Vesta

[center][size=18][color=darkred]Procès de Vesta  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Mai 1461 [/i] :arrow: [color=red]Coupable[/color], [i]Procès du mois de Juin 1461 [/i] :arrow: [color=red]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow:
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Vesta au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Vesta était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Juin 1461 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 8 Mai 1461
    Verdict rendu le 3 Juin 1461 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Vesta[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Bourguignon[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Luigi_albergati[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
En ce jour du 8 Mai 1461,

Nous, Bourguignon de Sorel, Procureur d'Orléans, lancons un nouveau procès à l'encontre de Vesta pour Trouble à l'Ordre Public.
Non content d'avoir commis un premier larcin la prévenue est de nouveau convoquéz devant vous votre Honneur pour les mêmes faits.

l'agression a eu lieu dans la nuit du 5 au 6 Mai 1461, sur la route entre Orléans et Blois. Messire Morain a été agressée et tous ses biens lui ont été dérobés . La description qu'il a pu faire auprès des services de la maréchaussée de son agresseur a permis de mettre la main sur le suspect, dame Vesta, présentée ce jour devant votre tribunal.

l'accusée a dépouillé, sans aucune pitié la victime ici présente de ses biens soit :

environ 900 écus
plusieurs miches de pains, poissons, viandes et autres denrées

Je vais vous donner lecture du courrier de la victime à la maréchaussée

Expéditeur : Morain
Date d'envoi : 06/05/1461 - 22:29:47
Titre : Re: emmenagement
Dame

Je vous remercie pour votre accueil.
Si l'entrée à Blois s'est faite sans encombre , je ne peux pas dire qu'il en fut de même pour venir à Orléans.
En effet , je me suis fait attaquer par une femme.
Elle m'a pris quelques 900 écus du pain ,de la viande , du poisson , du maïs et des cailloux.
mes économies étaien prévues pour faire l'acquisition de deux champs.
Je devrai travailler dur pour regagner cette somme.

Cordialement.

Morain.

06/05/1461 04:14 : Vous avez été racketté par Vesta .

Le brigandage a de tout temps été considéré dans notre Duché comme un acte d'une particulière gravité, surtout lorsque cela est une récidive, poursuivi en tant que trouble à l'ordre public selon la coutume établie. Il porte une atteinte inconsidérée à la victime, aussi matériellement, physiquement que moralement, et à la sécurité de notre Duché.

Je vais donc vous rappeler les lois applicables en Orléanais et faire lecture du Grand Coutumier et plus particulièrement du passage vous concernant, car nul n'est censé ignorer la loi.

Citer :
LIVRE III : DU DROIT PÉNAL -

Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de trouble à l'ordre public :

Toute personne usant de la violence physique,
Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,

*Puis se tourne vers le prévenu*

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants :

l'ordre du dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1703188 )
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou par tout autre avocat à votre convenance.

Je vous encourage également à lire assidûment ce parchemin sur lequel figurent lois et décrets de notre Duché ainsi que le Grand Coutumier.

(http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier)

Dame Vesta vous êtes donc accusée de trouble à l'ordre public pour brigandage.

Le Glaive de la justice n'a pas de fourreau

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Bourguignon de Sorel
Procureur d'Orléans
le 8 Mai 1461

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
C'est une honte que la victime tente d'obtenir de l'argent mor sur cet événement. J'en ai assez entendu. Quand c'est possible, je vais reprendre mes voyages.

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
*Le Procureur prit de nouveau la parole et se leva*

Une honte vous dites ?!
Mais n'est il pas honteux de brigander et violenter de pauvre voyageur ?
N'est il pas honteux de récidiver et de se faire passer pour une victime ?

Voyons votre honneur, ceci n'est qu'une vague plaisanterie.
Et comme l'accusée prend cette affaire à la légère et par la même la Cour, je demande une sanction à la hauteur des faits reprochés.

*regardant le juge*

Compte tenu des faits reprochés, je demande à la Cour de condamner Vesta à une amende de 20 écus, ce qui est bien maigre compte tenu du butin qu'elle a accumulé, 3 jours de prison accompagnés de 3 jours de travaux forcés dans nos mines, cela la fera sans doute réfléchir

merci pour votre écoute

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Morain à la barre
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

 [/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le délit de trouble à l'ordre public selon le livre V du droit Pénal Chapitre II : Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
- Toute personne usant de la violence physique,
- Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui.

ATTENDU QUE l accusée a bel et bien commis un acte de trouble à l'ordre public ;
ATTENDU QUE le témoignage sur la description physique entendu accable la prévenue ;
ATTENDU QUE l accusée a récidivé;

Par ces motifs, Nous Tomrone, Juge d'Orléans, reconnaissons la culpabilité de Dame Vesta et la déclarons coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous la condamnons à une peine de 5 jours de prison et 10 écus d'amende.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 3 juin de l'an de Grâce 1461.

Tomrone,
Juge d Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 10 écus. [/i][/size] [/color][/quote]