Alandaros ( Trouble à l'ordre public - coupable )

Alandaros Trouble à l'ordre public
Information Personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Alandaros

Procès ayant opposé Alandaros au Comté du Languedoc
Alandaros était accusé de trouble à l’ordre public.


Procès instruit le 10 juillet 1455
Verdict rendu le

Accusateur Comté du Languedoc
Accusé Alandaros

Juge Enduril
Procureur

Citation :

Acte d'accusation trouble à l'ordre public
Aujourd'hui, mardi 10 juillet 1455, nous, Enduril de Noùmerchat, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Alandaros de Valincourt-von Valendras pour formation illégale de groupe armée.

En date du 17 juin, l'accusé est arrivé dans la vile d’Uzès à la tête d’une lance.

Sommé par le Capitaine en poste à l’époque, Zacharia de Noùmerchat, de détruire cette lance durant son séjour sur le sol Languedocien, il a répondu partir aussitôt.

Hors, le lendemain, cette même lance a été vue en la ville de Nîmes.

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Il viole donc le coutumier du Languedoc :

-« Les groupes armés
Il est interdit de constituer des groupes armés (corps d'armes, lances, armées) sans l'accord du conseil militaire. »

Nous informons l’accusé qu’il peut faire appel au barreau du Languedoc pour assurer sa défense. Celui-ci ne demande aucune rémunération et est dirigé par Dame Niwel.
Jugement rendu
Reconnu Coupable
-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition du témoin de l’accusation. Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article relatif à la création de groupes armés, du coutumier du Languedoc. L’accusé a crée sans autorisation une Lance et ne l’a pas détruite dans les 24h suivant sa création.

Nous, Jutge de Lengadòc, prenons acte de la bonne volonté de l’accusé et des motifs qu’il avance pour justifier ses actes.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable de trouble à l’ordre public. En conséquence de quoi, nous le condamnons à la mise aux fers pour une durée d’une journée, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture et à une amende de vingt écus.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 16 julhet de l'an 1455. »

*Phelipe déroula une lettre posée devant lui, et la présenta au tribunal.*

-« L’accusé est exceptionnellement gracié de la peine d’emprisonnement rendue ce jour, par messire Legueux, Coms de Lengadòc, dans le pur respect de la législatif Languedocienne, eu égard des services rendu par l’accusé au comté.

Justice a été rendue ! »

Peine

20 écus d'amende