Maelia...
Enlumineur
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Localisation : Maine, Le Mans
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Date d'inscription : 22/05/2012
 |  Sujet: *en cours Kurgadon Sam 30 Juin - 2:01 | |
| Procès de Kurgadon
- Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de
Dernière édition par Maelia... le Ven 27 Juil - 17:15, édité 2 fois | |
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| | Sujet: Re: *en cours Kurgadon Ven 27 Juil - 17:14 | |
| - Citation :
Comté du Maine
Office de Justice Du Maine
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois de Juin 1460
Procès instruit le 28/06/1460
Verdict rendu le /1460
Nom de l'accusé: Kurgadon
Procureur: Melinda.
Juge: Jean.baptiste.
Acte d’accusation - Citation :
- « La séance est ouverte.
Nous sommes réunis pour le procès à l'encontre de Sir Kurgadon, originaire de Le Mans en ce jour du 28 Juin 1460.
Je laisse à présent le procureur vous présenter le dossier qui suit. »
« Votre Honneur, Messire le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour,
Monsieur le juge, nous Melinda, procureur en charge de la Justice du Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de Kurgadon, accusé de trouble à l�ordre public pour avoir pénétré notre Comté sans laissez-passer et s�est installé à Le Mans sans autorisation préalable de notre prévôt ou de notre comtesse en exercice.
Kurgadon, vous êtes mis en accusation selon la loi de notre Comté du Maine du 3 Mai 1460 qui informe que :
De nous, Louis-Josèphe Dimaro di Campiglio, Comte du Maine
Au Peuple du Maine,
A tous, lisant ou se faisant lire,
Salut et Santé !
Qu�il soit su que nos frontières sont toujours fermées par décret Royal et le resteront tant qu�il le faudra pour la sécurité du Maine et du Domaine Royal.
Toute personne souhaitant fouler le sol Mainois devra se munir des laissez-passer ou droit d�asile en bonne et due forme. Sans quoi, les contrevenants à cette procédure feront l�objet d�un procès pour trouble à l�ordre public.
Nous vous invitons, chers voyageurs et vagabonds de tous horizons, à vous tenir en règles pour pouvoir transmettre ce message au-delà de nos frontières.
La prévôté et les services d�ordres restent à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.
Que cela soit entendu pour que de droit.
Fait au Palais des Comtes du Maine, le troisième jour de mai en l�an de grâce quatorze cent soixante.
Monsieur le Juge, le présent dossier contient les éléments à charge ci après que nous déposons devant de vous :
Sir Kurgadon a foulé le sol Mainois sans demander de laissez-passer et s�est permis de s�installer à Le Mans sans avoir demander l�autorisation préalable alors que notre prévôt Dame Eva51 lui a envoyé de multiples lettres de mise en garde ainsi qu�un rappel du décret en vigueur. L�accusé est un récidiviste car cela n�est pas la première fois qu�il foule le sol Mainois sans demander de laissez-passer.
Nous appellerons à la barre Dame Maria-Evalenna Valdoca di Campiglio, dict Eva51, Vice-Comtesse et Prévôt du Maine en tant que témoin.
« Nous nous devons de rappeler à l'accusé que, de par le Codex Mainois en vigueur, de l'article A.4 des principes généraux du droit pénal, vous avez le droit d'être représenté ou aidé d'un avocat de votre libre choix.
La parole est à la défense. »
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- *Il se demandait encore pourquoi les gardes ne le laissaient pas vagabonder en paix. Il souhaitait juste parcourir les diverses villes de ce vaste royaume. Il se leva puis lâcha un soupire.*
Mesdames, Messieurs
Je ne nie pas les faits, je n'ai pas répondu aux diverses missives qui m'étaient adressées et j'ai posé mon baluchon au pied d'un arbre se trouvant dans la ville du Mans.
Il se trouve qu'entre la mine, les voyages et autres activités usantes, je n'ai guère le temps pour les formalités.
De plus, le fait de poser quelques écus, un peu de victuailles et une couche près d'un arbre à proximité de la mine est considéré comme un emménagement donc un délit ? En tant que vagabond, est-ce vraiment considéré comme un emménagement ?
*Un silence et un léger sourire plus tard, il reprit.*
Il est clair que j'ai, par la réalisation ou non de certains actes , troublé la paix du Comté et choqué les habitants par mon comportement.
Je suppose que mon ton et mes propos déplairont.
En ce qui me concerne, à part si vous voulez plus de précisions, je n'ai plus rien à dire.
Plus vite ce procès sera fini, plus vite je serai parti de votre Comté.
*Il se rassit attendant la suite des évènements.*
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- *Une fois les témoignages terminés, le procureur s'avança et prit la parole.*
Honorables juges, mesdames et messieurs de la Cour,
Que l'on soit vagabond, noble ou simple paysan, les lois sont les mêmes pour tout le monde. L'accusé à été prévenu à plusieurs reprises qu'il devait demander un laissez-passer et une demande d'autorisation pour s'installer à Le Mans, mais celui-ci n'a voulu en faire qu'à sa tête, se disant « vagabond » et donc pas obligé de respecter les lois. Qui nous dit que ce Sir n'est pas ici pour organiser une révolte, pour brigander ou que sais-je ? Si les lois existent, ce n'est pas pour rien et il faut s�y tenir ! Cependant, l'accusé ne nie en aucun cas les faits.
Nous demandons donc aux Juges une peine de un jour de prison, avec une amende de 55 écus ce qui correspond à 5 écus par jour depuis son emménagement illégal. Cela permettra à l'accusé de réfléchir et d'éviter de recommencer.
*Puis se tournant vers les Juges*
J'en ai terminé.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- *Il se releva et regarda l'assemblée*
Je tiens à préciser que j'ai fait l'effort de rester à disposition de la justice. Je ne me suis pas sauvé en apprenant que j'avais un procès.
De plus, je doute que ma présence à la mine ait pénalisé un autre citoyen.
Quant à la théorie du complot ... Un espion prendrait le risque d'une quelconque mise en procès ?
*Il soupesa ses économies amassées à la mine.*
55 écus ? Cela va-t-il renflouer les caisses au moins ?
Pour le même prix, ai-je droit à une escorte pour rejoindre la frontière ?
Finalement, 55 écus dans la poche. Mais de qui ?
*Il hésita un moment, puis sur un ton plus calme...*
Je préfèrerais que cet argent aille en mairie ou au comté plutôt que pour Dame Justice.
Si je donne 25 écus au comté, 25 écus à la mairie en lieu et place des 55 écus d'amende et du jour de prison, est-ce que cela conviendrai ?
*Il regarda l'assemblée, attendant la décision.*
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°1 de la défense »
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°2 de la défense »
L'accusation a appelé Eva51 à la barre - Citation :
- *La brune écouta attentivement l'accusé, et se présenta à son tour à la barre.*
Votre Honneur, Monsieur le Juge,
Le dossier que je vous ai remis est clair. L'accusé ici présent n'a répondu à aucune des nombreuses missives de mise en garde que je lui ai adressé, et s'est installé au Mans. Je lui ai pourtant bien fait savoir que toute installation sans autorisation était illégale.
Qu'il se dise vagabond ou autre ne change rien au fait que les lois sont les mêmes pour tout le monde, et sont faites pour être appliquées. Répondre à un courrier ou bien faire une demande de laissé-passé ne prend pas non plus une journée entière, et n'aurait aucunement empiété sur son travail quotidien, ou "autres activités usantes".
J'en ai finis votre Honneur.
*Elle retourna s'asseoir après avoir salué la Cour.*
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°2 de l’accusation »
Verdict - Citation :
- « Verdict »
Peine - Citation :
- « Peine »
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