Marc - TOP - 24/05/1460

Sujet: Marc - TOP - 24/05/1460 Mer 30 Mai - 13:19

Citation :

Comté du Maine
Office de Justice Du Maine

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Mai 1460
Procès instruit le 24/04/1460
Verdict rendu le 24/05/1460

Nom de l'accusé: Marc

Procureur: Ermanja
Juge: Vittoria

Acte d’accusation

Citation :

En ce jour du 24 Avril 1460, s'ouvre ici le procès de Marc

Ce dernier est accusé de trouble à l'ordre public pour avoir s'être révolté contre la mairie du Mans dans la nuit du 23 au 24 avril 1460.

Nous rappelons que le codex mainois interdit les révoltes non avalisées par le conseil comtal.

Codex du Maine
Section II - Du droit pénal
Sous-section B - Crimes et délits.
Ci-après sont exposés l'ensemble des actes susceptibles d'amener à l'ouverture de poursuites voire à une condamnation pénale en Maine. De façon générale, il est considéré que la tentative vaut l'acte et que les lois mainoises doivent toujours être considérées au premier chef par les parties concernées.

Article B.4: Trouble à l'ordre public

Article B.4.2: Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine et de ses institutions commise par une personne ou un groupe de personne ne possédant pas la qualité de sujet Mainois et de ce fait étant étrangère au Comté.

Les preuves:

Rapport du Chef Maréchal du Mans, Dame Kalie74:

Citation :: 24-04-2012 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Marc parmi les assaillants.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: L'accusé n'ayant rien à dire pour sa défense et les preuves étant accablantes, il ne fait nul doute que l'accusé est coupable.

Ce méfait constitue un délit grave, je vous demande la plus grande sévérté afin que la leçon soit retenue.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Marc se releva, maudissant intérieurement les chaises inconfortables du tribunal, puis se plaça à son tour à la barre, face au juge*

Bonjour m'dame le Juge,

Avant toute chose, j'aimerai comprendre pourquoi l'accusation n'a pas l'air de prendre en compte l'intervention de mon avocate. Bien sûr que si j'ai quelque chose à dire ! Et cela a été exprimée par la bouche de mon avocate il y'a moins d'une minute ! Mais l'accusation écoutait-elle au moins quand Damoiselle Leha s'est exprimée pour moi ? Ou suis-je juste dans une parodie de justice, ou les accusés sont d'office des coupables ?

Ceci mis à part...J'aimerai savoir ou sont vos preuves dites "accablantes". Car je n'en voit absolument aucune.

En effet, le principal témoin de mon méfait plus que théorique affirme m'avoir vu depuis une taverne éclairée, soit. Mais en quoi le fait que la taverne soit éclairée permet elle de voir les individus dehors qui sont, eux, dans l'ombre ? Donc très logiquement, ce point-ci du témoignage ne vaut rien, puisque le sergent n'a rien pu voir.
Deuxièmement, dans le cas hypothétique ou j'aurai effectivement voulu prendre la mairie, pourquoi le sergent serait-elle dont dans une taverne à me regarder faire, au lieu de faire son travail de garde et se précipiter pour m�arrêter ? Dans ce cas, c'est elle qui devrait être jugé, pour ne pas avoir défendu la mairie et avoir préféré se réchauffer avec une pinte en taverne durant sa ronde !

*reprenant sa respiration*

Et de même si j'ai mal compris son témoignage,et si c'était moi qui était dans la taverne quand elle m'a vu...Et bien alors j'étais dans la taverne, et non devant les portes de la mairie à tenter de la prendre de force voyons !

Je passerai sur le vice de procédure à propos de la date qui rends d'ailleurs ce procès totalement incroyable,puisque j'aurai du commettre mon crime d'ici...* faisant une pause pour essayer de compter mais y renonçant* Plusieurs siècles.
On ne peut me juger pour un crime que je devrai commettre dans le futur alors que d'ici cette date, je serai bien évidemment mort et enterré ...
Mais mon avocate ici présente vous la déjà fait remarquer très justement.

Je demande donc la relaxe bien sur, puisque je ne suis pas coupable et suis jugé sans véritables preuve valables ou raisonnables, tout en se basant sur un rapport mal daté et donc irrecevable.

Merci d'avoir porté attention à mon témoignage.
J'espère honnêtement que ma déclaration vous permettra de rendre une vraie justice, et non de toujours être du coté du plaignant, même quand ses preuves contre l'accusé ne sont que des preuves d'une bonne cuite durant une ronde de garde.

*Il s'inclina respectueusement devant la juge, puis retourna s'assoir*

La défense a appelé Leha à la barre

Citation :: *La rousse s'avança à la barre, tranquillement*

Bonjour votre honneur. Leha Giffard, demoiselle d'Estrées.
Ici présente pour défendre l'accusé, Marc.

*une petite pause, et c'est parti *

Si je comprends bien, dans ce procès, nous voyons s'opposer la parole du chef maréchal, Kalie, et de Marc, l'accusé.
En tant qu'agent comtal assermenté, nous pourrions considérer que sa parole vaut plus que celle d'un inconnu, légèrement rustre et qui a brigué il y a de cela quelques temps la mairie. Mais il l'a briguée par la voie des urnes, et non par la violence.

Car je me demande si le témoin de l'accusation a toute sa tête, votre honneur.
La pièce à charge que vous avancez est le rapport. Vous savez, en tant qu'ancien prévôt du Maine par intérim, j'ai eu l'occasion d'en voir passer des rapports. Mais c'est assez surprenant de voir celui ci daté de 2012. Nous sommes en 1460 aux dernières nouvelles.

Si le maréchal dit la vérité, ce dont je doute fortement, vous ne pouvez pas condamner le jeune homme ici présent pour un crime qu'il ne peut avoir commis, au vu des dates avancées.
L'erreur de date est très surprenante, vous en conviendrez. Il y aurait écrit 1459, cela aurait été une coquille ou une erreur d'inattention, mais que cet agent comtal assermenté écrive 2012, je trouve cela très très farfelu. Et révélateur d'un problème.

De plus, son témoignage me trouble aussi.
A un moment, elle nous parle des fenêtres des tavernes, du fait qu'on y voit clair au travers.

Je croyais que Marc était accusé d'avoir attaqué une mairie, pas une taverne ?
A moins que le maréchal veuille dire qu'elle se trouvait dans une taverne au moment où elle aurait vu l'accusé attaquer la mairie ?

Il y a bien ici un doute sur la crédibilité même du témoin. C'est clair que, si elle se trouvait en taverne et avait bu quelques bières à la noisette, cela explique la date sur son rapport.

Je trouve que, le fait que le témoin à charge ait surement bu pendant son service, et se trouvait en taverne au moment des prétendus faits, ajouté au rapport invraisemblable, entache grandement la crédibilité de l'unique témoin que vous présentez.

Dans un dernier point, votre honneur, j'aimerais attirer votre attention sur l'hostilité que le chef maréchal démontre à l'accusé.

Elle dit clairement que Marc a eu "l'audace" de se présenter à la fonction de maire. Et bizarrement, elle connaissait très bien l'identité de l'accusé puisqu'elle ne parle pas du tout d'une enquête pour découvrir l'identité de la personne qu'elle prétend avoir vu attaquer la mairie.
Cela ressemble drôlement à une vengeance envers un ancien candidat au poste de maire, vous ne trouvez pas ?

Alors pour moi, la parole de votre témoin ne tient pas. Comment pourriez vous croire un maréchal qui parle de taverne, manifeste clairement son animosité envers l'accusé, et rédige des rapports totalement farfelus ?

La bière à la noisette est délicieuse, mais empêchons la de faire mettre un innocent en prison.

J'en ai fini, votre honneur. Merci de votre attention.

La défense a appelé Marine. à la barre

Citation :: * L'enfant écoute les adultes en plissant des yeux, ne comprenant pas toujours ce qu'ils disent mais ce n'est pas grave ça, elle est contente d'etre et, quand on l'appelle à la barre, elle s'avance *

B'jour ! Moi, c'est Marine de Firenze ! La petite soeur de Marc !

* Un grand sourire se dessine sur les lèvres de l'enfant avant de continuer *

Marc, c'est l'meilleur grand-frère du Royaume de France ! Et pis, l'est innocent ! C'est tout ce que j'ai à dire !

* Et hop, la mioche va se rasseoir. *

L'accusation a appelé Kalie74 à la barre

Citation :: Retour au tribunal encore

Madame le Juge , Votre Honneur...

Sergent K...chef maréchal du Mans
*Soupire *

Hé oui encore devant vous , car ce Messire qui a eu l'audace de se présenter pour la fonction de Maire , n'a pas trouvé mieux que de s'y attaquer lui aussi ...douter a ce point de la maréchaussée , c'est un peu fort quand même...
Et vous savez bien qu'au cour de mes rondes , les tavernes ont des fenêtres éclairées et que l'ont voit très bien a travers ...
Voila donc pourquoi la aussi , je réitère donc que ce messire a volontairement attaquer la mairie ...

*soupire encore *
Voila j'en ai fini ....Votre Honneur , Madame le Juge ...

*Les salue , puis demi tour ...direction le coeur de la ville *

L'accusation a appelé Eva51 à la barre

Citation :: *La brune se présenta à la barre à son tour.*

Votre Honneur, Madame le Juge,

Tous les éléments décris dans le dossier que je vous ai remis viennent d'être confirmés par Dame Kalie.

Je n'ai donc rien de plus à ajouter.

Merci.

*Elle retourna s'asseoir*

Verdict

Citation :: - Attendu que la tentative de révolte vaut l'acte et que l'accusé Marc a été reconnu par le chef maréchal du Mans et qu'il apparaît qu'une personne chargée de la défense de la ville fait preuve d'honnêteté dans ses propos;

- Attendu que le rapport atteste également que l'accusé a été identifié;

- Attendu que toutes les parties ont été entendu;

Nous, Meredyth, Schtroumpf, et Vittoria Farnese de Nivellus de Sparte, membres du Collège des Juges du Maine, déclarons :
- Que l'accusé est reconnu coupable pour trouble à l'ordre public

Ordonnons la condamnation à 1 jour de prison et 7 jours de travaux à la mine.

Fait au tribunal du Maine, le vingt-quatre mai mille quatre-cent soixante

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.