôt dame Shushi.de.Malemort, qui a recueilli leurs plaintes.

*La procureur de poche rappela ensuite le texte de loi, faisant lecture du chapitre 3, livre II :*

« Livre II : De la justice
[...]Chapitre 3 : De la moyenne justice.

Du Trouble à l'Ordre publique :
' Toute violation d'un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
' Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public »

*La procureur rappela, alors, les droits du prévenu :*

« D.afonso_henriques bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne, à savoir :
Maître Betoval
Maître Hugo_Mercier
Maître Philipusaficus »

*Elle indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&;sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, elle conclut avant de s'asseoir :*

« La parole est au prévenu ! »

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *La cour avait fait preuve d'une grande patience, attendant que l'accusé présente sa défense. Mais rien ne vint que le silence. Il était donc temps de présenter le réquisitoire.*

Le silence de l'accusé est finalement des plus éloquents! La honte le rend muet, il se rend compte qu'aucune défense ne peut réfuter les faits présentés. Que répondre en effet, à des preuves aussi accablantes!

*Se tournant vers le juge, le procureur conclut sobrement, car point n'était besoin de grands discours dans un cas aussi limpide.*

Messire juge , l'accusé ne conteste même pas sa culpabilité, celle-ci ne fait à mes yeux aucun doute. Il s'est bien rendu coupable de trouble à l'ordre public, caractérisé ainsi qu'il suit par le coutumier de Guyenne:
« Livre II : De la justice
[...]Chapitre 3 : De la moyenne justice.
Du Trouble à l'Ordre publique :
' Toute violation d'un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
' Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public »

Je rappelle par ailleurs que ce triste sire possède déjà un dossier des plus chargés dans notre province. Ma dame juge, il a été condamné à deux reprises par notre justice pour des faits de brigandage. Très visiblement, cela ne lui a pas servi de leçon!

En conséquence au motif de brigandage aggravé par plusieurs récidives, je demande que le sieur D.Afonso_henriques soit condamné à huit jours de prison et à une amende de 50 écus.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Shushi.de.malemort à la barre :

Citation :: 'entra dans la salle du tribunal que je n'avais vu. Je m'avança devant le prétoire et dit :

Bonjour Dame la Juge, Bonjour Dame le Procureur.

J'ai reçu le dossier de Dame LadyCharmed le 3 de ce mois, avec toutes les preuves nécessaires, mais il s'avérait que ses 2 brigands étaient sur nos terres de Guyenne, pour continuer à faire leurs méfaits sur des honnêtes personnes qui passaient malheureusement sur ce noeud.

Au vu des preuves apportées par Dame LadyCharmed, je pensais que ce noeud nous appartenant, que c'était pour cela que cette Dame me l'avait envoyée.

Donc j'ai vérifié qu'il ne manque rien pour leur faire un procès, et vu que rien ne manquait, je vous l'ai mis dans le bureau de plainte. Ce sont des multi-récidivistes, donc j'espère que vous allez agir pour le mieux Dame le Juge. Voila, j'ai dit ce que j'avais à dire sur ces 2 brigands.

Je me leva et alla m'assoir pour voir l'aboutissement de ce procès.

Enoncé du verdict :

Citation :: Maylis assise derrière son bureau mettait les dossiers a jour avant la fin de son mandat , elle soupira ces derniers dossiers lui donnaient un goût d'amertume

< En ce vingt deuxième jour de mai de l'an de grâce MCDLVIII,>

< Moi , Maylis, Juge de Guyenne, rends le verdict suivant :>

< Attendu que l'accusé D.afonso_henriques a été profondément blessé par l'armée Volens nolens!' >

< Attendu qu'on ne sait si il se remettra de ses blessures >

< Attendu que l'accusé est dans l'impossibilité de nuire ,>

<Attendu qu'au vu de ces événements >

< le tribunal de Guyenne présidé par Maylis En ce jour du XXII mai de l'an de grâce MCDLVIII, juge l'accusé D.afonso_henriques

assez puni et prononce la relaxe.>

<Je vous remercie de votre attention.>

*La sentence prononcée, Maylis donna un vif coup de maillet sur le lutrin*

Le prévenu a été condamné à la peine de substitution suivante :

Mit hors d'état de nuire par l'armée Volens nolens! Et profondément blesser

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