Passepartout ( Trouble à l'ordre public - coupable )

Procès ayant opposé Passepartout au Comté du Languedoc

Citation :: Acte d'accusation

Acte d'accusation dans l'affaire opposant messire Malkav, représenté par les autorités compétentes du Comté du Languedoc, contre Passepartout

Que plaise à la Cour de prendre connaissance des informations suivantes :

Vu le Codex Languedocien,

Eu égard au Code de Procédure Judiciaire du Languedoc,

Sur déposition de messire Malkav, villageois Uzétien, ayant réalisé une description du coquin l'ayant détroussé,

Attendu que messire Malkav a été brigandé et malmené dans la nuit du 22 au 23 janvier 1458 sur un chemin entre Nîmes et Montpellier - Territoire Languedocien - notre province étant alors compétente pour statuer sur cette affaire,

Considérant que messire Passepartout a été vu et reconnu par messire Malkav comme étant son agresseur,

Pour ces motifs,

Accusons messire Passepartout d'avoir violé les articles 4.5.5 ; 4.6.6 ; 4.6.11 du Codex sus-mentionné , relatifs au vol, aux lésions corporelles graves, au brigandage et à la notion de récidive, et leurs conséquences sur le contrevenant enfreignant ces lois.

Rappelons à l'accusé que selon les dispositions pré-citées, le motif d'accusation retenu à son encontre est le suivant : Trouble à l'Ordre Public

A noter que messire Passepartout a déjà fait l'objet d'une condamnation par le passé pour le même type d'infraction. Jugement rendu en date du 7 décembre 1456 au vu du casier judiciaire du prévenu.

Informons le défendeur de la possibilité qui lui est faite d'être assisté et/ou représenté au cours de ce procès par un avocat membre du barreau Languedocien ou de l'Ordre du Dragon.

Donnons la parole à la défense pour s'expliquer sur ses actes.

Selon les pouvoirs qui nous sont conférés, le présent acte d'accusation fut rédigé et rapporté par nous, Andreia de Montjoie-Ryllas, Procureur, au nom du Comté du Languedoc en date du 24 janvier 1458

Citation :: Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
*Corre se présenta devant la cour avec le dossier sous le bras.

Votre Honneur, membre du jury, je suis Juan Correba de la Cruz Procureur du Languedoc, C'est donc moi qui vais poursuivre ce dossier.

Messers, ce dossier est on ne peu plus limpide, nous avons ici présent une triste sire, Messer Passepartout qui trouve des plus amusant de détrousser les passants.

Je rappelle à la cour le lourd passé de Messer Passepartout qui est un habitué de nos tribunaux donc voici les dernières condamnation

Passepartout25/01/1458T.O.P.Languedoc
Passepartout23/12/1457T.O.P.Languedoc
Passepartout01/01/1457T.O.P.Languedoc
Passepartout07/12/1456T.O.P.Nîmes

Donc attendu que Messer Passepartout ne daigne même pas se présenter devant nous
Attendu que le prévenu est un multirécidiviste
Attendu que le prévenu ne fait aucun acte de repentir

Sur base des articles

Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.

Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

Nous Juan Correba de la Cruz , procureur du Languedoc demandons à la cour qu'une amende de 200 écu soit infligée a Messer Passepartout ainsi qu'une peine de 6 jours de prison ferme

Nous demandons à ce que justice soit faites.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
à chacun sa merde...
vous ne tolérez pas d'avoir perdu. c'es tout.
mauvais joueur...
arretez de jouer les victimes et faites justice vous mêmes au lieude vous cacher derrire des lois...
bandze de glandu

Citation :: L'accusation a appelé Malkav à la barre
Voici son témoignage :
**Malk s'avança avec peine à la barre.

Votre honneur, mestrà procureur,

Je me nomme Malkav et je suis la personne qui s'est faite détroussée et volée par l'infâme mestre assis sur le banc des accusés.

Le coup était bien monté, j'ai été pris par surprise et je n'ai pu rien faire. J'ai heureusement dans mon malheur vu la personne qui m'agressait. Et cette personne n'est autre que ce mestre passepartout.

Je confie tous mes espoirs en la justice pour réparer les préjudices qui ont lieux comme la perte totale de mes économies, et un jour passé en prison comme un vaurien à Montpellier sans compter le jour où j'ai du me privé de nourriture.

** Et Malk se rassit laissant la parole. Il était encore trop perturbé et rageux pour en dire d'avantage.

Citation :: Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé, levez-vous !

Nous, Antimond, Juge en la cour de Justice du Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Attendu que Mestre Passepartout a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de brigandage survenus sur une route de nostre Comté dans la nuit du 22 au 23 janvier 1458 à l'encontre de Mestre Malkav,

Attendu que la sécurité des routes du Languedoc ne saurait souffrir qu'on l'entrave par de viles manières qui ne peuvent être inspirées que par le Sans Nom,

Attendu que les faits ont été suffisamment prouvés et n�ont pas été contestés par l�accusé,

Attendu que l'accusé n'a pas exprimé le moindre repentir ; que ses déclarations sont de surcroît insultantes pour le plaignant, le Procureur et la Cour,

Attendu que le préjudice subi par la victime apparaît réel et conséquent, et que l'accusé n'a en rien compensé ou rendu les biens volés,

Attendu que le casier judiciaire de l'accusé présente deux condamnations pour des faits similaires, dont une très récente,

Attendu que le Procureur du Languedoc requiert une peine de 6 jours de prison assortie d'une amende de 200 écus.

Par conséquent,

Nous, Antimond, Juge du Languedoc, déclarons Passepartout coupable des faits qui lui sont reprochés, retenons la double récidive et le condamnons à 7 jours de prison et 250 écus d'amende, dont 50 écus d'amende pour outrage à la Cour.

Nous le condamnons également, avec sursis, à avoir les mains droite et gauche tranchées, tel que prévu au livre IV - droit au sursis de la Loi de procédure pénale.

- Conformément aux articles du Coutumier :

Article 4.3.2. : Emprisonnement - Une peine d�emprisonnement consiste à priver le
condamné de ses libertés pour une durée déterminée. Il/elle est alors enfermé(e) dans la prison du Château de Montpellier.
La durée de l�emprisonnement ne peut dépasser 3 jours pour les contraventions.
Pour les délits particuliers répétés, la peine de prison peut être de 1 à 10 jours en fonction de la classe sociale de l�accusé :
Vagabond ou paysan : 3 jours maximum
Artisan : 6 jours maximum
Notable et autres : 10 jours maximum
Pour les délits graves particuliers répétés, la peine de prison maximum est de 10 jours.

Article 4.3.3. : Amende - Une amende est une condamnation à payer une somme d'argent fixée par le juge. Elle peut être cumulée à une peine d�emprisonnement. Le montant de l�amende est laissé à la discrétion du juge.

Article 4.3.8. : Cas de récidive - Pour les cas de récidive le juge doit étudier la possibilité d�augmenter la peine initialement prévue.
La récidive se définit comme la réitération d�une infraction de même nature qu�une précédente infraction ayant fait l�objet d�une condamnation. Pour qu�il y ait récidive, les deux infractions doivent donc être de même nature et avoir été séparées par un jugement.

Article 4.5.2. : Lésions corporelles légères - Toute personne qui, involontairement, a fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle est passible de l'emprisonnement ou de l'amende.

Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s�est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.

Article 4.5.4. : N'est pas pénalement responsable au titre de l'article 4.5.3. la personne qui, devant une atteinte injustifiée envers elle-même ou autrui, accomplit, dans le même temps, un acte commandé par la nécessité de la légitime défense d'elle-même ou d'autrui, sauf s'il y a disproportion entre les moyens de défense employés et la gravité de l'atteinte.

Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l�amende.

Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort.

Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.

Si d'aventure,il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.

Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et qui nous ont permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Lengadoc, en la personne du Juge du Lengadoc Antimond, le 26ème jour de février de l'an d'Horace 1458.

L�audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 7 jours et � une amende de 250 écus.

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