Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

 

 Naudin - 4.II.1460 - C - TOP

Aller en bas 
AuteurMessage
brunnhilde
Relieur
brunnhilde


Nombre de messages : 91
Réputation : 0
Points : 241
Date d'inscription : 23/08/2011

Naudin - 4.II.1460 - C - TOP Empty
MessageSujet: Naudin - 4.II.1460 - C - TOP   Naudin - 4.II.1460 - C - TOP EmptyDim 19 Fév - 9:23

Naudin - 4.II.1460 - C - TOP Berry-Am

    Duché du Berry
    Office de justice

Procès pour TOP

En date de février 1460


Procès instruit le 4.II.1460
Verdict rendu le 14.II.1460


Nom de l'accusé : Naudin

Procureur: Zelgius
Juge : Asterie



Acte d’accusation :

Citation :
[Procès opposant le Duché du Berry au Sieur Naudin, le 4 Février de l'an de Pâques 1459 pour Trouble à l'Ordre Public (brigandage) à l'encontre de la Dame Pandorha , habitante de Sancerre.

Dossier monté par le Chef de la Police Vincent07]

*Le Procureur était entré en possession d'un dossier intéressant... La Chancelière en personne avait été victime d'une tentative d'agression entre Bourges et Châteauroux. Il prit donc la parole.*


Voutre Hounneur,

Une nouvelle affaire d'brigandage, 'fin presque, cette foés, la persounne attaquée, Son Excellence Pandorha, Chancelière du Berry, s'est défendue et a pu s'échapper en laissant ce fronque, cet individu, sur le ch'min entre Châteauroux et Bourges. Ce qui va à l'encontre de notre coutume du Bon Père de famille. Pour preuves, nous avons deux barbitras de Dame Pandorha. Les voici.

*Il prit la première lettre, celle qu'il avait reçu le matin même. Et commença sa lecture.*

& quot;De Nous Pandorha d'Arundel des Olonnes, née de Noldor,
Baronne de Buzançais, Dame de la Fortillesse, de la Beausse et de Moncel,
Chancelière du Berry

Paix & Amitié

Nous demandons procès contre le dénommer Naudin pour tentative de brigandage contre notre personne.

03-02-1459 04:05 : un malfaiteur nommé Naudin (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction,et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

P."

*Puis, il enchaina directement avec la seconde lettre.*

& quot;Merci de votre réponse rapide.

J'étais sur la route de Châteauroux-Bourges. En effet, j'effectuais un aller-retour jusqu'à mon logement de Bourges pour récupérer quelques sous afin de faire l'acquisition d'une houleppande sur le marché de Châteauroux.

J'accepte de témoigner au tribunal et j'espère que ce malfrat sera condamné comme il se doit.

P."

*Enfin, le jeune procureur reprit la parole.*

Pour cette agression lamentablement menée à l'encontre de noutre Chancelière, je précounise une journée de touisme... hum prison. Ainsi que deux jours de travaux à la mine pour lui apprendre à gagner sa vie honnêtement.

*En se tournant vers le banc des accusés.*

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

*Il s'approcha enfin de la Juge pour lui fournir les pièces du dossier.*

=========================
Pièces jointes au dossier
=========================

Un dessin décrivant l'accusé : https://i.servimg.com/u/f44/15/14/88/16/naudin10.jpg

L'énoncé de notre coutumier :

& quot;1) Du critère du bon père de famille:
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire,
un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens."

Les deux lettres lus :

& quot;De Nous Pandorha d'Arundel des Olonnes, née de Noldor, Baronne de Buzançais, Dame de la Fortillesse, de la Beausse et de Moncel, Chancelière du Berry

Paix & Amitié

Nous demandons procès contre le dénommer Naudin pour tentative de brigandage contre notre personne.

03-02-1459 04:05 : un malfaiteur nommé Naudin (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction,et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

P."

& quot;Merci de votre réponse rapide.

J'étais sur la route de Châteauroux-Bourges. En effet, j'effectuais un aller-retour jusqu'à mon logement de Bourges pour récupérer quelques sous afin de faire l'acquisition d'une houleppande sur le marché de Châteauroux.

J'accepte de témoigner au tribunal et j'espère que ce malfrat sera condamné comme il se doit.

P."

Ainsi que la référence du corpus berrichon :

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm


=========================

J'appelle donc Pandorha pour qu'elle nous raconte sa version des faits.

[Prononcé à Bourges, le Quatre Février de l'an de Pâques quatorze cent cinquante neuf,
Par Zelgius, Procureur du Berry,
Au nom de George Ier Le Poilu, Duc de Berry]

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation :

Citation :
*Le procureur avait écouté la victime. Puis attendu le prévenu... En vain. Une nouvelle fois. Il se leva donc, se posta au milieu de la salle et parla.*

Votre Honneur,

Encore une fois, le prévenu ne daigne pas se montrer... Peut être a-t-il peur ? Ou bien la correction infligée par Dame Pandorha lui a fait plus de dégats que nous pensions ? En tous les cas, il n'est pas ici, et aucun courrier de sa part n'est parvenu en cette pièce. Je change donc ma demande de touisme pour une demande de bannissement. Disons... quelques trois ou quatre jours ? Je vous laisse soin de décider Votre Honneur.

Merci de votre écoute.

*Il s'inclina puis retourna à son fauteuil.*

Dernière plaidoirie de la défense :
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :
Citation :


Témoin n°2 de la défense :
Citation :


Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Pandorha à la barre
Voici son témoignage :
*Pandorha avait reçu convocation, elle était contente qu'on prenne cette affaire au sérieux, elle avait pensé que cela n'irait pas plus loin, puisqu'elle avait réussi à se défendre, mais finalement, sa plainte était entendue. Passant une robe de couleur mauve avec des touches de blancs, les cheveux attachés par une tresse, sourire effacer de son visage, elle assistait au procès, puis, quelqu'un prononça son nom, c'était le moment pour que la Belle prenne place à la barre et témoigne. Refoulant sa timidité, elle y alla et commença son récit.*

Votre Honneur, je suis Pandorah d'Arundel des Olonnes, née de Noldor.

*Elle aurait pu décliner titres et fonctions, mais elle savait que le simple fait qu'elle était habitante du Berry suffisait dans ce procès, elle continua.*

J'étais à Châteauroux, lorsque m'apercevant qu'il me manquait des effets personnels, je pris la décision de repartir à Bourges. Sans escorte cette fois-ci, mais me disant qu'à cause ou grâce à la guerre, j'avais appris à me défendre auprès de mon époux le Baron Bubul.

Cet homme m'a attaqué, je me suis défendue comme-ci j'étais sur un champ de bataille et comme-ci était mon ennemi, ce qui était le cas, il a voulu me détrousser mais, j'ai réussi à le faire mettre à genoux.

Je n'ai rien à rajouter, si ce n'est, qu'attaquer une personne c'est déjà horrible, mais en plus une femme seule et sans défense apparent ça l'est encore plus.

*Elle pensa que si elle avait été enceinte, elle n'en aurait peut-être pas réchappé. *

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :


Verdict :

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. **Une nouvelle affaire de brigandage la juge écouta le procureur il s�agissait cette fois -ci d�un vol qui aurait mal tourné si l�on pouvait dire la victime avait réussi à se défendre .
Elle reconnu le nom de la victime la chancelière du Berry . Sans escorte c�était risquer surtout avec tout les atours et la voiture orner des armoiries de son mari . Mais bon on n�avait pas à l�agresser non plus .

**Elle regarda dans le box des accusé personne tant pis pour lui .

Je constate une fois de plus que l�accusé à préférer dédaigner se présenter ici , en effet peut être est ce du au coup porter .

**Elle s�adressa au greffier qui nota l�acte du verdict .

Attendu que Naudin n�a pas cru bon de venir justifier son acte dans ce tribunal acte répréhensif à l�encontre d�une Dame du Berry . Certes il est tendant de vouloir extorquer des biens à une personne de la noblesse seule et sans escorte, mais cela en fait tout de même un crime.
Par chance Dame Pandorha à su se défendre et donner à son agresseur une bonne leçon .

**La juge sourit .

Les femmes en Berry ne sont pas si facile que cela à attaquer , la preuve.
On m�a signaler que j�étais un peu trop indulgence dans mes jugements *sourit* pour éviter que certain se croit tout permis et puisse brigander comme ils le veulent en terre Berrichonne .

Nous condamnons Naudin à 2 jours de prison et 5 écus pour les parchemins envoyer et archiver amende durant sa détention un gardien lui lira les lois et coutumes en Berry.

Qu� il en soit ainsi

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 14 jours de février de l'an Pâques 1459 (1960), par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.

Peine :

Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 5 écus.
Code:
[center][img]http://compagniedelavienne.enligne.vu/images/armorial/Berry-Am.png[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Duché du Berry[/color]
Office de justice[/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour TOP    [/color]

En date de février 1460[/size]

[size=14]Procès instruit le 4.II.1460
Verdict rendu le 14.II.1460[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé :[/u][color=brown]  Naudin [/color]

[u]Procureur[/u]: Zelgius
[u]Juge[/u] : Asterie  [/size][/i][/list]


[u]Acte d’accusation [/u]:

[quote]  [Procès opposant le Duché du Berry au Sieur Naudin, le 4 Février de l'an de Pâques 1459 pour Trouble à l'Ordre Public (brigandage) à l'encontre de la Dame Pandorha , habitante de Sancerre.

Dossier monté par le Chef de la Police Vincent07]

*Le Procureur était entré en possession d'un dossier intéressant... La Chancelière en personne avait été victime d'une tentative d'agression entre Bourges et Châteauroux. Il prit donc la parole.*


Voutre Hounneur,

Une nouvelle affaire d'brigandage, 'fin presque, cette foés, la persounne attaquée, Son Excellence Pandorha, Chancelière du Berry, s'est défendue et a pu s'échapper en laissant ce fronque, cet individu, sur le ch'min entre Châteauroux et Bourges. Ce qui va à l'encontre de notre coutume du Bon Père de famille. Pour preuves, nous avons deux barbitras de Dame Pandorha. Les voici.

*Il prit la première lettre, celle qu'il avait reçu le matin même. Et commença sa lecture.*

& quot;De Nous Pandorha d'Arundel des Olonnes, née de Noldor,
Baronne de Buzançais, Dame de la Fortillesse, de la Beausse et de Moncel,
Chancelière du Berry

Paix & Amitié

Nous demandons procès contre le dénommer Naudin pour tentative de brigandage contre notre personne.

03-02-1459 04:05 : un malfaiteur nommé Naudin (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction,et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

P."

*Puis, il enchaina directement avec la seconde lettre.*

& quot;Merci de votre réponse rapide.

J'étais sur la route de Châteauroux-Bourges. En effet, j'effectuais un aller-retour jusqu'à mon logement de Bourges pour récupérer quelques sous afin de faire l'acquisition d'une houleppande sur le marché de Châteauroux.

J'accepte de témoigner au tribunal et j'espère que ce malfrat sera condamné comme il se doit.

P."

*Enfin, le jeune procureur reprit la parole.*

Pour cette agression lamentablement menée à l'encontre de noutre Chancelière, je précounise une journée de touisme... hum prison. Ainsi que deux jours de travaux à la mine pour lui apprendre à gagner sa vie honnêtement.

*En se tournant vers le banc des accusés.*

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

*Il s'approcha enfin de la Juge pour lui fournir les pièces du dossier.*

=========================
Pièces jointes au dossier
=========================

Un dessin décrivant l'accusé : http://i44.servimg.com/u/f44/15/14/88/16/naudin10.jpg

L'énoncé de notre coutumier :

& quot;1) Du critère du bon père de famille:
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire,
un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens."

Les deux lettres lus :

& quot;De Nous Pandorha d'Arundel des Olonnes, née de Noldor, Baronne de Buzançais, Dame de la Fortillesse, de la Beausse et de Moncel, Chancelière du Berry

Paix & Amitié

Nous demandons procès contre le dénommer Naudin pour tentative de brigandage contre notre personne.

03-02-1459 04:05 : un malfaiteur nommé Naudin (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction,et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

P."

& quot;Merci de votre réponse rapide.

J'étais sur la route de Châteauroux-Bourges. En effet, j'effectuais un aller-retour jusqu'à mon logement de Bourges pour récupérer quelques sous afin de faire l'acquisition d'une houleppande sur le marché de Châteauroux.

J'accepte de témoigner au tribunal et j'espère que ce malfrat sera condamné comme il se doit.

P."

Ainsi que la référence du corpus berrichon :

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm


=========================

J'appelle donc Pandorha pour qu'elle nous raconte sa version des faits.

[Prononcé à Bourges, le Quatre Février de l'an de Pâques quatorze cent cinquante neuf,
Par Zelgius, Procureur du Berry,
Au nom de George Ier Le Poilu, Duc de Berry] [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u]:

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u]:

[quote] *Le procureur avait écouté la victime. Puis attendu le prévenu... En vain. Une nouvelle fois. Il se leva donc, se posta au milieu de la salle et parla.*

Votre Honneur,

Encore une fois, le prévenu ne daigne pas se montrer... Peut être a-t-il peur ? Ou bien la correction infligée par Dame Pandorha lui a fait plus de dégats que nous pensions ? En tous les cas, il n'est pas ici, et aucun courrier de sa part n'est parvenu en cette pièce. Je change donc ma demande de touisme pour une demande de bannissement. Disons... quelques trois ou quatre jours ? Je vous laisse soin de décider Votre Honneur.

Merci de votre écoute.

*Il s'inclina puis retourna à son fauteuil.* [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]:
[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u][quote]
 [/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote]
[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation : [/u] [quote] L'accusation a appelé Pandorha à la barre
Voici son témoignage :
*Pandorha avait reçu convocation, elle était contente qu'on prenne cette affaire au sérieux, elle avait pensé que cela n'irait pas plus loin, puisqu'elle avait réussi à se défendre, mais finalement, sa plainte était entendue. Passant une robe de couleur mauve avec des touches de blancs, les cheveux attachés par une tresse, sourire effacer de son visage, elle assistait au procès, puis, quelqu'un prononça son nom, c'était le moment pour que la Belle prenne place à la barre et témoigne. Refoulant sa timidité, elle y alla et commença son récit.*

Votre Honneur, je suis Pandorah d'Arundel des Olonnes, née de Noldor.

*Elle aurait pu décliner titres et fonctions, mais elle savait que le simple fait qu'elle était habitante du Berry suffisait dans ce procès, elle continua.*

J'étais à Châteauroux, lorsque m'apercevant qu'il me manquait des effets personnels, je pris la décision de repartir à Bourges. Sans escorte cette fois-ci, mais me disant qu'à cause ou grâce à la guerre, j'avais appris à me défendre auprès de mon époux le Baron Bubul.

Cet homme m'a attaqué, je me suis défendue comme-ci j'étais sur un champ de bataille et comme-ci était mon ennemi, ce qui était le cas, il a voulu me détrousser mais, j'ai réussi à le faire mettre à genoux.

Je n'ai rien à rajouter, si ce n'est, qu'attaquer une personne c'est déjà horrible, mais en plus une femme seule et sans défense apparent ça l'est encore plus.

*Elle pensa que si elle avait été enceinte, elle n'en aurait peut-être pas réchappé. *
 [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation : [/u] [quote]
 [/quote]

[u]Verdict [/u]:

[quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. **Une nouvelle affaire de brigandage la juge écouta le procureur il s�agissait cette fois -ci d�un vol qui aurait mal tourné si l�on pouvait dire la victime avait réussi à se défendre .
Elle reconnu le nom de la victime la chancelière du Berry . Sans escorte c�était risquer surtout avec tout les atours et la voiture orner des armoiries de son mari . Mais bon on n�avait pas à l�agresser non plus .

**Elle regarda dans le box des accusé personne tant pis pour lui .

Je constate une fois de plus que l�accusé à préférer dédaigner se présenter ici , en effet peut être est ce du au coup porter .

**Elle s�adressa au greffier qui nota l�acte du verdict .

Attendu que Naudin n�a pas cru bon de venir justifier son acte dans ce tribunal acte répréhensif à l�encontre d�une Dame du Berry . Certes il est tendant de vouloir extorquer des biens à une personne de la noblesse seule et sans escorte, mais cela en fait tout de même un crime.
Par chance Dame Pandorha à su se défendre et donner à son agresseur une bonne leçon .

**La juge sourit .

Les femmes en Berry ne sont pas si facile que cela à attaquer , la preuve.
On m�a signaler que j�étais un peu trop indulgence dans mes jugements *sourit* pour éviter que certain se croit tout permis et puisse brigander comme ils le veulent en terre Berrichonne .

Nous condamnons Naudin à 2 jours de prison et 5 écus pour les parchemins envoyer et archiver amende durant sa détention un gardien lui lira les lois et coutumes en Berry.

Qu� il en soit ainsi

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 14 jours de février de l'an Pâques 1459 (1960), par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu. [/quote]

[u]Peine : [/u]

[quote][color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 5 écus. [/i][/size][/color][/quote]
Revenir en haut Aller en bas
 
Naudin - 4.II.1460 - C - TOP
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Bella_ - 22.I.1460 - C - TOP
» Naudin
» Naudin - 23.IV.1458 - C - TOP (Racket)
» Naudin - 23.IV.1458 - C - TOP (Loi martiale)
» Naudin – TOP – Coupable – 29 Septembre 1457

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Centre :: Duché de Berry :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: