Maelia...
Enlumineur
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 |  Sujet: Klutch - TOP - le 17/06/1460 Sam 2 Juin - 19:51 | |
| - Citation :
Comté du Maine
Office de Justice Du Maine
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois de Juin 1460
Procès instruit le 01/06/1460
Verdict rendu le 17/06/1460
Nom de l'accusé: Klutch
Procureur: Emylie
Juge: Vittoria
Acte d’accusation - Citation :
- Le greffier s�avança et annonça :
« La séance est ouverte.
Nous sommes réunis pour le procès à l�encontre de Klutch, originaire de Touraine présent à Mayenne en date du 31 mai 1460.
Je laisse à présent le procureur vous présenté le dossier qui suit. »
Le procureur prit le dossier en main et se dirigea vers la cour en remerciant le greffier.
« Votre honneur, mesdames et messieurs de la Cour, mes hommages.
Nous, Procureur en charge de la justice du comté du Maine, présentons devant vous l'acte d'accusation.
Klutch est accusée de trouble à l�ordre publique pour emménagement illégal sur le sol Mainois. En effet, en connaissance de la situation actuel de guerre et de la fermeture des frontières du Domaine royal, d�une part, et de surcroit celles du comté du Maine, d�autre part, il vous est indispensable de posséder un laissez-passer et un droit d'asile pour emménagement en bonne et due forme. Droit que vous avez outre-passé en prenant résidence sans l'accord préalable de la prévôté du Maine.
Ainsi, vous êtes mis en accusation pour avoir enfreint l�article B.4 des crimes et délits, du droit pénal définie par le Codex du Maine en vigueur depuis le 16 novembre 1459.
De même, vous vous êtes mis de votre plein gré en oppositions au décret Comtal du 3 mai 1460.
En voici les contenus :
Article B.4: Trouble à l'ordre public
Article B.4.2: Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine et de ses institutions commise par une personne ou un groupe de personne ne possédant pas la qualité de sujet Mainois et de ce fait étant étrangère au Comté.
[/list]
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De nous, Louis-Josèphe Dimaro di Campiglio, Comte du Maine
Au Peuple du Maine,
A tous, lisant ou se faisant lire,
Salut et Santé !
Qu�il soit su que nos frontières sont toujours fermées par décret Royal et le resteront tant qu�il le faudra pour la sécurité du Maine et du Domaine Royal.
Toute personne souhaitant fouler le sol Mainois devra se munir des laissez-passer ou droit d�asile en bonne et due forme. Sans quoi, les contrevenants à cette procédure feront l�objet d�un procès pour trouble à l�ordre public.
Nous vous invitons, chers voyageurs et vagabonds de tous horizons, à vous tenir en règles pour pouvoir transmettre ce message au-delà de nos frontières.
La prévôté et les services d�ordres restent à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.
Que cela soit entendu pour que de droit.
Fait au Palais des Comtes du Maine, le troisième jour de mai en l�an de grâce quatorze cent soixante. "
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Mesdames et monsieur les juges, nous déposons auprès de vous un élément à charge capital dans cette affaire. A savoir le rapport de la douane stipulant que l�accusée est présent actuellement sur le sol Mainois, ainsi que les échanges établis entre celui-ci et ces offices publiques.
Nous appellerons ainsi pour témoin, eva51 prévôt du Maine.
Merci. J�en ai fini votre Honneur. »
le procureur alla se rassoir laissant place au greffier qui rappela les droits de l�accusé.
« Nous nous devons de rappeler à l�accusé que, de par le Codex Mainois en vigueur, de l�article A.4 des principes généraux du droit pénal, vous avez le droit d'être représenté ou aidé d'un avocat de votre libre choix.
La parole est à la défense.»
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- (Avant de parler de fair-play, il faudrait considérer que l�accusé a eu plus que les deux jours de base pour déposer son témoignage.)
*Suite aux témoignages de la défense et au témoingage du Prévôt, la procureur s�avança. *
Honorables juges, mesdames et messieurs de la Cour,
Sire Klutch affirme ne pas avoir voulu aller à l'encontre des lois, pourtant il avait bel et bien été prévenu par notre prévôt qu'il ne pouvait emménager sans autorisation, comme en fait foi l'extrait suivant d�un courrier adressé à l'accusé, courrier auquel il a répondu donc ne peut prétendre ne pas l'avoir reçu :
*Et la procureur de lire à haute voix : *
« Comme je vous l'ai expliqué, nos frontières sont fermées à tout ressortissant étranger. Bien que votre demande me paraisse de bonne foi, je ne peux donc vous accorder l'emménagement. Je peux toutefois vous octroyer un laissé-passé, d'un maximum de quinze jours.
Cependant, si vous souhaitez vraiment emménager, et dans l'optique où aucune infraction n'aura été commise durant votre premier séjour, il vous sera possible d'adresser, à moi-même ou à notre Comte, une demande motivée. Une dérogation pourra être faite, ou non. »
Comme vous pouvez le constater, il ne peut donc être question ici de bonne foi. L'accusé a sciemment enfreint les consignes, malgré les conseils apparemment prodigués par son témoin, sire Altaiir. La demande d�emménager n'a jamais été envoyée au prévôt ou au Comte et sire Klutch a tout simplement décidé d'ignorer la procédure.
Devant ces faits, nous demandons une peine en conséquence de l'acte accompli et du tort causé.
J'en ai terminé, votre Honneur. *rajouta la procureur en s�adressant à la juge en chef, avant de retourner à sa place. *
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- (Ce n'est pas très fair-play de couper si vite la défense de l'accusé sans lui avoir demandé au préalable, voici donc sa première plaidoirie)
*Klutch n'ayant pas arrêté de jeter des regards interrogateurs vers la Comtesse du Maine se lève enfin et se pose tranquillement à la barre*
Bonjour Mesdames et Messieurs les jurés, je salues aussi M. le Juge ainsi que madame la comtesse et M. le procureur.
Je viens ici en toute humilité car j'ai appris il y a peu que j'avais été mis en jugement pour trouble à l'ordre public et emménagement illégale sur le sol du Maine.
Je tiens à vous garantir que c'est un malentendu, et un grand. Je ne m'attendais en aucun cas à troubler l'ordre public avec le désir de rejoindre ma famille et m'installer dans cette ville chaleureuse qu'est Mayenne.
Tout d'abord je tiens à vous conter tout depuis le début.
J'ai fuis en dehors du duché de Touraine pour suivre ma famille qui s'installait autre part, afin de changer d'entourage, Une Vendetta posé contre notre famille n'a pas arrangé notre envie de rester citoyens de Tours.
J'ai donc envoyé des une missive à La comtesse du Maine afin de rejoindre mon cousin Altaiir installé à Mayenne, ne lui omettant en aucuns cas mon envie d'emménager à Mayenne, au contraire même. Mon laisser-passez en main, je me décide à traverser la frontière et arrive quelques jour après à Mayenne. Faisant une petite visite de la ville, Je rencontre une ancienne amie, qui avait quitté Tours plusieurs mois auparavant. Nous avons bu quelques chopes pour fêter nos retrouvailles et dans l'engouement, j'ai expliqué ma situation aux gens présents dans cette auberge, et un homme m'a proposé de me louer un petit terrain avec une bicoque délabré dessus en attendant de pouvoir lui acheter définitivement le terrain.
Je suis donc allé acheter quelques mouton à un propriétaire et ai commencé à m'occuper d'eux comme il se doit. Je n'aspire qu'à mener ma petite vie dans une ville calme avec ma famille autour de moi, j'espère que vous en tiendrez rigueur.
*Retourne à sa place, laissant Altaiir souriant s'assoir à la barre.*
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*Le brun se levant à son tour, Altaiir arriva à la barre puisque l'accusé en avait fait la demande*
A la demande de la défense, moi Altaiir Auditore da Firenze me présente à la barre.
Je ne peux que confirmer ce que dit l'accusé, étant membre de sa famille, ce dernier n'avait aucune mauvaise intention en venant nous retrouver au Maine. Pour l'avoir conseillé de suivre strictement les procédés pour traverser et emménager en Maine, je témoigne que l'accusé Klutch était bien en position de régularité avec son Laisser-Passer.
Notre famille est confuse qu'il y ait un tel malentendu avec les autorités, nous espérons que tout ceci se terminera sans incident au regard de la justice pour que chacun puisse rentrer chez lui joyeusement.
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- *La brune s'avança à la barre*
Votre honneur, Madame le Juge,
Comme indiqué dans le dossier que je vous ai transmis, Messire Klutch, à emménagé sans autorisation sur notre sol.
Le décret Comtal stipule que tout demande d'asile doit être faite en bonne et due forme, faute de quoi, le contrevenant serait poursuivit en justice. Une telle demande nécessite une stricte procédure, à savoir une "période d'essai" via un séjour autorisé par laissé-passé, allant de 15 à 30 jours à compter de la date d'arrivée, voire plus pour certains cas. Celui-ci possédait un laissé-passé de 15 jours, qui normalement constituait ladite période d'essai, mais il n'a jamais daigné m'informer de son la date de son arrivée exacte, et lorsqu'il à franchit les frontières, ledit LP touchait presque à sa fin. Il n'a d'ailleurs pas prit la peine de m'en demander prolongation, ce qui, au final, aurait pu nous évité à tous d'être ici.
Comme je lui ai expliqué dans les courriers dont je vous ai transmis les copies, après la "période d'essai", et dans le cas où aucune infraction n'a été commise, une demande motivée peut ensuite être faite auprès de moi-même ou du Comte en exercice, qui validera ou non sa demande. Ce que Messire Klutch, comme vous pouvez le constater, n'a pas fait.
J'espère avoir été assez claire dans mes explications, j'en ai terminé.
*Elle retourna s'asseoir après avoir salué la Cour*
- Attendu qu'il avait été accordé au prévenu, un laisser passer l'autorisant de circuler librement sur le sol mainois jusqu'au 3 juin 1460 inclu;
- Attendu que ce laisser passer accorde rigoureusement le droit de "circuler" librement, il n'accorde en aucun cas un droit d'emménager ou un droit de "louer" une habitation;
- Attendu que les courriers échangés entre le prévôt et le prévenu, montrent que ce dernier semblait être de bonne foi et désireux de respecter la procédure;
- Qu'il s'est avéré qu'avant l'échéance de son laisser passer, le prévenu a été reconnu comme ayant un pied à terre au Maine, que ce soit sous forme de location ou de résidence;
- Attendu que, l'accusé a été informé dès son arrivée au Maine, qu'il devait faire la demande d'emménagement à l'issu dudit laisser passer, au prévôt ou au Comte et qu'aucune demande n'a été faite en ce sens;
Nous, Meredyth, Schtroumpf et Vittoria Farnese de Nivellus de Sparte, membres du Collège des juges du Maine, déclarons :
- Que l'accusé est reconnu coupable de trouble à l'ordre public pour avoir abusé de son droit de laisser passer en louant une maison et en achetant des moutons dans l'optique de s'installer au Maine sans préalablement s'inquiéter si la demande d'emménagement lui sera accordée
- Que l'accusé aurait du attendre patiemment l'échéance de son laisser passer afin de faire une demande d'emménagement
- Que par un tel acte, la justice mainoise pourrait ordonner l'expulsion immédiate du prévenu mais que dans sa bonne volonté, entend que celui aspire à une vie paisible sur nos terres et veut bien lui accorder le droit de rester sous réserve que l'accusé se montre respectueux en tout point des lois mainoises.
Ordonnons, le paiement d'une amende de 50 écus.
Fait au tribunal du Maine, le dix-sept juin mille quatre cent soixante. - Citation :
-
Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.
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