Vesta

[center][size=18][color=darkred]Procès de Vesta  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Mai 1461 [/i] :arrow: [color=red]Coupable[/color], [i]Procès du mois de Juin 1461 [/i] :arrow: [color=red]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow:
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Vesta au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Vesta était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Mai 1461 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 5 Mai 1461
    Verdict rendu le 21 Mai 1461 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Vesta[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Bourguignon [/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Luigi_albergati[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
En ce jour du 5 Mai 1461,

Nous, Bourguignon de Sorel, Procureur d'Orléans, lancons un procès à l'encontre de Vesta pour Trouble à l'Ordre Public

Les faits ont été commis dans la nuit du 2 au 3 Mai 1461, sur la route entre Orléans et Gien. Dame Alisea a été agressée. En effet la prévenue s'est attaquée à la victime qui venait déjà de subir un violent racket. La description qu'elle a pu faire auprès des services de la maréchaussée de son agresseur a permis de mettre la main sur le suspect, Dame Vesta, présentée ce jour devant votre tribunal.

Ayant déjà été agressée, la victime ne s'est rien fait dérobé.

Je vais vous donner lecture du courrier de la victime au sergent de la maréchaussée

Expéditeur : Alisea d'Astorg
Date d'envoi : 03/05/1461 - 23:19:49
Titre : Re: Missive - Maréchaussée
Je vous remercie infiniment d'avoir répondu si vite à ma demande. Vous avez tout à fait raison d'ailleurs, j'ai un second agresseur (une en fait) donc je voudrais porter plainte. Mais celle-ci n'a rien pu me voler puisque je n'avais plus rien à ce moment. Pardonnez-moi de l'avoir omis, je crois que je suis surtout sous le choc d'avoir perdu tout ce que j'avais si près du but. Je commencerais donc par vous parler de mon premier agresseur, celui qui a pris l'entièreté de mes possessions.

Cela c'est passé très exactement le premier de ce mois, vers quatre heures du matin. J'avais posé mes bagages et monté le campement avec mon compagnon de voyage Engerand. Nous étions sur le noeud entre Cosne et Sancerre. Je me doutais qu'en approchant de plus en plus de la capitale, alors je gardais ma bourse tout près de moi pendant que je dormais. Lorsqu'il est arrivé, je ne l'est pas entendu tout de suite, il s'est fait discret. Mais quand il s'est mis à fouiller dans le campement cela m'a réveillée. Il avait déjà pris mes vivres (2 sacs de maïs). Moi, je tentais de paraître encore endormi pendant que je l'observais à la dérobé, espérant qu'il s'en tiendrait là. Mais non, il a fallu qu'il vienne se glisser près de moi. Il doit avoir l'habitude, il semblait avoir compris mon stratagème. J'ai honte de le dire, mais je ne me suis pas battue, il avait l'air beaucoup plus fort que moi! J'ai une épée et un bouclier, mais il en avait un aussi ainsi qu'un bâton. J'ai eu un peu peur devant cet homme plutôt grand et costaud. Dans le noir, je ne distinguait pas très bien son visage, mais il avait l'air peu amenant. Il portait un bandeau sur la tête à la façon des pirates, de grandes bottes noires, des pantalons blancs, une sorte de chemise brune lacée (de bonne facture) ainsi que des gants de la même couleur. Ainsi donc, il s'est enfui dans le petit matin avec deux sacs de maïs et 727 écus, gages de ma nouvelle vie.


Le lendemain, nous nous sommes rendu à Gien, mais sans le sous je n'avais pas les moyens de m'y attarder je devais simplement arriver à Orléans au plus vite afin de m'installer et de me refaire des forces coûtes que coûtes. Je suis partie plus rapidement que mon ami, en éclaireur. Sur le chemin ce matin encore une fois vers quatre heures, il y a eu une nouvelle agression, mais par une dame. Celle-ci était toute vêtue de gris et portait un voile. Elle avait même une sorte de pendentif en or, donc le bijou au centre était rouge. Je l'ai particulièrement remarqué parce que celui-ci brillait sous les premières lueurs du matin. Elle était aussi armée, d'un bouclier et d'une épée tout comme moi. Cependant, elle n'a rien pu prendre puisqu'il ne me restait déjà plus rien alors, j'étais déjà sans un rond et qui plus est affamée. Pour couronner le tout, j'ai évidemment dû terminer la nuit en prison lorsque je suis arrivée ici, puisque le vagabondage est interdit. Comme je venais dans l'intention de déménager, je n'y suis pas rester longtemps.

Et me voilà, nouvelle citoyenne d'Orléans comme je le désirait tant, mais complètement paumée.


Encore une fois, je vous remercie énormément de votre aide. Si je puis faire quoi que soit d'autre, je me tiens à votre disposition. J'ai pleinement confiance, aussi je m'en remet à vous avec la certitude que vous ferez tous ce que vous pouvez.


Alisea d'Astorg

Après échange de courrier la victime s'est souvenu de quelques détails concernant l'individu qui l'avait brigandé. Cela nous permet d'avoir un portrait de l'agresseur, nous pouvons également fournir un temoin, en la personne du Lieutenant Arthur d'Amahir.

*passe le portrait*

[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=32757514610503Vesta2.png][img]http://img4.hostingpics.net/pics/32757514610503Vesta2.png[/img][/url]

Admettez que la ressemblance est frappante !

Le brigandage a de tout temps été considéré dans notre Duché comme un acte d'une particulière gravité, poursuivi en tant que trouble à l'ordre public selon la coutume établie. Il porte une atteinte inconsidérée à la victime, aussi matériellement, physiquement que moralement, et à la sécurité de notre Duché.

Je vais donc vous rappeler les lois applicables en Orléanais et faire lecture du Grand Coutumier et plus particulièrement du passage vous concernant, car nul n'est censé ignorer la loi.

Citer :
LIVRE III : DU DROIT PÉNAL -

Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de trouble à l'ordre public :

Toute personne usant de la violence physique,
Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,

*Puis se tourne vers le prévenu*

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants :

l'ordre du dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1703188 )
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou par tout autre avocat à votre convenance.

Je vous encourage également à lire assidûment ce parchemin sur lequel figurent lois et décrets de notre Duché ainsi que le Grand Coutumier.

(http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier)

Dame Vesta vous êtes donc accusée de trouble à l'ordre public pour brigandage.

Le Glaive de la justice n'a pas de fourreau

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Bourguignon de Sorel
Procureur d'Orléans
le 5 Mai 1461

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
* Vesta prend une grande respiration après avoir entendu les accusations portées contre elle. Elle s'incline doucement à la juge et le procureur. *

J'avoue pour répondre Mlle Alisea, et je suis désolé que vous ayez eu à passer par ces nombreux événements terribles que dans quelques jours.

* Après avoir parlé à nouveau, elle s'incline et quand elle se tient droit nouveau, elle garde en regardant le sol juste devant ses pieds. *

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
*Le Boeuf se leva et commença son réquisitoire*

Puisque l'accusée semble avouer pourquoi continuer plus loin ?
N'êtes vous pas de mon avis votre honneur ?
D'ailleurs notre témoin a été assez clair dans ses propos, ce qui ne nous permet plus aucuns doutes.

Mais je vous demanderai de ne pas vous laisser attendrir par ces faux airs de culpabilité. Car oui la prévenue est coupable !
N'oublions pas que ce crime fut le premier commis sur nos terres, du moins le premier connu.

*regardant le juge*

Je demande à la Cour de condamner Vesta à une amende de 10 écus, puisqu'elle n'a rien pu dérober à la victime il n'est pas nécessaire de lui pontionner plus d'argent par contre pour l'agression je demande 3 jours de prison accompagnés de 3 jours de travaux forcés dans nos mines.

merci pour votre écoute

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Arthur.d.amahir à la barre
Voici son témoignage :

*A l'appel de l'accusation Arthur s'avança à la barre et avec l'accord du juge, il prit la parole pour apporter son témoignage à l'affaire.*

Bonjour Vostre Honneur,

Je me nomme Arthur d'Amahir, Lieutenant de la Maréchaussée d'Orléans et je viens apporter ma contribution à cette affaire, car le lendemain de l'agression de Dame Aliséa, j'ai été moi-même agressé par la prévenue sise icelieu.

Alors que je regagnais tranquillement Orléans depuis Gien dans la journée du 3 au 4 mai de cette année, je me suis fait menacer de me faire déposséder de mes biens par une femme. Après lui avoir donné correction de son outrecuidance où j'ai désarmé mon adversaire, j'ai procédé à un interrogatoire en règle dans laquelle cette personne m'a donné son nom et sa provenance : Vesta, de Cosne. Et j'ai eu le temps de bien voir son visage.

Ne pouvant être sûr des balivernes d'un brigand, rendu à Orléans, j'ai signalé cette péripétie et ai pu établir un portrait qui était sans équivoque avec la description donnée par Dame Aliséa. Et je puis donc vous certifier que l'accusée est bien la personne qui a vainement tenté de me détrousser dans le journée du 3 au 4 Mai de cette année sur la route entre Gien et Orléans, le lendemain de l'agression de Dame Aliséa.

Voilà pour ce qui est de mon témoignage Vostre Honneur.

*Puis Arthur, n'ayant plus rien à rajouter, recula de quelques pas pour regagner sa place*

 [/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

 *Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le délit de trouble à l'ordre public selon le livre V du droit Pénal Chapitre II : Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
- Toute personne usant de la violence physique,
- Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui.

ATTENDU QUE l accusée a bel et bien commis un acte de trouble à l'ordre public ;
ATTENDU QUE le témoignage sur la description physique entendu accable la prévenue ;
ATTENDU QUE l accusée fait délibérément acte de mauvaise foi en gardant le silence ;

Par ces motifs, Nous Luigi_albergati, Juge d'Orléans, reconnaissons la culpabilité de Dame Vesta et la déclarons coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous la condamnons à une peine de 5 jours de prison ainsi qu’à une amende de 10 écus.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 21 Mai de l'an de Grâce 1461.

Luigi_albergati,
Juge d Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 10 écus. [/i][/size] [/color][/quote]