Alex17

Citation :

Duché d’Alençon

Procès pour trouble à l'ordre public

En date du mois d' Août 1460
Procès instruit le du treize août 1460
Verdict rendu le douze septembre de l'an 1460

Nom de l'accusé: Alex17

Procureur: Cristaline Vrigny
Juge: Aranelle du Ried

Acte d’accusation

Citation :: *La magistrate prend place dans le tribunal, déposant les documents nécessaires pour entamer sa plaidoirie en bonne et due forme.*

Votre Honneur. Mesdames et Messieurs.
En ce jour du treize août 1460, Nous, Cristaline Vrigny, procureur d'Alençon sous la grâce du duc d'Alencon, Ztneik du Ried, au nom de sa majesté le Roi de France, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, déclarons l'audience opposant Alex17 au Duché d'Alençon ouverte.

Il sera jugé pour trouble à l'ordre public, comparaissant devant la cour pour avoir soumis à la mairie d'Argentan une embauche en-dessous des 12 points de caractéristique requis. De fait, l'infraction constatée par le lieutenant de police Nakoor s'appuie sur la preuve ci-jointe :

Citation:
Alex17 cherche un travailleur pour labourer un champ de blé. Qualification requise: aucune. Salaire : 17,78 écus.

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Alex17 cherche un travailleur pour labourer un champ de blé. Qualification requise: aucune. Salaire : 17,78 écus.

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Cette infraction tombe sous le coup de la loi du code pénal, chapitre deux sur les délits :

Citation:

Opus 1 - Des actes répréhensibles

Chapitre 2 � Les Délits

1.2.1 Du Trouble à l'Ordre Public.

Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre public :

1.2.1.1 : Toute personne proférant diffamation, menace, fausse accusation ou chantage.
1.2.1.2 : Toute personne ne respectant pas un décret municipal ou ducal.

Ainsi que sous le coup du décret sur les embauches :

Citation:
De nous, Fred de Castelviray, Duc d�Alençon

Au Peuple d�Alençon
A tous ceux qui ce présent liront,

Faisons savoir qu'après discussion le décret ci dessous a été validé et est effectif à compter de son jour de parution.

Décret sur les caractéristiques d'embauche :

Nulle embauche ne devra être faite en dessous de 12 points de caractéristiques, sous peine de poursuite judiciaire.
Le salaire restera à la convenance du recruteur.

Daté en l'enceinte des Ducs d'Alençon ce 31 du mois de Juillet de l'an de Grâce MCDLIX.

Qu'il en soit ainsi, heureusement.

Nous rappelons que le présent accusé est en droit de faire appel à un témoin et à un avocat, en contactant le bâtonnier messire Shynai du Ried, nous rappelons qu'il est formellement déconseillé de quitter le Duché le temps de la procédure sous peine de circonstances aggravantes.

*Se tourna vers l'assemblée, puis vers le Juge et finalement vers l'accusé sis là.*

Nous invitons désormais l'accusé à venir s'exprimer !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Vous me soûlais sérieusement la. je pars en vacance et je fais retraite pendant plus d'un mois je reviens je passe une annonce d'embauche normal le décret ont changé pendant ma retraite alors la prochaine fois envoyer un courrier pour prévenir !!!

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *À peine a-t-elle le temps de se rasseoir que la petite magistrate se redresse prestement, à entendre les jacasseries improbables de l'accusé. Les yeux ronds comme des soucoupes. Après quoi, elle toussote un brin derrière son poing menu, et inspire un grand coup. Le réquisitoire n'allait pas être bien ardu cette fois-ci.*

Votre Honneur, nous maintenons les charges montées contre l'accusé pour avoir embauché en-dessous du niveau de caractéristiques requis, enfreignant ainsi le décret du 31 juillet 1460 sur les embauches et la loi visant les délits du trouble à l'ordre public.

Vous conviendrez que le présent accusé n'éprouve pas de regret quant à son acte contrevenant. Le décret en question tire son origine de celui du 31 juin 1459, qui a même été rappelé le 24 février 1460, en ce sens, l'accusé a bien été mis au courant de la loi en vigueur puisque entre temps, il a commis des forfaits en Alencon à ce moment-là. Le présent accusé a donc un lourd casier judiciaire à sa charge. Qui plus est, sa plaidoirie, grossière et irrévérencieuse à l'encontre de la Cour, est intolérable et nous nous devons de ne point encourager ce genre de comportement mal appris en punissant sévèrement l'accusé de cet outrage.

Aussi nous estimons ad hoc la peine de deux jours de prison et de cinquante écus d'amende.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: bon le jour ou vous en aurez marre de vous acharner et ou vous apprendrez a jouer sans mettre de lois a la con je reviendrez sur ce jeu d'ici la au revoir.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Une fois n'est pas coutume, Alex17 se représentait à la barre pour de nouveaux méfaits. Aranelle rendit son verdict une nouvelle fois*

En ce jour du douze septembre de l'an 1460, le verdict du procès de messire Alex17 va être rendu. Le dit accusé a déposé au tableau des offres de la mairie une embauche demandant moins de 12 points de caractéristique exigés par les lois alençonnaises.

De plus, nous notons qu'il ne s'agit pas du premier procès de messire Alex17. Soulignons également sa vulgarité à l'encontre du corps judiciaire de l'Alençon.

Vu le décret sur ledécret sur les embauches signé de la main de l'alors Duc d'Alençon régnant Fred de Castelviray, l'article 1.2.1.2 du Code Pénal et les différentes preuves fournies,

Attendu que l'accusé n'a pas tenu compte des lois en vigueur,

Attendu que l'accusé s'est montré vulgaire et odieux lors de son procès,

Attendu que la bourse de l'accusé est bien pesante,

Nous, Aranelle du Ried, Juge du Duché d'Alençon, déclarons l'accusé coupable de trouble à l'ordre public et le condamnons à trois jours d'emprisonnement et lui attribuons 15 écus d'amende.

L'affaire est close !

*Le maillet frappa le bois, faisant résonner un bruit sourd dans la salle, ce qui traduisit la fin de la séance*

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 15 écus.