Célestine.
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 |  Sujet: Melar ( Trouble a l'ordre public - coupable ) Sam 6 Mar - 23:44 | |
| Procès ayant opposé Melar au Comté du Languedoc - Citation :
- Acte d'accusation
*Deuxième procès à lancer pour les 4 brigands. Troisième acte pensa-t'il. Il bailla presque et récita par c�ur l'acte d'accusation :*
- Salutation à la cour, Nous, Tachin2, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Messire Melar qui a sournoisement attaqué le responsable comtal du Guet, Sire Celticdom et un sergent de l'OST, Sire Max64. Cette attaque a eu lieu durant la nuit du 10 au 11 novembre 1457 entre Béziers et Narbonne.
L'accusé n'était pas seul bien entendu puisqu'il était entouré d'Axel44, de Lafayette et de P.titlu. Tous les quatre sont en procès pour une autre affaire aussi grave.
Nous accusons donc Messire Melar de brigandage et de violence contre l'autorité selon les articles suivants :
Article 4.5.24. : Violence contre l�autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.
Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure,il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.
Nous appellerons les victimes à témoigner afin qu'elles nous éclairent sur cette sombre affaire.
Nous demandons à l'accusé de bien vouloir se présenter devant la cour et lui rappelons qu'il peut demander à être défendu par un avocat reconnu en Languedoc. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur vous remarquerez que l'accusé n'as pas trouvé opportun de se présenter devant la cour.
Le dicton "Qui ne dit mots consent" est naturellement d'application dans cette affaire.
Vu les dommages et les pertes de la victimes, je demande 200 écus d'amende pour l'actes monstrueux de cet homme ainsi que 5 écus pour insulte envers la cours, vu qu'il n'as pas daigné se présenter.
Qu'Aristote guide votre jugement Votre Honneur - Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
L'accusation a appelé Celticdom à la barre - Citation :
- L'accusation a appelé Max64 à la barre
- Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Hum, hum. Nous, Antimond, Juge en la cour de Justice du Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Attendu que Mestre Melar a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de brigandage survenus sur une route de nostre Comté dans la nuit du 10 au 11 novembre 1457 à l'encontre de Mestres Celticdom et Max64, respectivement responsable du guet comtal et sergent de l'Ost comtal,
Attendu que la sécurité des routes du Languedoc ne saurait souffrir qu'on l'entrave par de viles manières qui ne peuvent être inspirées que par le Sans Nom,
Attendu qu'attaquer des dépositaires de l'autorité comtale est encore moins acceptable,
Attendu que les faits ont été suffisamment prouvés et n�ont pas été contestés par l�accusé,
Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter devant la Cour et n'a de surcroît pas exprimé le moindre repentir durant la procédure,
Attendu que le préjudice subi par les victimes n'est à nos yeux pas prouvé, n'apparaît par conséquent pas réel et conséquent,
Attendu que le casier judiciaire de l'accusé présente une condamnation très récente pour des faits similaires, ayant cependant eu lieu après ceux que nous jugeons ce jour,
Attendu que le Procureur du Languedoc requiert une amende de 205 écus, dont 5 écus pour ne pas s'être présenté devant la Cour.
Par conséquent,
Nous, Antimond, Juge du Languedoc, déclarons Melar coupable des faits qui lui sont reprochés, retenons la qualité de dépositaire de l'autorité comtale des victimes et l'absence de repentir comme circonstances agravantes, mais ne retenons toutefois pas la récidive, les autres faits similaires pour lesquels l'accusé a été jugé et condamné étant postérieurs à ceux que nous jugeons ce jour,
Nous le condamnons à 1 jour de prison et 250 écus d'amende, dont 50 écus d'amende pour outrage à la Cour.
Nous le condamnons également, avec sursis, à avoir les mains droite et gauche tranchées, tel que prévu au livre IV - droit au sursis de la Loi de procédure pénale.
- Conformément aux articles du Coutumier :
Article 4.3.2. : Emprisonnement - Une peine d�emprisonnement consiste à priver le condamné de ses libertés pour une durée déterminée. Il/elle est alors enfermé(e) dans la prison du Château de Montpellier.
La durée de l�emprisonnement ne peut dépasser 3 jours pour les contraventions.
Pour les délits particuliers répétés, la peine de prison peut être de 1 à 10 jours en fonction de la classe sociale de l�accusé :
Vagabond ou paysan : 3 jours maximum
Artisan : 6 jours maximum
Notable et autres : 10 jours maximum
Pour les délits graves particuliers répétés, la peine de prison maximum est de 10 jours.
Article 4.3.3. : Amende - Une amende est une condamnation à payer une somme d'argent fixée par le juge. Elle peut être cumulée à une peine d�emprisonnement. Le montant de l�amende est laissé à la discrétion du juge.
Article 4.5.24. : Violence contre l'autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.
Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure,il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et qui nous ont permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Lengadoc, en la personne du Juge du Lengadoc Antimond, le 5ème jour de mars de l'an d'Horace 1458.
L�audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 250 écus. | |
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