Gaius. Parcheminier
Nombre de messages : 40 Réputation : 0 Points : 96 Date d'inscription : 11/12/2011
| Sujet: Dea [TOP] [en cours] Jeu 15 Déc - 13:27 | |
| - Citation :
Duché de Guyenne Office de Justice de Marmande
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois d'octobre 1459 Procès instruit le 12 octobre 1459 Verdict rendu le [en attente]
Nom de l'accusé : Dea
Procureur : Nightmare_bbp Juge : Elianor_de_vergy
Acte d’accusation - Citation :
- Votre Honneur, Honorable Cour,
Les Angevins sont décidément d'un naturel plutôt remuant, puisqu'après les deux affaires opposant la Mairie de Marmande au duc 197856, c'est désormais dame Dea qui est inquiétée par la Justice. Pourquoi donc me direz-vous ? Eh bien tout simplement pour les mêmes raisons que son compatriote pardi !
En effet, dans la nuit du 11 au 12 du mois d'octobre, elle a donc décidé à son tour de partir à l'assaut de la mairie, pensant peut-être que nous la laisserions faire. Certes non ! et Dame Kathyas - que je vais de ce pas appeler à témoigner - pourra vous le confirmer. J'ai moi-même vu et reconnu l'accusée mais je préfère faire appel à un autre avis qui pourra donc le confirmer.
Pour mémoire, cette tentative de révolte contrevient bien à l'article suivant :
"Chapitre IV - Des chefs d'inculpation [...]
Article 3 Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté . Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend : [...]
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois."
Le Conseil ne cautionne effectivement pas ces révoltes successives et saura je l'espère prendre les mesures nécessaires à l'égard de ces fauteurs de trouble.
J'appelle donc Dame Kathyas à la barre, de garde cette nuit-là. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- En attente.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- En attente.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- Aucun.
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- Aucun.
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- L'accusation a appelé Kathyas à la barre
Voici son témoignage :
Kathyas entra dans la salle de tribunal, se tenant le bras en écharpe et salua le juge. Je suis kathyas de Marmande votre honneur, Cette nuit, suite aux nombreuses infractions commises ces temps-ci contre la mairie de marmandes, j' arpentais les rues afin de veiller à la tranquillité de la ville, quand un bruit incongru m'arriva aux oreilles alors que j'arrivais vers la porte de la mairie, puis tout alla très vite ensuite, j'entrevis plus que je ne vis la dite porte claquer, une ombre me sauta à la gorge, puis une lutte au corps à corps s'ensuivit, ce qui explique ma blessure au bras, et je reconnus dame Déa, juste avant qu'elle ne se sauve à travers les rues de Marmande, me laissant blessée dans le caniveau.
Puis Kathyas se tourna et dévisagea l'accusée, je maintiens, votre Honneur, reconnaitre mon agresseur dans cette personne. C'est bien elle qui a tenté d'entrer ou de sortir de la mairie et qui m'a frappée. Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- Aucun.
Verdict - Citation :
- En attente.
Peine - Citation :
- En attente.
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