Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Alex17

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Mymu_Von_Strass
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Mymu_Von_Strass


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Date d'inscription : 01/07/2012

Alex17   Empty
MessageSujet: Alex17    Alex17   EmptySam 7 Juil - 16:39

Citation :
Alex17   Alenconoriflammejg8
    Duché d’Alençon


    Procès pour Trahison

    En date du mois de juin 1460

    Procès instruit le 16 juin 1460
    Verdict rendu le 20 juin 1460


    Nom de l'accusé: Alex17

    Procureur: Nakoor
    Juge: Cyrus Sinclar


Acte d’accusation
Citation :
*Nakoor arriva dans le tribunal assez énervé et sans attendre de voir si tout le monde était là, il fit un signe au juge et prit la parole*

Assemblée, messire le juge, accusé

En ce 16 juin 1460, moi Nakoor, procureur d�Alençon, au nom de sa Grasce le duc Heimdal, j�ouvre le procès à l�encontre de messire Alex17 pour Trahison. En effet l�accusé, maire d�Argentan a commis plusieurs actes montrant sa malveillance.
Je tiens à préciser que notre coutumier précise ceci.
*Nakoor sorti une copie du coutumier dont il lit des extraits*
****************
Des maires
Puisque l�union fait la force, chaque maire aura l�occasion et le devoir de collaborer avec les institutions ducales et les autres maires en matière d�économie, de justice et de sécurité.
Il sera demandé à chaque élu de faire connaitre au conseil ducal l�état de sa trésorerie, de ses stocks ainsi que des statistiques mises à sa disposition une fois par semaine. En contrepartie, Bailli et Commissaire au Commerce feront de même.

Du principe de la Coutume
La coutume est un usage juridique oral, consacré par le temps. Elle se veut l'expression du bon sens et de la concorde pour une vie en société. Posez-vous ces questions : Mes actes engendrent-ils un trouble ? ; Une entité physique ou morale pâtit-elle de ma conduite ?
Si au moins une fois vous répondez oui à l'une de ces questions (liste non exhaustive) alors vous encourez le courroux de la justice Alençonnaise.
****************
Pour aborder les faits, le messire a activé le gardiennage des animaux ce qui coute 200 écus par semaine à la mairie, il embauche les miliciens à 20 écus, il a mis pains, farine, blés, viande et fer à prix mini, faisant faire de grosse perte à la mairie.
A cela ajouté, qu�il n�alimente plus le marché en bois depuis le début de son mandat le 12 juin 1460, qu�il a été observé avec une bourse de plus de 2000 écus et qu�il a démissionné sans autorisation.
Nous ajouterons à cela qu�il ne répond pas aux relances faites, par messire Dexclam, notre duc et moi-même en tant que conseiller municipal, qu�il a arraché toutes les annonces visibles en mairie et qu�il a un casier judiciaire en Normandie pour tentative de révolte datant d�il y a à peine quelques mois.
J�apporte ici les preuves d�achat des denrées de la mairie:
*Joignant le geste à la parole :*
*************
16-06-2012 09:00 : Vous avez acheté à la mairie 10 morceaux de viande pour 7,12 écus.

16-06-2012 09:00 : Vous avez acheté à la mairie 10 morceaux de viande pour 7,12 écus.

16-06-2012 09:00 : Vous avez acheté à la mairie 10 morceaux de viande pour 7,12 écus.

16-06-2012 09:00 : Vous avez acheté à la mairie 7 morceaux de viande pour 7,12 écus.

16-06-2012 09:00 : Vous avez acheté à la mairie 10 morceaux de viande pour 7,12 écus.

16-06-2012 09:00 : Vous avez acheté à la mairie 10 sacs de farine pour 10,10 écus.

16-06-2012 09:00 : Vous avez acheté à la mairie 2 kilos de minerai de fer pour 4,00 écus.

16-06-2012 09:00 : Vous avez acheté à la mairie 10 sacs de blé pour 10,11 écus.

16-06-2012 09:00 : Vous avez acheté à la mairie 10 sacs de blé pour 10,11 écus.

16-06-2012 09:00 : Vous avez acheté à la mairie 10 sacs de blé pour 10,11 écus.

16-06-2012 09:00 : Vous avez acheté à la mairie 6 sacs de blé pour 10,11 écus.

16-06-2012 08:40 : Vous avez acheté à la mairie 1 miche de pain pour 2,04 écus.


Pour ce qui est du reste, j�appellerai deux témoins pour confirmer mes propos, à savoir l�ancien maire, messire Dexclam et je choisirai mon second témoin en fonction de la première défense et du témoignage de messire Dexclam.

*Se tournant vers le banc des accusé*

Messire Alex17, vous ètes suspecté de Trahison, vous encourez une peine de prison pouvant aller jusqu�à 3 jours et une amende dont la valeur sera définie par le juge. Si le juge trouve vos actes impardonnable, la peine de mort est aussi une possibilité.
Vous avez le droit de faire appel à des témoins et d�être assister par un avocat. Messire Shynai, batonnier d�Alençon vous donnera la liste des avocats sur simple demande de votre part.
Tout départ du duché lors du procès sera considéré comme circonstance aggravante.

*Coup d��il vers le juge*

Je laisse la parole à la défense, merci bien

*Nakoor se rassit à sa place*

Première plaidoirie de la défense
Citation :
* Alex17 arriva le lendemain de sa mise en procès traversa la salle sous le regard furieux de personne présente. Arrivé devant le juge il baissa la tête et prit la parole *

Monsieur le juge, monsieur le procureur, l'assemblé

Je plaide coupable et je reconnait les faits qui me sont reproché et j'accepterai ma sentence sans la discuter mais laissez moi vous expliquer mon geste.

J'ai toujours aspiré au pouvoir et à l'argent , le matin du 16 juin 1460 je suis arrivé à la mairie en premier et en vérifiant la caisse ainsi que l'inventaire j'ai était pris d'une idée folle : celle de tout prendre et de disparaître définitivement. Autant d'argent à ma porté et personne n'était présent et malheureusement je n'ai pas pu m�empêcher de tous prendre sur ce coup de folie. Pour ce qui est d'avoir mis les denrées sur le marché j'ai pensé aux personnes les plus démuni qui n'arrive plus à s'en sortir . Je n'avais pas mis de bois sur le marché depuis le début de mon manda car il n'y en avait plus en stock tout simplement.

Pour ce qui est de mon absence au conseil un évènement HRP imprévu l'expliquerai.

Pour finir je suis prés a remettre à la mairie 108 pains 08 pains (elle n'en comptais que 38) et 39 sac de mais ainsi que 500 écus.

*Alex17 alla s�assoir sur le banc des accusé en attendant le témoin à la barre et la deuxième plaidoirie de la défense*

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Dexclam à la barre

Voici son témoignage :
*Dex arriva dans ces lieux qu�il avait déjà côtoyé, il y a longtemps. Non point comme témoin mais comme accusé. Une affaire sordide, avec un jugement rendu sans avoir exploiter les moindres détails de l�affaire. Depuis, il avait lavé sa réputation, et avait pu effectuer un mandat plus que réussi et donné à son successeur une mairie saine.
Il s�avança pour rapporter son témoignage.*

Bonjour à tous, je vais donc vous exposez les faits de manière chronologique et de par ma position.
Peu de temps avant ma fin de mandat, ne désirant pas poursuivre, j�ai contacté l�unique personne qui se présentait et lui ai offert mon aide. Je l�ai donc introduit dans le conseil municipal, appris quelques bases de la gestion. A ce moment précis, on m�avait déjà averti de son casier, mais moi-même possédant un casier. Je sais que les erreurs de justice sont possibles, tout comme il est possible de rentrer dans le droit chemin. J�ai donc attribué ma confiance à cet inconnu, tout comme je le fais avec n�importe qui. Néanmoins plusieurs jours après sa prise de pouvoir, j�ai eu beau le contacté, il ne m�a point répondu. Pire, j�ai acheté des denrées appartenant à la mairie au prix minimum. Et dans l�intérêt de la mairie et en connaissance du prix d�achat de base, il ne devait pas mettre des prix aussi bas pour ces produits.

*Dex reprit son souffle, énervé et attristé de l�histoire*

Je donne facilement ma confiance, et je suis justement pour aider les personnes à s�en sortir. J�aurais espéré qu�il aurait su être digne de cette confiance accordée. De plus, l�ensemble du conseil restait pour le soutenir. Il n�a pas su saisir cette chance. Il a trahi ma confiance. Il a pillé la mairie. L�a mise en situation délicate. Je souhaiterais qu�il rembourse la somme de 2000 écus à la mairie, somme approximative qu�il a pillé à la mairie. Je ne demande rien d�autre. Je ne pardonnerais pas. Je n�ai aucune demande à part le remboursement de ce qui a été volé.

Je vous remercie de faire ce qu�il faut pour que la mairie récupère ces biens, et qu�elle puisse poursuivre l�ascension de sa ville, et de permettre à ses habitants de vivre dans de bonnes conditions. En vous remerciant

*Dex salua la cour, et retourna s�asseoir en attendant le verdict*


Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*Nakoor se leva après avoir entendu la défense et le témoignage de Dexclam*

Merci bien Dexclam pour ton témoignage.

*Se tournant vers le juge et en pointant du doigt l�accusé sans y accorder un regard*

Monsieur le juge, je me demande si cet individu prend tout le tribunal pour des idiots ou si c�est seulement moi. Depuis quand les accusés de trahison discutent leur sentence ? Je vous le demande monsieur le juge, heureusement qu�il y a des gardes, il serait capable de vous piquer votre marteau.

*Regardant l�assemblé, le procureur continua son réquisitoire en marchand au centre de la cour*

Au risque d�être rédhibitoire, je vais reprendre les faits dès le début, rien ne devant être oublié. Tout commence le 12 juin 1460, l�accusé ici présent, profitant de l�absence de candidat aux municipales pour cause de départ sur le front de certains, est élu maire. Le jour même, il vient au conseil municipal pour se présenter et demander qui le suit. Ne le connaissant pas, mais dans le désir d�agir pour la ville, les anciens conseillers lui ont proposé leur aide. Le lendemain matin, je lui précise même qu�il doit demander ses clés à sa Grasce Ztneik pour accéder à la salle d�échanges des mairies. Bien que m�ayant entendu puisqu�il a répondu après sur un autre sujet, aucune demande n�a été faite.
Le lendemain donc le 14 juin soit 2 jours après ses élections, le duc lui-même lui dit d�aller au pole économique, sans aucune réponse de l�intéressé. Les accès lui seront donné le 15 juin par la Baronne dame Clody malgré l�absence de demande de l�accusé.

Vous voyez donc que malgré la direction à suivre qui lui était indiqué clairement, l�accusé n�a eu que faire des remarques même celles du Duc. De ce fait, le maire n�a pas alimenté le marché en bois et n�a pas renseigné le duché sur la défense mise en place dans la ville en fournissant le nom des miliciens engagés.
A cela ajouté le fait qu�il a gravement nuit à la sécurité de la ville en autorisant toutes les armées du royaume comme alliées, même celles des brigands, laissant la porte ouverte à n�importe qui.
Ceci est donc une première accusation car cela va à l�encontre de notre coutumier alors en vigueur au moment des faits qui stipule, je cite :

*Nakoor lu un passage du coutumier à haute voix*

Puisque l�union fait la force, chaque maire aura l�occasion et le devoir de collaborer avec les institutions ducales et les autres maires en matière d�économie, de justice et de sécurité.

*Reposant le papier, il continua*

Assemblée, messire le juge, à ce stade vous pourriez me dire que l�accusé n�est pas un criminel mais seulement un homme feignant, timide ou encore perdu dans la lourde tâche qu�est celle de bourgmestre. Cela aurait pu être le cas, mais n�oublions pas qu�il avait du soutien pour le guider.

Maintenant parlons de ce qui est le plus dramatique, malgré l�absence de signe de vie du maire jusqu�au 16 juin. C�est justement à cette date qu�en faisant un tour sur le marché que j�ai vu du pains, de la farine, de la viande et du blé à très bas prix. N�hésitant pas une seconde j�ai pris toutes mes économie pour récupérer ces denrées qui provenaient de la mairie. Ma bourse, un peu malmené par mes excursions pour le duché, était insuffisamment remplie pour tout racheter. Heureusement, messire Dexclam ici présent était aussi là et a acheté tout le reste des marchandises, mettant ainsi les denrées en sécurité et empéchant le maire de mettre un coup fatal à la mairie.

En effet ces achats de la part de messire Dexclam et moi-même, ont stoppé net le trafic de l�accusé qui vidait la mairie avec pour preuve ces preuves d�achat que j�ai trouvé à la mairie lors de la reprise.

*Nakoor montra le document à l�assemblée puis au juge*
***********************************
2012-06-16 07:40:19 : Vous avez acheté 10 sacs de blé pour 26,24 écus à Alex17.
2012-06-16 07:40:19 : Vous avez acheté 9 sacs de blé pour 26,24 écus à Alex17.
2012-06-16 07:40:19 : Vous avez acheté 1 sac de blé pour 26,24 écus à Alex17.
2012-06-16 07:40:19 : Vous avez acheté 10 sacs de blé pour 26,24 écus à Alex17.
2012-06-16 07:40:19 : Vous avez acheté 10 sacs de blé pour 26,24 écus à Alex17.
2012-06-16 07:40:19 : Vous avez acheté 10 sacs de blé pour 26,24 écus à Alex17.
2012-06-16 07:40:19 : Vous avez acheté 10 sacs de blé pour 26,24 écus à Alex17.
2012-06-16 07:40:19 : Vous avez acheté 10 sacs de blé pour 26,24 écus à Alex17.
**************************************

Soit 80 sacs de blés au prix fort alors que les sacs racheté par Dexclam et moi-même étaient bien au prix mini.
L�accusé a dit mettre les sacs et tout le reste à bas prix pour les habitants ? Que neni, c�était pour pouvoir continuer à se remplir les poches tout simplement et il a pris peur quand il s�est su démasqué.
Un maire qui agit pour les habitans ne vide pas la mairie, il ne propose pas un décret forçant les gens à aller à la mine. Car OUI, vous avez bien entendu l�accusé proposé une nouvelle version du décret d�Argentan, sans en avoir discuté avec ses conseillers. Dans cette proposition de décret envoyé à notre duci, je vous demande de porter attention à l�article 3.

*Nakoor sortit la proposition de décret et la lu a voix haute avant de faire circuler la feuille, une copie étant toujours présente dans le dossier*

****************************


Article 1 : De la vente sur le marché d�Argentan :

- La vente du bois, du minerai de fer et du poisson sont strictement réservées à la mairie.
- Tout étranger à la ville d�Argentan devra recevoir une autorisation écrite de la mairie afin de pouvoir vendre sur le marché, et ceux quelques soient la quantité et la marchandise.
- La vente de fruits est réservé à la mairie jusqu'à nouvel ordre.

Article 2 : De l�achat sur le marché d�Argentan :

- Tout étranger à la ville d�Argentan a le droit d'acheter 1 pains le jour de son arrivé, au-delà il a l�obligation de demander une autorisation écrite de la mairie pour effectuer des achats sur le marché argentanais.
- L�achat de pains à 2 écus est strictement réservé aux nouveaux habitants en ayant fait la demande au préalable. Personne d�autre n�est autorisé à les acheter.

Article 3 : Le travail dans les mines

-Tout habitant d'Argentant devra effectuer 2 jours de travail obligatoire dans la mine de son choix

Article 4 : Des pénalités encourues :

En cas de non-respects des articles 1 et 2, afin d�éviter un procès au contrevenant la mairie est en droit de demander :
- La revente ou le rachat des produits acquis ou vendu illégalement, au prix convenu par la mairie,
- Le retrait des marchandises non autorisées du marché,
- Une pénalité de 2 écus pour chaque marchandise à verser à la mairie sous forme de don.

En cas de non-respects de l'article 3 la mairie est en droit de demander 13 écus de don qui seront entiérement reversé au duché.

Si le contrevenant refuse de se plier aux attentes de la mairie, il s�expose à des poursuites judiciaires pour non-respect d�un décret municipal en toute connaissance de cause.

Rédigé le 12 juin 1460 à Argentan,
Alex17, maire d'Argentan https://2img.net/r/ihimizer/img101/2250/argentan2nl3.gif

****************************

Vous voyez, un maire qui se dit agir pour les habitants et qui ne les alimentent pas en bois et qui veut les forcer à aller à la mine alors que nous prônons la communication à Argentan.
Bien sur, il pourra dire j�ai augmenté les prix de rachat automatique de la ville et il a raison de le dire, actuellement la mairie rachete le blé à 14.95 écus, la farine à 16.95 écus, les carcasses de vaches à 38.95 écus, celles de cochons à 1118.95 et les peaux à 19.95 écus. Vous connaissez beaucoup de gens qui pourront les racheter à une somme pareil ? Si la réponse est oui dite le moi, j�aimerai bien commercer avec ces personnes. La seule chose de gagner à faire cela c�est de vider les caisses de la mairie. Ceci étant accentuer par une augmentation du nombre de milicien et une paye à 20 écus pour chacun, par l�activation du gardiennage des habitants, coutant 200 écus et peu utile puisque les gens partant chez les moines font en sorte de plus avoir de bestiaux chez eux.
A cela vous ajouté la recherche de fonctionnaire alors que la mairie avait les PE nécessaire du moins pour ce qui est du commerce.
De manière globale, au vu du bilan économique fait par messire Dexclam lors de son départ de la mairie et l�état dans laquelle j�ai trouvé la mairie, j�estime la perte engendré par les actes de l�accusé à hauteur de 3 070 écus. Une partie étant partie dans ses poches et l�autre dus à ses actes.
Messire le juge, les bilans économiques étant classés confidentiels vous pourrez en prendre connaissance dans le dossier mais je tairais les valeurs en ce tribunal, rappelant qu�étant conseiller, maitre de garnison et policier, que mes propos sont considérés comme preuve.

Maintenant, il faut savoir qu�après une estimation de ce qu�avait du piquer l�accusé dans les caisses, soucieux de redonner un élan à la mairie et offrant une chance à l�accusé de faire preuve de bonne foi, je lui ai envoyé une missive dont je vous fait la lecture

*Nakoor ouvrit le dossier et en sortit la copie de son courrier*
*********
Bonjour,

Nous vous laissons une chance de racheter vaut faute en achetant le pain a plus de 200 écus et les fers à 999 écus.

Ceci correspond globalement a la valeur que vous avez fait perdre à la ville.

Cette proposition a pour but d'alleger votre peine au tribunal en montrant que vous essayer de réparer vos actes.

Je ne peux que vous conseiller d'accepter.

Nakoor
Procureur d'Alençon
Fait le 17 juin 1460
******

Pour racheter sa faute, l�accusé propose donc de remettre à la mairie 108 pains 08 pains et 39 sac de mais ainsi que 500 écus.
Plus précisément, je vous fait la lecture de la lettre que j�ai reçu de sa part, le 17 juin.

*Nakoor lu donc la lettre en prenant une seconde derrière sa lecture étant également imminante*

***************
Expéditeur : Alex17
Date d'envoi : 18/06/2012 - 00:02:00
Titre : Re: Pains et fer surtaxé.

Bonsoir,

J'aimerais bien rendre tout en écus mais cela m'est impossible.

Mais si vous acceptés que la mairie me rachète 108 pains à 2.04 écus TTC soit pour un total de 220,32 écus. En plus de cela en revendant le pain comptais que la mairie se fera un bénéfice d'environ 3,5 écus par miche de pains soit un total de 378 écus. La mairie se fera alors 598.32 écus en pains.

En plus de cela si la mairie me rachète 36 sac de mais à 2.04 TTC soit un total de 73.44 écus . La mairie pourra le revendre 3.15 écus TTC et se fera 1écus de bénéfice par sac à la revente soit 36 écus. La mairie se fera alors 109.44 écus en sac de mais.

Par la suite avec le 220.32 + 73.44 = 296 .76 ( c'est ce que je gagnerais en vendant les sacs de mais + le pains à la mairie) j'ajouterais 500 écus soit un total 793.76 arrondis a 794 écus j�achèterais ce que vous désirez à la mairie pour cette somme.

Dons si nous comptons les bénéfice fait par la mairie à la revente plus l'achat que j�effectuerai le montant que je rembourserai à la mairie sera de 1208 écus. Cela correspond au total du pain et du fer surtaxé que vous me demandai d'effectuer.

je m'engage aussi à verser 100 écus par mois pendant 6 mois si possibilité de les verser en deux fois soit 50 écus toutes les 2 semaines.

Je ne peut point faire mieux.

*****************

Ce a quoi j�ai répondu par un autre courrier ce matin même, le 18 juin 1460, dont je vous fais également la lecture
******************
Messire Alex17,

Ma réponse sera brève, vos actes ont fait perdre plus de 2 000 écus à la mairie sans compter la perte engendrée par l�augmentation des rachats automatiques. Je vous ai fait une proposition. Vous l�avez refusé et à la place acheté tous les pains sur le marché empêchant ainsi les Argentanais de se nourrir. Vous étiez dans la capacité d�accéder à ma requête et vous avez refusez.

C�est votre choix mais sachez que la justice Alençonnaise ce n�est pas une foire au cochon, et vous n�êtes pas là pour marchander mais bien pour être jugé. Nous vous avons proposé un arrangement et ne pouvons que refuser le vôtre, ne pouvant vous faire confiance.

Je vous laisse le libre choix de revendre ou non le pain et le mais à 2 écus pour ensuite vous acquitter des 2 fers et du pain. Si vous perdez des écus dans l�affaire, c�est votre faute.

Nakoor,
Procureur d�Alençon
**************

Je tiens à préciser monsieur le juge que l�accusé à littéralement vidé le marché des pains pour faire ça proposition alors qu�il avait la possibilité d�acheter le pain et les fers. Il a donc choisi de refuser la proposition faite et préférer vider le marché de pain, affamant ainsi les villageois.
J�en apporte la preuve, avec les preuves d�achat de dame Lilyth, boulangère Argentannaise.

*Nakoor lu une nouvelle fois un papier avant de le déposer sur le bureau du juge*

Expéditeur : Lilyth
Date d'envoi : 18/06/2012 - 07:25:18
Titre : Re: marché

17-06-2012 19:00 : Vous avez vendu à Alex17 10 miches de pain pour 5,80 écus.


17-06-2012 19:00 : Vous avez vendu à Alex17 10 miches de pain pour 5,80 écus.


17-06-2012 19:00 : Vous avez vendu à Alex17 10 miches de pain pour 5,80 écus.


17-06-2012 19:00 : Vous avez vendu à Alex17 10 miches de pain pour 5,80 écus.


17-06-2012 19:00 : Vous avez vendu à Alex17 10 miches de pain pour 5,80 écus.


17-06-2012 19:00 : Vous avez vendu à Alex17 10 miches de pain pour 5,80 écus.


17-06-2012 19:00 : Vous avez vendu à Alex17 10 miches de pain pour 5,80 écus.


17-06-2012 19:00 : Vous avez vendu à Alex17 10 miches de pain pour 5,80 écus.


17-06-2012 19:00 : Vous avez vendu à Alex17 10 miches de pain pour 5,80 écus.


17-06-2012 19:00 : Vous avez vendu à Alex17 10 miches de pain pour 5,80 écus.


17-06-2012 19:00 : Vous avez vendu à Alex17 8 miches de pain pour 5,80 écus.


*******

*Nakoor stoppa la lecture, le reste du courrier n�ayant aucun lien avec l�affaire, seul le juge était en droit de le lire.*

Inutile de vous rappeler que ces achats ont bien été effectué après la proposition faite à l�accusé.

Tout ceci va à l�encontre de notre coutumier qui stipule également dans le principe de coutume :
************
La coutume est un usage juridique oral, consacré par le temps. Elle se veut l'expression du bon sens et de la concorde pour une vie en société. Posez-vous ces questions : Mes actes engendrent-ils un trouble ? ; Une entité physique ou morale pâtit-elle de ma conduite ?
Si au moins une fois vous répondez oui à l'une de ces questions (liste non exhaustive) alors vous encourez le courroux de la justice Alençonnaise.
***************
La réponse est oui à toutes les questions, il a destabilisé le marché le vidant de son pain, ce qui constitue un trouble, sans parler de l�accès à la ville à toutes les armées. Il a affamé les villageois donc des personnes physiques en patissent et je ne parle pas de la mairie.
Je vous rappelle également monsieur le juge que selon ce même coutumier, c�est vous qui êtes le gardien de notre coutume et que vous agissez pour le bien de la société.

*Nakoor marqua une légère pose, le silence régnant dans la salle, son visage sévère et son regard déterminé montrant sa façon de penser à tout le monde. Ceci n�était rien comparé au regard qu�il prit en s�adressant à l�accusé*
Vous, vous avez abusé de la confiance des Argentannais, vous avez mis en péril la sécurité du village, vous avez affamé mes concitoyens. Tout vous a été proposé pour que votre mandat se passe bien et vous avez préféré piller les caisses. Vous osez après proposer un arrangement en revendant les pains que vous avez pris sur le marché ? Vous vous moquez de qui ? Les 500 écus sur 6 mois ? vous pensez que nous allons faire confiance à quelqu�un comme vous.
Voyez vous la mairie d�Argentan était en difficulté, c�est le travail des anciens maires et mairesses qui a permis de remonter la pente. Tout cela avec l�aide de tous les villageois qui mettaient la main à la pâte en fournissant des récoltes à prix réduit ou baissant leur prix pour avoir un marché attractif. Par cupidité, vous avez tout fichu en l�air. Encore une chance que messire Dexclam et moi-même vous ayons stoppé et que nombreux Argentannais aient participé à la révolte pour ne pas laisser la mairie dans un tel état. Vous faite face à la colère d�un Argentannais, je ne tolère aucunement qu�on s�en prenne à mes concitoyens.
Vous avez trahit la confiance mise en vous, notamment par notre ancien maire messire Dexclam qui comme il l�a dit vous a donné les acces au conseil et vous a fait confiance malgré votre casier. Casier pour tentative de révolte en date du 16 mars 1460 dans le duché de Normandie. Tout ceci est impardonnable.

*Se tournant vers le juge*

Monsieur le juge, cet homme est un criminel de la pire espèce et a le culot de faire croire qu�il veut faire un arrangement. Il faut montrer notre fermeté dans le traitement d�individu de son espèce pour ne pas en être envahit. Cet homme est coupable de trahison, et il a déjà été jugé comme tel en Normandie. Je ne peux être qu�en accord avec messire Dexclam est demandé une amende de 2000 écus à l�accusé mais je ne demanderai pas de prison. Cet individu ne mérite pas nos cachots. Messire le juge, je demande une peine exemplaire et je demande que l�accusé, messire Alex17 soit soumis au supplice de la roue, et que son corps soit orienter vers le ciel pour qu�il se repentisse de ses actes et ceci jusqu�à ce que mort s�en suive. C�est à mon sens, son seul moyen de rédemption après ces actes.

*Nakoor se rassit à sa place, ne rajoutant aucun mot*

Dernière plaidoirie de la défense:
Citation :
*Alex17 se leva fatigué de la plaidoirie de Nakoor qui n'as cessé de répéter la même chose alors que lui-même a été reconnu coupable de trahison dans ce tribunal*

Monsieur le juge, tout d'abord je souhaite dire à Nakoor que c'est vous qui prenais le tribunal pour des idiots ou alors vous êtes sourd car à aucun moment je n'ai négocier ma sentence mais clairement dit que je l'accepterai sans la discuter.

HRP : Si je n'était pas vraiment présent au conseil c'est suite au décès d'un proche donc je n'avais pas forcément l'envi ni le moral d'aller au conseil à cette période! A moins que vous n�ayez perdu aucun de vos proche vous pourrais me comprendre.

Messire Nakoor je vous demande de m'expliquer comment j'aurais pu mettre du bois sur le marché alors que la mairie n'en possédais pas!

Instauré 2 jours de mine ne peut être que profitable au duché.

Certes j'ai bien reçu votre requête à 19H30 mais à ce moment là si vous aviez fait votre travail vous auriez vu que je ne pouvais pas m'acquitter de ces achat ayant acheté les pains a 19H. L'achat de ses pains n'avait pour seul but de les rendre à la mairie vous ne les voulais pas c'est n'est pas de ma faute.

Ensuite vous êtes soit nul en math soit vous ne savez pas lire car pour moi 100 écus par mois pendant 6 mois sa fait un total de 600 écus en plus des 500 écus que j'aurais donner à la mairie en même temps que le pain et le mais.

Pour finir expliquer moi comment payer une amende quand vous n'avez point les écus je serais curieux de le savoir. Donc ne pouvans payer mon amende et me fessant subir la peine de mort Argentant perdrai définitivement 108 pains 39 sac de blé 1100 écus pensez vous sincèrement que dans la situation actuel cela soit souhaitable.

J'aimerai aussi que monsieur le juge, regarde dans les mandats que vous avez effectuer au cours de votre mandat en tant que maire pour que vous pussiez lui expliquer pourquoi avoir accordé un mandat contenant 900 écus ainsi que du lait à messire Luaine qui à ma grande surprise était votre coaccusé lors de votre procès.

*Alex17 réparti sur le banc des accusé ou il espère voir messire Nakoor suite a cette dernière révélation qui pourrait lui coûtait un procès ainsi que sa réputation après enquête*


Verdict
Citation :
Le juge prend place derrière son bureau et écoute avec attention le procureur, le témoin ainsi que la déposition de l�accusé ! À la fin de celui-ci le juge s�apprête après réflexions à rendre son verdict

Ce jour du 20 juin 1460, Nous Cyrus Sinclar, en notre qualité de juge d'Alençon, sous le regard bienveillant de saint Michel, archange de la justice, après avoir ouï les interventions de l'accusation, de la défense & tiers, allons rendre notre verdict au nom de Sa Grâce Heimdal Von Strass, Duc d'Alençon, dans l'affaire opposant Messire Alex17 poursuivi pour Trahison envers Le Duché

Considérant la cohérence réquisitoire du Procureur;
Ainsi que le ci-devant Alex17 reconnaissant les faits et plaidant coupable
Attendu que le Dernier Duc Régnant à supprimé le Code Pénal
Attendu que nous ne pouvons que nous référer qu�au Fondamentaux de la coutume Alençonnaise pour juger cette affaire ;

Nous appuyant sur ces coutumes, celles-ci sont enfreins plusieurs fois :

Il sera demandé à chaque élu de faire connaitre au conseil ducal l�état de sa trésorerie, de ses stocks ainsi que des statistiques mises à sa disposition une fois par semaine. En contrepartie, Bailli et Commissaire au Commerce feront de même.

Chaque mairie recevra de la part du Duché un plan d�achat régulier et à prix fixés qu�il devra honorer.


Déclarons la culpabilité de l'accusé d�acte de Trahison reconnu

En nous appuyant dont sur le Principe : La coutume est un usage juridique oral, consacré par le temps. Elle se veut l'expression du bon sens et de la concorde pour une vie en société. Posez-vous ces questions : Mes actes engendrent-ils un trouble ? ; Une entité physique ou morale pâtit-elle de ma conduite ?
Si au moins une fois vous répondez oui à l'une de ces questions (liste non exhaustive) alors vous encourez le courroux de la justice Alençonnaise.

Le Juge de notre Duché se veut le garant de la coutume, selon les traditions, les archives, les témoignages il rendra la justice dans l'intérêt de la société

Entendu, que l�intéressé prend conscience de sa faute

Entendu, que le ci-devant a commis un autre crime en déstabilisant le marché, chose indigne pour agir en bon Père de famille ;

Entendu que par ce fait, malgré que l�accusé ait reconnu sa faute, nous ne pouvons être enclin à l�indulgence ;

Donc, en vertu des pouvoirs qui nous sont donnés

Nous condamnons donc, le ci-devant Alex17, en ce 20 juin 1460 à une peine de deux jours de prison pour ses faits commis du 12 Avril 1460, jusqu'à son abandon de poste à la Mairie;
Ainsi qu�à une peine de deux jours d�intérêt générale, dans la mine de son choix pour avoir mis en péril la sécurité du Duché en autorisant toutes Armées, Amis comme ennemis à pénétrer sur la ville d�Argentan.
Cependant, ayant mis à mal les caisses de sa ville en tant que Maire, et n�ayant pas comme le veut le droit Coutumier, agit en bon Père de famille, ajoutons, à sa peine une amende de 1030 écus (sachant que votre bourse est garnie de 590 écus, vos 108 pains vendus à la mairie au prix de 2 écus représentant une valeur de 216 écus, les 38 sacs de Mais, vendus également pour 2 écus, également à la Mairie représentant 76, ainsi que votre épée devant être rachetée par le Duché via la Mairie à 140 écus)
Ceci est un ordre pour la vente de ses articles à la Mairie d'Argentan et au prix donnés

Nous vous faisons remarquer que vous êtes loin des 2000 écus que votre folie a fait perdre à la ville d�argentan.

De ce fait, vous vous irez purger le reste de votre peine en Prison.
Ainsi que de payer l�amende qui vous est fixé à la Mairie
Et exécuterez les travaux de mine

Attention, cependant, Prenez Garde, si par hasard, il vous prenez envie de vous défiler, ou que vous ne respectez pas la sentence, le tribunal sera plus sévère envers vous ! Nous vous avons à l��il !

Qu'il en soit ainsi ! Gardes veuillez remplir votre tâche en escortant cet individu d�abord pour ses deux jours dans nos humides cachots, afin que l�individu Alex17 puisse méditer sur la folie de l�appât du gain facile, puis aux mines.

Et que cela se fasse entendre à travers le royaume et même au-delà, que le duché d'Alençon est intraitable avec les brigands enfreignant nos lois.

*Le juge frappe du maillet.
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

La séance est levée


Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 1030 écus.
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