Maelia... Enlumineur
Nombre de messages : 829 Localisation : Maine, Le Mans Réputation : 1 Points : 956 Date d'inscription : 22/05/2012
| Sujet: Kaysen -TOP - 27/05/1460 Mer 30 Mai - 19:23 | |
| - Citation :
Comté du Maine Office de Justice Du Maine
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois de Mai 1460 Procès instruit le 22/04/1460 Verdict rendu le 27/05/1460
Nom de l'accusé: Kaysen
Procureur: Ermanja Juge: Vittoria
Acte d’accusation - Citation :
- En ce jour du 22 Avril 1460, s'ouvre ici le procès de Kayzen
Ce dernier est accusé de trouble à l'ordre public pour avoir s�être révolté contre la mairie du Mans dans la nuit du 21 au 22 avril 1460.
Nous rappelons que le codex mainois interdit les révoltes non avalisées par le conseil comtal.
Codex du Maine Section II - Du droit pénal Sous-section B - Crimes et délits. Ci-après sont exposés l'ensemble des actes susceptibles d'amener à l'ouverture de poursuites voire à une condamnation pénale en Maine. De façon générale, il est considéré que la tentative vaut l'acte et que les lois mainoises doivent toujours être considérées au premier chef par les parties concernées.
Article B.4: Trouble à l'ordre public
Article B.4.2: Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine et de ses institutions commise par une personne ou un groupe de personne ne possédant pas la qualité de sujet Mainois et de ce fait étant étrangère au Comté.
Les preuves:
Rapport du Chef Maréchal du Mans, Dame Kalie74:
- Citation :
- 22-04-2012 09:09 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Kayzen parmi les assaillants.
Erman Jabert procureur du Maine Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Tout d'abord, bonsoir.
Ai-je une chance d'jà de gagner ce procès sans témoin ? Ouais, j'pionçais en forêt pendant c'te nuit... Seul !
Ensuite, j'aimerais avoir une preuve plus solide que les dires de euh.. Dame Kalie74. Elle m'connaît même pas et elle se permet de citer mon nom. Elle le sort d'où, dites ? Et même si j'aurais attaqué vot' Mairie, dites moi pourquoi aurais je eu la connerie de gueuler mon nom, en pleine nuit ?
V'là tout ce que j'avais à dire. Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre honneur,
L'accusé se permet de mettre en doute la parole de ceux qui défendent nos villes.Je ne crois pas que ce soit la meilleure repentance. Les preuves étant accablantes, il ne fait nul doute que l'accusé est coupable.
Ce méfait constitue un délit grave, je vous demande la plus grande sévérté afin que la leçon soit retenue. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Marine. à la barre : - Citation :
- * L'enfant arrive au tribunal en sautillant et s'approche de la barre quand elle est invitée à parler.*
'lut !
Ne mettez pas Kayzen en geôle s'vous plaît ! Il s'occupe d'moi, voyez ? Si vous le mettez en prison...Bé il s'occupera pas d'moi ! J'serais presque obligée d'voler pour manger ! J'sais pô cuisiner, moi ! Veux pas mourir d'faim ! Kayzen sait bien faire les tartes ! Si v'voulez, il peut vous en faire, hein ! Pis comme ça, il sera pardonné !
Il peut faire pleins de tartes pour tout le Maine ! S'il vous plaît ! Même que je l'aiderai ! !
Pis si ça s'trouve, il m'fera un cadeau après !
Voilà ! L'accusation a appelé Kalie74 à la barre - Citation :
- La chef maréchale présente dans l'assemblée s'avança , salua le juge le procureur, bref tous les gens présents...
Bien le Bonjour Mes Dames et MesSires.... Kalie de Maranowski ...Sergent de Police et chef-Maréchale ...
Votre Honneur ...MesSire Juge ....
Rentrons dans le vif du sujet voulez vous ...
Outre mes fonctions a la défense de la Ville , je dois vous dire que je suis une ancienne de cette ville , je connais suffisamment de choses sur cette ville pour savoir qui est qui ...ça ce sont mes secrets que je ne dévoilerais en aucun cas ...et donc en effectuant ma garde de nuit , j ai aperçu ce messire qui essayait de forcer la porte de la maire .... Je lui est donc barré le passage et après cet échange , j ai mener mon enquête et son nom m'a été dévoilé ...
*Elle réfléchit ..un instant *
Voila tout ce que j'avais a dire ...si vous me le permettez , je vais me retirer afin de vaquer a mes fonctions .
*Recula de 3 pas , salua et fit demi tour ...direction le c�ur de la vill L'accusation a appelé Eva51 à la barre - Citation :
- «*A la suite de Kalie, la brune se présenta à la barre*
Votre Honneur, Madame le Juge.
Le témoignage de l'accusé me fait grandement sourire. Comment celui-ci ose t-il affirmer qu'il n'a rien fait? Les ruelles de la ville sont bien éclairées, et Dame Kalie l'a formellement reconnu. Lorsque qu'elle m'a transmis son rapport ce matin là, je n'eut aucun mal à le reconnaitre, l'ayant déjà croisé en taverne.
Et il était déjà sous surveillance, étant donné que celui-ci se trouvait en notre territoire illégalement et était sous la menace d'un procès pour trouble à l'ordre public.
Il n'y a donc aucun doute, c'est bel et bien notre accusé qui a tenté cette nuit là de prendre la mairie.
J'en ai terminé.
*Puis elle retourna s'asseoir après les avoir salué* Verdict - Citation :
- - Attendu que la tentative de révolte vaut l'acte et que l'accusé a été reconnu par le chef maréchal du Mans et qu'il apparait qu'une personne chargée de la défense de la ville fait preuve d'honnêteté dans ses propos;
- Attendu que le rapport atteste également que l'accusé a été identifié;
- Attendu que toutes les parties ont été entendu;
Nous, Meredyth, Schtroumpf, et Vittoria Farnese de Nivellus de Sparte, membres du Collège des Juges du Maine, déclarons : - Que l'accusé est reconnu coupable pour trouble à l'ordre public
Ordonnons la condamnation à 3 jours de prison et une amende de 62 écus.
Fait au tribunal du Maine, le vingt-sept mai mille quatre cent soixante. Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 62 écus
| |
|