Gaius.
Parcheminier
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![Darek035 [TOP] [en cours] Empty](https://2img.net/i/empty.gif) |  Sujet: Darek035 [TOP] [en cours] Ven 23 Déc - 22:13 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois de novembre 1459
Procès instruit le 3 novembre 1459
Verdict rendu le [en attente]
Nom de l'accusé : Darek035
Procureur : Nightmare_bbp
Juge : Elianor_de_vergy
Acte d’accusation - Citation :
- Le troisième jour de novembre de l'an de grâce 1459, nous Eruntalon, procureur de Guyenne, ouvrons ce procès à l'encontre de Darek035 sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre publique.
En effet, ce triste personnage a sauvagement attaqué, dépouillé et laissé inanimé dans un champ l'ex juge d'Armagnac et Comminges, l'honorable Aymeri Bisac. cette agression s'est déroulée dans la nuit du premier au deux novembre derniers sur la route entre Montauban et Cahors, à proximité de la mine de fer.
Cet acte est passible de poursuite judiciaires pour trouble à l'ordre publique selon le Grand Coutumier de Guyenne, livre II, chapitre 4, article 3 :
"Le Trouble à l�Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
(�)
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
(�)"
Nous entendrons le témoignage de la victime, qui nous expliquera les détails de ce crime.
Darek035 bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval
Maître Melior
Maître Philipusaficus.
Je rappelle que le Grand Coutumier de Guyenne est affiché à la vue de tous en gargote bordelaise.
La parole est à la défense.
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Pour me défendre je vais donc vous expliquez ce qui c'est réellement passé : Je rendrais de la mine sur le chemin je vois une bourse et quelque miche de pain, je loue le seigneurs, croyant à un présent, et je ramasse ce tout car j'en ai vraiment besoin pare les temps si. Je continuai ma route et après 10 minute de marche j'entends des cris derrière moi et je vois cet homme arrivés en courant derrière moi avec un regard colérique. Je me retourne l�assomme d'un coup de poing, croyant à un brigand. Puis le lendemain en me réveillant je reçois un pigeon d'un certain Bisac m'insultant de tout les noms et m'accusant de l'avoir attaqué et volé sa bourse ; sur le coup je ne comprend points et lui renvoi une lettre lui disant que ces accusations n'était pas fondé. C'est n'est que après avoir vu son visage au procès que j'ai fait le lien. je pense donc que ses poursuites sont infondés et qu'il agit sous la rage de s�être fait assommer si facilement. Darek035
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- En attente
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- En attente.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- Aucun.
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- Aucun.
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- Aucun.
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- Aucun.
Verdict - Citation :
- en attente
Peine - Citation :
- En attente
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