Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment :
Display Star Wars Unlimited Ombres de la Galaxie : ...
Voir le deal

 

 Alex17

Aller en bas 
AuteurMessage
Mymu_Von_Strass
Archiviste
Mymu_Von_Strass


Nombre de messages : 143
Localisation : Alençon
Réputation : 2
Points : 342
Date d'inscription : 01/07/2012

Alex17 Empty
MessageSujet: Alex17   Alex17 EmptyJeu 16 Aoû - 15:16

Citation :
Alex17 Alenconoriflammejg8
    Duché d’Alençon


    Procès pour TOP

    En date du mois de juin 1460

    Procès instruit le 30 juin 1460
    Verdict rendu le 14 Août 1460


    Nom de l'accusé: Alex17

    Procureur: Seraza
    Juge: Aranelle du Ried


Acte d’accusation
Citation :
*De dossier en dossier qu'elle passait la blonde. Elle se mit derrière son bureau et posa ses parchemins remplis de preuves contre le messire concerné.*

Vostre Honneur, mesdames et messieurs, en ce jour du 30 juin 1460, s'ouvre le procès de messire Alex17 contre le Duché de l'Alençon pour Trouble à l'Ordre Public aggravé. En effet, ce messire n'a que faire d'une décision de justice apparemment.
Rappelons le Code Pénal:
"Opus 1 - Des actes répréhensibles

Chapitre 3 � Les Crimes

1.3.1 Du Trouble à l'Ordre Public Aggravé. [Ig Trouble à l'Ordre Public]
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public Aggravé :
1.3.1.4 : Toute personne ne respectant pas une décision de justice rendue par le tribunal d'Alençon."

Le messire était condamné à mettre en vente 108 pains à 2 écus, 38 sacs de mais à 2 écus aussi et son épée personnelle à 140 écus en faveur de la mairie d'Argentan suite au pillage de cette même mairie quelques jours plus tôt. Le verdict de sa sentence a été prononcé le 20 juin 1460 dans ce même tribunal. Mais, un courrier d'un argentanais nous est parvenu pour dire ceci:

"Expéditeur : Resurrexit
o Date d'envoi : 25/06/2012 - 18:30:43
o Titre : Vente de pains à 4,08 écus à
o Bonjour Messire Nakoor.

Etant le seul contact que je connaisse parmis les autorités, tant locales que ducales, c'est à vous que je m'adresse.
Comme vous en avez peut-être été avisé, une grande quantité de pains (environ 9 dizaines lorsque je m'y suis rendu) étaient en vente au marché au prix de 4,08 écus, soit envriron 30% moins cher que le prix normal.
Poussé par la curiosité d'une part et par un grand besoin de réserves d'autre part, je me suis porté acquéreur d'environ le tiers du stock (32 miches). Le vendeur s'est avéré être messire Alex17, anciennement maire d'Alençon et déclaré coupable de trahison par le duché.

Le maire actuelle, avectoi, semble par ailleurs avoir été élu dans des circonstances similaires, et vous-mêmes avez apparemment été frappé d'inéligibilité au poste d'édile par une peine récente...

En bref je tiens à vous prévenir de cette transaction pour le moins singulière au cas où ces pains auraient été mal aquis par leur ancien propriétaire, et serai ainsi tout prêt à les restituer pour le montant auquel je les ai acquis si cela était avéré. Cependant, au vu de la grande instabilité politique de la ville, j'ai estimé prudent pour moi de constituer un stock de nourriture conséquent afin de parer à tout éventualité.

Je vous souhaite, messire, une bonne journée, et fait suivre par prudence ce présent message au Juge du Duché, Messire Cyrus.

Resurrexit"

Aussi messire Dexclam a acheté, le même jour cinquante pains au même prix et au même messire. Pour preuve:

"25-06-2012 18:40 : Vous avez acheté à Alex17 10 miches de pain pour 4,08 écus.
25-06-2012 18:40 : Vous avez acheté à Alex17 10 miches de pain pour 4,08 écus.
25-06-2012 18:40 : Vous avez acheté à Alex17 10 miches de pain pour 4,08 écus.
25-06-2012 18:40 : Vous avez acheté à Alex17 10 miches de pain pour 4,08 écus.
25-06-2012 18:40 : Vous avez acheté à Alex17 10 miches de pain pour 4,08 écus."

Si tout ceci n'est pas preuve de se moquer de la justice alençonnaise...*Se tournant vers Alex17.* Alex, vous avez le droit d'appeler des témoins et vous pouvez faire appel à un avocat pour votre défense. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez demander au Batonnier, messire Shynai qui vous communiquera la liste des avocats de l'Alençon. Merci.

*Seraza se rassit.*

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
« Dernière plaidoirie de la défense »

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Nouveau verdict à rendre pour la jeune blonde, et pas des moindres. Le Juge révisa ses quelques notes et rendit son jugement*

En ce jour du quatorze août de l'an 1460, le verdict du procès de messire Alex17 va être rendu. Le dit accusé était condamné à vendre en vente 108 pains à 2 écus, 38 sacs de mais à 2 écus aussi et son épée personnelle à 140 écus au profit de la mairie d'Argentan qu'il avait lâchement pillé. Toutefois, l'accusé n'a guère respecté cette décision de justice et a vendu des articles à un prix bien plus élevé que ceux demandés par le juge. Cet agissement est impardonnable.

De plus, comme si cela ne suffisait pas, l'accusé aime apparemment jouer avec la justice alençonnaise. Effectivement, ce dernier s'amuse à se retirer régulièrement chez les moins afin de ne pas pouvoir être jugé et emprisonné. Mais, le Prévôt actuel a remarqué qu'Alex17 a lancé une embauche au jour du 10 août 1460.

En voici la preuve :

Alex17 cherche un travailleur pour labourer un champ de blé. Qualification requise: aucune. Salaire : 17,78 écus.

Consulter

Alex17 cherche un travailleur pour labourer un champ de blé. Qualification requise: aucune. Salaire : 17,78 écus.

Consulter

*La jeune glissa le parchemin dans son dossier et continua à rendre son jugement*

Vu le décret sur le verdict émanant du Juge Cyrus, l'article 1.3.1.4 du Code Pénal et les différentes preuves fournies,

Attendu que l'accusé n'a pas tenu compte des lois en vigueur,

Attendu que l'accusé n'a guère respecté la décision de justice de son précédent procès,

Attendu que l'accusé s'est amusé de la justice et a profité de ses retraites spirituelles pour éluder l'emprisonnement,

Attendu que la bourse de l'accusé est bien pesante,

Nous, Aranelle du Ried, Juge du Duché d'Alençon, déclarons l'accusé coupable de trouble à l'ordre public aggravé et le condamnons à cinq jours d'emprisonnement et lui attribuons également une amende de 100 écus.

L'affaire est close !

*Le maillet frappa le bois, faisant résonner un bruit sourd dans la salle, ce qui traduisit la fin de la séance*

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 100 écus.


Revenir en haut Aller en bas
 
Alex17
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Alex17
» Alex17
» Alex17

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Domaine Royal :: Duché d'Alençon :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: