Cecil - TOP- COUPABLE

Duché de Touraine

Procès pour TOP

Procès instruit le 1er jour du mois d�Août de l'an de grâce 145
Verdict rendu le 25 du mois d'août de l'an de grasce 1459

Nom de l'accusé : Cecil

Procureur : Senctus
Juge : Sa Seigneurie,Llyr Di Maggio sous le Conseil de Tayabrina.Reudi

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

En ce 1er jour du mois d�Août de l'an de grâce 1459, nous, Senctus,
Procureur officiel de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du
dénommé Cecil pour trouble à l'ordre publique à l'encontre du Duché de
Touraine.
La prévôté a constaté que le sieur Cecil, habitant de La flêche en Anjou, était présent ce 31 juillet 1459 à Vendôme.

Or, cette personne n'étant pas tourangelle et n'ayant pas été convié en
notre Duché, elle contrevient au décret ducal du 23 juillet 1459 faisant
savoir que :

Art.3 : En temps de guerre, la Touraine suspend l'ensemble des droits à
la circulation des étrangers. Ainsi, tout étranger n'étant pas invité en
Touraine sera considéré comme membre d'une troupe irrégulière. Tout
transit par nos villes sera considéré comme une déstabilisation de nos
institutions et tout refus d'obtempérer immédiatement comme une cause de
procès.

J'ai l'honneur de citer à ce titre le Chapitre 2 de la Charte Législative de Touraine :

Article 5 : Les crimes infâmes, actes ayant entrainés la mort et/ou
impliquant des enfants et/ou entrainant la déstabilisation d'une ou
plusieurs institutions ducales et/ou concernant des pratiques de
sorcellerie, sont sanctionnés d'une Peine d'Inexcusable. Elle se
constitue en l'exil ou l'exécution.

En dérogeant aux usages et coutumes de la guerre, cette personne se
place donc dans l'illégalité. Elle ne saurait pouvoir se cacher derrière
des ordres car les actions sournoises sont autant de nuisance à l'acte
chevaleresque qu'est la bataille rangée. Nous nous trouvons purement et
simplement dans un cas de déstabilisation des institutions.

Votre Honneur remarquera par ailleurs que cet individu ne s'est pas non
plus plié aux règles conventionnelles régulant la libre circulation des
étrangers sur notre sol en temps de paix, j'y vois une volonté farouche
de rester dans l'illégalité et, surtout, de maintenir une certaine
discrétion sur sa présence laquelle ne saurait convenir à un homme en
voyage.

Je laisse au prévenu le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'il peut demander un avocat.

Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur,

L'accusé, le dénommé Cecil, après avoir montré son mépris pour nos lois,
montre désormais son mépris pour notre Cour. Comment pourrions-nous
traiter avec un individu refusant de comparaître devant nous ? La
Touraine doit-elle être considéré comme un territoire dont l'on peut
mépriser les frontières impunément en la traversant en long et en
travers ? Qui plus est : que penseraient nos alliés si le rempart
Touraine devait bloquer les armées ponantaises mais laisser passer leurs
ressortissants afin qu'ils troublent leur sécurité ?

La situation présente exige de nous la plus grande fermeté car quiconque
refuse de se plier à nos lois refuse également les règles minimales
encadrant le vivre ensemble. Pour cette raison et en respect avec
l'esprit de la loi, je vous demande de condamner à mort cet individu
afin qu'il ne présente plus de menace pour quiconque.

Avec tout mon respect,
Senctus, Procureur de Touraine.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: -

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: -

Témoin n°2 de la défense : ???

Citation :: -

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: -

Témoin n°2 de l’accusation : ???

Citation :: -

Verdict

Citation :: En ce 25 du mois d'août de l'an de grasce 1459, Sa Grasce Llyr di
Maggio, Duc de Touraine, va rendre le verdict sous le conseil du Juge de
Touraine, Tayabrina Reudi, dans l'affaire suivante :

Eu égard la culpabilité avérée du prévenu pour les faits reprochés, à savoir: la situation irrégulière en notre sol.

Eu égard que l'accusé ne s'est pas défendu et a gardé un mutisme dans cette cour.

Qui ne dit rien consent !

Reconnaissons le dénommé Cecil coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons.

Cecil vous avez été reconnu coupable de délits graves, en conséquence, votre peine sera une Peine Grave .

Le Tribunal du duché de Touraine vous condamne à trois jours de prison ferme. La peine prend effet dès à présent !

L'accusé n'ayant pas un casier Judiciaire en Touraine en ouvrons un à son nom !

Justice est donc faite !

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.