Zoldares - TOP - 17/06/1460

Sujet: Zoldares - TOP - 17/06/1460 Dim 17 Juin - 12:43

Citation :

Zoldares - TOP - 17/06/1460 Mainepetit6tx

Comté du Maine
Office de Justice Du Maine

Procès pour trouble à l'ordre public

En date du mois de Juin 1460
Procès instruit le 06/06/1460
Verdict rendu le 17/06/1460

Nom de l'accusé: Zoldares

Procureur: Emylie
Juge: Vittoria

Acte d'accusation

Citation :

Le greffier s'avança et annonça :

« La séance est ouverte.
Nous sommes réunis pour le procès à l'encontre de sire Zoldares, originaire d'Orléans, toujours présente en sol mainois, à Mayenne, en date du 6 juin 1460.
Je laisse à présent le procureur vous présenter le dossier qui suit. »

La procureur prit le dossier en main et se dirigea vers la cour en remerciant le greffier.

« Votre honneur, mesdames et messieurs de la Cour, mes hommages.
Nous, Emylie Monty de Landivy Saint-Pierre, Procureur en charge de la justice du comté du Maine, présentons devant vous l'acte d'accusation.

Sire Zoldares est accusé de Trouble à l'Ordre Public pour avoir franchi nos frontières le 25 mai 1460, malgré l'interdiction et ce, sans laisser passer, ni aucune justification auprès du Prévot des Maréchaux, malgré les courriers ce celle-ci. Ci-joint copie du décret de Louis-Josèphe Dimaro di Campiglio, Comte du Maine, en date du 3 mai 1460 :

*La procureur de tendre au juge la copie suivante :*
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De nous, Louis-Josèphe Dimaro di Campiglio, Comte du Maine

Au Peuple du Maine,
A tous, lisant ou se faisant lire,
Salut et Santé !

Qu'il soit su que nos frontières sont toujours fermées par décret Royal et le resteront tant qu'il le faudra pour la sécurité du Maine et du Domaine Royal.

Toute personne souhaitant fouler le sol Mainois devra se munir des laissez-passer ou droit d'asile en bonne et due forme. Sans quoi, les contrevenants à cette procédure feront l'objet d'un procès pour trouble à l'ordre public.

Nous vous invitons, chers voyageurs et vagabonds de tous horizons, à vous tenir en règles pour pouvoir transmettre ce message au-delà de nos frontières.

La prévôté et les services d'ordres restent à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Que cela soit entendu pour que de droit.

Fait au Palais des Comtes du Maine, le troisième jour de mai en l'an de grâce quatorze cent soixante.

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Ainsi, vous êtes mis en accusation pour avoir enfreint l'article B.4 des crimes et délits du droit pénal défini par le Codex du Maine en vigueur depuis le 16 novembre 1459, et particulièrement l'article B.4.2.

En voici les contenus :

**Article B.4.2: Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine et de ses institutions commise par une personne ou un groupe de personne ne possédant pas la qualité de sujet Mainois et de ce fait étant étrangère au Comté.**

Mesdames et monsieur les juges, nous déposons auprès de vous un élément à charge capital dans cette affaire. A savoir le rapport de la douane stipulant que l'accusé est présent actuellement sur le sol Mainois, et ce depuis le 14 mai dernier, ayant séjourné plusieurs jours à Laval avant de se rendre à Mayenne, où il séjourne toujours.

*La procureur de tendre au juge les rapports de la douane :*
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Laval : 14 mai 1460 à 11h46
Arrivées : Zoldares (Patay) lvl1 6écus *Orléans*

Laval : 26 mai 1460 à 12h36
Departs : Zoldares (Patay) lvl1 41écus *Orléans*

Mayenne : 26 mai 1460 à 12h31
Arrivées : Zoldares (Patay) lvl1 41écus *Orléans*

Mayenne : 6 juin 1460 à 12h14
Etrangers province : Zoldares (Patay) lvl1 152écus *Orléans*
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Nous appellerons pour témoin, dame Maria-Evalenna Valdoca di Campiglio, dite Eva51, prévôt du Maine.

Merci. J'en ai fini votre Honneur. "

La jeune procureur alla se rassoir laissant place au greffier qui rappela les droits de l?accusé.

« Nous nous devons de rappeler à l'accusé que, de par le Codex Mainois en vigueur, de l'article A.4 des principes généraux du droit pénal, vous avez le droit d'être représenté ou aidé d'un avocat de votre libre choix.
La parole est à la défense. »

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*La procureur s'avança à nouveau vers les juges.*

Honorables Juges, à ce jour sire Zoldares est toujours présent sur le territoire Mainois et n'a pas daigné venir donner une explication sur sa présence illégale. De toute évidence, il s'imagine être au dessus des lois.

C'est pourquoi nous demandons une peine de un jour de prison, ce qui lui permettra de réfléchir sur l'importance du respect des lois, ainsi que d'une amende de 50 écus pour le tort causé.

J'en ai terminé, Votre Honneur. *rajouta-t-elle en s'adressant à la Juge en Chef, avant de regagner sa place.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Eva51 à la barre

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict

Citation :

- Attendu que l'accusé a foulé le sol mainois sans préalablement avoir demandé de laisser passer auprès du prévôt des maréchaux;

- Attendu que même après avertissement, le prévenu n'a pas jugé bon de régulariser sa situation et a poursuivi son séjour au Maine, en se moquant des autorités mainoises;

Nous Meredyth, Schtroumpf, et Vittoria Farnese de Nivellus de Sparte, membres du collège des Juges du Maine, déclarons :
- Que l'accusé est reconnu coupable de trouble à l'ordre public pour séjour illégal

Ordonnons, une peine de prison d'un jour et une amende de 50 écus.

Fait au tribunal du Maine, le dix-sept juin mille quatre cent soixante.

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et une amende de 50 écus.