Maelia...
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 |  Sujet: Shawn_mickaels -TOP - 24/05/1460 Mer 30 Mai - 13:03 | |
| - Citation :
Comté du Maine
Office de Justice Du Maine
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois de Mai 1460
Procès instruit le 22/04/1460
Verdict rendu le 24/05/1460
Nom de l'accusé: Shawn_mickaels
Procureur: Ermanja
Juge: Vittoria
Acte d’accusation - Citation :
- En ce jour du 22 Avril 1460, s'ouvre ici le procès de Shawn_michaels
Ce dernier est accusé de trouble à l'ordre public pour avoir s'être révolté contre la mairie de Montmirail dans la nuit du 20 au 21 avril 1460.
Nous rappelons que le codex mainois interdit les révoltes non avalisées par le conseil comtal.
Codex du Maine
Section II - Du droit pénal
Sous-section B - Crimes et délits.
Ci-après sont exposés l'ensemble des actes susceptibles d'amener à l'ouverture de poursuites voire à une condamnation pénale en Maine. De façon générale, il est considéré que la tentative vaut l'acte et que les lois mainoises doivent toujours être considérées au premier chef par les parties concernées.
Article B.4: Trouble à l'ordre public
Article B.4.2: Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine et de ses institutions commise par une personne ou un groupe de personne ne possédant pas la qualité de sujet Mainois et de ce fait étant étrangère au Comté.
Les preuves:
Rapport du Chef Maréchal de Montmirail, Sire Nordick:
- Citation :
21-04-2012 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Shawn_michaels parmi les assaillants. Erman Jabert, procureur du Maine.
Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
- Citation :
- Votre honneur,
L'accusé n'ayant rien à dire pour sa défense et les preuves étant accablantes, il ne fait nul doute que l'accusé est coupable.
Ce méfait constitue un délit grave, je vous demande la plus grande sévérté afin que la leçon soit retenue.
Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Nordick à la barre
- Citation :
- *Se lève et se présente à la barre.
Votre honneur,
Je reconnais que l'accusé ici présent est bien la personne qui a tenté de prendre la Mairie de Montmirail dans la nuit du 21 Mars. J'étais ce jour en ronde sur les remparts de la ville comme à mon habitude et j'ai pris en flagrant délis, ce messire, en train de forcer les portes de la Mairie. Je me suis permis de lui mettre une bonne leçon pour ne plus qu'il ne répète ce genre de chose.
Merci,
*Il se retire et attend la fin du jugement
L'accusation a appelé Eva51 à la barre
- Citation :
- *Une fois que son Capitaine eut finit, Eva se présenta à la barre*
Votre Honneur, Madame le Juge.
Il ne fait nul doute que l'accusé est bel et bien celui qui a tenté de prendre la mairie par révolte cette nuit là. La description faite par Sire Nordick dans son rapport ne fait que le confirmer.
Celui-ci est loin d'être un novice, et a déjà été condamné à plusieurs reprises pour des faits de brigandages entre autres.
Je n'ai rien d'autre à ajouter.
*Elle les salua et retourna s'asseoir*
Verdict - Citation :
- - Attendu que la tentative de révolte vaut l'acte, que l'accusé a été reconnu et mentionné sur le rapport du chef maréchal de Montmirail;
- Attendu que l'accusé ne s'est pas présenté et que les témoignages de Sieur Nordick et de Dame Eva ont été entendus;
Nous, Meredyth, Schtroumpf, et Vittoria Farnese de Nivellus de Sparte, membres du Collège des juges du Maine, déclarons :
- Que l'accusé est reconnu coupable de trouble à l'ordre public
Ordonnons la condamnation à 3 jours de prison et 300 écus d'amende.
Fait au tribunal du Maine, le vingt-quatre mai mille quatre-cent soixante.
Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 300 écus.
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