Kayhan - 31.I.1460 - R - TOP

[center][img]http://compagniedelavienne.enligne.vu/images/armorial/Berry-Am.png[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Duché du Berry[/color]
Office de justice[/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour TOP    [/color]

En date de janvier 1460[/size]

[size=14]Procès instruit le 31.I.1460
Verdict rendu le 10.II.1460[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé :[/u][color=brown]  Kayhan [/color]

[u]Procureur[/u]: Zelgius
[u]Juge[/u] : Asterie  [/size][/i][/list]


[u]Acte d’accusation [/u]:

[quote]  Dossier monté par le Sergent Balthazardu62]

*Voilà le jeune procureur qui entrait dans une nouvelle salle du tribunal. Dossier sous le bras, traducteur aux trousses, en cas où. (hrp : Le traducteur s'adresse directement à l'inculpée)*

Voutre Hounneur,

Une nouvelle affaire d'brigandage, une nouvelle victime et un nouveau Jean-Fesse ! Toujours en référence à notre coutumier du bon père de famille.

Pour rappeller les faits, au petit matin du quatorze Décembre de l'année quatorze cent cinquante neuf, cette femme s'est attaquée, avec la complicité de deux autres barbottes, au messire Harvey. Voici ce qu'il nous a communiqué.

*Le jeune homme tira un papier de son dossier pendant que le traducteur faisait son travail.*

Les faits se sont passé au petit matin du quatorze Décembre de cette année. Il ajoute qu'avec la complicité de deux autres personnes vous vous êtes attaqué au messire sur l'autre banc. *Le traducteur laisse le procureur continuer.*

& quot;14-12-1459 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Kayhan de Tidus et de Lady_eden ."

Après demande d'information de la part de l'argousin Balthazardu62, nous avons obtenu le détail de l'attaque.

*Il sortit un second papier.*

& quot;Bonjour messire,

et bien ils m'ont brigander sur le n�ud entre Blois et SA, heureusement je n'y ai perdu que 21 écus et deux miches de pains.

Cordialement Harvey"

Bé dame, cette affaire a traînailler, mais nul n'échappe à la Justice Berrichonne ! C'est d'a cause, I préconisons à ce que cette faramine reçoive la peine suivante. Cinq jours de touisme, vingt-et-un écus d'amende, ainsi qu'une semaine entière de travaux d'intêret généraux !

*Avec un grand sourire, le traducteur, qui n'était finalement pas toujours utile, fit son travail.*

Bien sur, l'affaire a trainer en longueur mais personne n'échappe à la Justice Berrichonne ! C'est pourquoi, il préconise à ce que vous soyez envoyé cinq jours en prison, que vous rendiez les écus volés et que vous travailliez une semaine entière gracieusement pour le duché du Berry.

*Puis le procureur se tourna vers le banc des accusés.*

Selon nos usances vous pouvez demander à être représenté par un un avocat de votre choix. L'ordre des avocats du dragon proposant de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

*Le traducteur, maintenant habitué à entendre les berrichons énoncé cette partie dans la bonne langue essaie de cacher sa frustration. Quant au procureur, il fournit les pièces du dossier à la Juge.*


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Pièces jointes au dossier
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Un dessin décrivant le suspect : http://img341.imageshack.us/img341/465/kayhan.png

L'énoncé du notre Coutumier :
& quot;1) Du critère du bon père de famille:
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens."

La preuve qu'il y a eu attaque :

& quot;14-12-1459 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Kayhan de Tidus et de Lady_eden ."

Ainsi que le courrier énonçant les pertes :

& quot;Bonjour messire,

et bien ils m'ont brigander sur le n�ud entre Blois et SA, heureusement je n'y ai perdu que 21 écus et deux miches de pains.

Cordialement Harvey"

Ainsi que la référence du corpus berrichon :

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm


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J'invite la victime, messire Harvey, à venir nous donner sa version des faits.

[Prononcé à Bourges, le Dernier jour du mois de Janvier de l'an de Pâques quatorze cent cinquante neuf,
Par Zelgius, Procureur du Berry,
Au nom de George Ier Le Poilu, Duc de Berry] [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u]:

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u]:

[quote] *Le jeune procureur vit un pigeon se poser devant lui, pas son co-proc ça s'était certain. Il déplia donc la missive qui provenait de l'accusée. On lui avait donc rapporté les faits qui lui étaient reprochés. Il vérifia ses cartes une nouvelle fois, ainsi qu'une copie de celle que le policier avait utilisé pour son affaire et remarqua le défaut qu'il n'avait vu aux premiers abords... Il se leva, le visage des plus fermé, et prit la parole.*

Votre Honneur, ce courrier nous est, à tout deux, destiné.

*Il commença sa lecture.*

& quot;Messer le Procureur, Donà la Juge,

Bonjorn,

Vous me verrez navrée de pas pouvoir venir vous saluer, mais j'ai affaire urgente qui m'appelle ailleurs.
C'est dommage car vraiment, j'adore votre capitale, et j'en garde bon souvenir.
Sinon il faudrait ressortir à Messer le plaignant et à la Prévôté une carte des frontières de votre duché.
Y a pas de noeud appartenant au Berry entre Saint Aignan et Blois.
Y a pas non plus de traité de coopération judiciaire en vigueur entre le Berry et la Touraine, ni entre le Berry et l'Orléanais.
Alors, sauf à vouloir faire en toute illégalité le boulot du juge et du Procureur tourangeaux, et je me doute que ça vous démange sec, c'est une relaxe sans plus de forme.
Je demande pas de bisous, rien.
M'enfin si vous y tenez, pour le bisou j'opposerai une résistance modérée comme la bienséance me l'impose.

Comme je sais pas si vous lirez bien ma missive, je la fais aussi porter en salle des doléances de vostre Castel, hein.
J"vous laisse, parce que les copains sont chiants et se moquent de moi quand j'écris.
Ils pensent toujours que je suis une pécore analphabète.
Croyez qu'il me faut une patience du feu d'Aristote des fois, hein.

Adishatz !

Kay

P.S. : Sans rancune, et même à charge de revanche"

*Un blanc de quelques minutes dans la salle, le jeune homme n'avait pas envie de parler après avoir plié la lettre. Pour une fois. Enfin, il se racla la gorge, et parla, doucement.*

Votre Honneur... Que dire ? Si ce n'est que je n'ai point été capable de voir ce petit détail qui fait toute l'affaire. Les cartes avec lesquelles ont été monté ce dossier ne sont pas à jour. Le policier en charge de cette affaire les a utilisé sûrement sans s'en rendre compte... Mais j'aurai dû vérifier... Enfin, au vu de ce détail, nous ne pouvons qu'être en accord avec l'accusée, nous devons la relaxer... Malheureusement.

Je vous remercie de m'avoir écouté, et m'excuse d'avoir fait perdre son temps à Votre Honneur.

*Le jeune homme s'inclina et retourna s'asseoir, le regard vide.* [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]:
[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u][quote]
 [/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote]
[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation : [/u] [quote] L'accusation a appelé Harvey à la barre
Voici son témoignage :
Harvey fut invité pour témoigner contre sons agresseur , il arriva a la barre :

et bien Dame le juge il est vrai qu'il y a quelques temps durant mon voyage avec une amie dame Poum si vous la connaissez nous avons été racketter par un groupe de trois brigands "Kayhan de Tidus et de Lady_eden" qui ont fuit directement vers la Touraine pour ne pas payer pour leurs crimes, mais heureusement que nos services de police ont su traquer ces brigands ....
 [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation : [/u] [quote]
 [/quote]

[u]Verdict [/u]:

[quote] Le prévenu a été relaxé. **La juge toujours confortablement installé dans son fauteuil écoutait le nouvel acte accusation pour brigandage.
Puis le procureur prit une missive et la lu.
La juge ne dit rien pris la carte et constata que en effet le n�ud incriminer ne se trouvait pas en Berry.

*Merci messire le Procureur, bien que l�accusée ne soit pas présente, mais a eu la décence d�envoyer une missive.
Après avoir constaté que l�acte de brigandage n�avait eu lieu sur le sol Berrichon, je prononce donc la relaxe de l�accusé le greffier lui fera parvenir l�acte du jugement.

Qu�il en soit ainsi. !

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 10 jours de février de l'an Pâques 1459 (1960), par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu. [/quote]

[u]Peine : [/u]

[quote][color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size][/color][/quote]