Vesta

Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de Mars 1459
Procès instruit le -----
Verdict rendu le 11 mars

Nom de l'accusé: Vesta

Procureur: ?????
Juge: Trmoh

Acte d’accusation

Citation :: Dame Vesta,

Vous comparaissez aujourd'hui devant nous car vous êtes accusés par Sir Michelkourou de l'avoir brigandé. Vous comparaissez ainsi pour trouble à l'ordre public, et plus particulièrement des articles suivants :

2.2 : Tout individu portant atteinte à l�intégrité physique (coups et blessures, etc.) d�un citoyen, sur plainte du citoyen en question.
Seront poursuivis pour trouble à l�ordre public (brigandage) :
Article 4.1 : toute personne, attaquant autrui pour le voler, et/ou le tuer, le garder captif, sur les terres artésiennes.

Nous vous écoutons.

Première plaidoirie de la défense

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Monsieur le Juge,

Que dire lorsque la victime ne se présente pas ?

Mais doit-on laisser pour autant cet acte barbare impuni ?

Je requiers 20 écus d'amende.

Dernière plaidoirie de la défense

L'accusation a appelé Michelkourou à la barre

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Et bien l'accusé ne s'est pas présenté...tout autant que la victime de ce brigandage! Bien quel ai déjà laissé une déposition auprès de notre procureur.
Le brigandage est un acte grave! D'autant plus lorsqu'il est perpétré avec violence!
De ce fait,

Etant donné les articles 2.2 et 4.1 de la DLCA traitant de la violence physique faite a autrui et du vol.

Nous, Trmoh, Juge d'Artois déclarons l'accusé coupable et le condamnons à une amende de 20 écus et 1 jour de prison!

Fait le 11 du Moy de Mars 1459 à Arras, en Artois par Trmoh, Juge d'Artois.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 20 écus.