Djam
Parcheminier
Nombre de messages : 38
Réputation : 0
Points : 54
Date d'inscription : 03/05/2012
 |  Sujet: Alexane7 Ven 25 Mai - 13:49 | |
| - Citation :
 Comté d'Armagnac et de Comminges
Procès pour Troubles à l'Ordre Public
En date du mois d'Avril 1460
Procès instruit le 4 Avril 1460
Verdict rendu le 15 Mai 1460
Nom de l'accusé: Alexane7
Procureur: Riwenn
Juge: Enguerran
Acte d’accusation - Citation :
- En ce quatrième jour du mois d'Avril mil quatre cent soixante, nous, Riwenn de Castel Vilar de La Duranxie, percurayre d'Armanhac e Comenge, ouvrons un procès à l'encontre de Alexane7 pour Brigandage.
*Le second procès estait lancé*
L'accusé s'est attaqué en compagnie de son complice à trois de nos soldats, dont deux viendront témoigner.
*Les yeux du vieil homme se tournèrent vers l'assemblée*
L'un y a perdu 150 écus, 30 sacs de maïs et 8 viandes, l'autre 3 pains et le dernier 70 écus, 1 fruit et 10 sacs de maïs.
*Volte-face vers l'accusé*
Je vous rappelle le coutumier de cette province :
*Riw récita la loy*
'En cas d'infraction tout malfrat encoure procès et donc sanctions (amendes, prisons, etc.). Chaque individu ou entité comtale est à même de porter plainte.
Les modalités de poursuites et de jugements sont jaugées selon la gravité des faits et reposent sur une coutume millénaire juste et efficace.
Le dépôt des plaintes est à faire auprès du Procureur qui est seul décideur de la fiabilité du dossier et de sa poursuite devant la cour d'Armagnac & de Comminges.
Le juge est le garant, au même titre que les feudataires Armagnacois et Commingeois, de la coutume. Le premier rend la justice au nom de nos Comtés en son âme et conscience.'
*Léger sourire meslé à un silence, laissant le temps à l'accusé de comprendre*
Et pour vostre malchance, l'un des soldats a croisé en taverne une personne qui, suite à la description des agresseurs qu'il a faicte, a reconnu des connoissances à elle.
*Dommaaaage !*
Vous voilà donc icelieu, il ne vous reste plus qu'à nous donner une explication, que ce soit avec l'aide d'un avocat dont vous avez droit ou non.
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- *Hop hop !*
Bon, nous n'allons pas passer par quatre chemins, l'accusé refuse de s'expliquer, l'on pourrait donc en conclure, en suivant la maxime qui déclare que 'qui ne dict mot consent', qu'elle est d'accord avec l'accusation qui lui est portée.
*Petit sourire satisfaict du percurayre*
Je demande donc une amende de vingt écus et un séjour de quatre jours dans nos prisons *sans passer par la case départ*
À moins que l'accusé veuille *enfin* prendre la parole ?
*Question en suspens, le reste n'estait plus du ressort de Riri*
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- L'accusation a appelé Milandor à la barre
Voici son témoignage :
*Le soldat s'avança jusqu'à la barre et prêta serment de dire la vérité. Il apporta son témoignage. *
Votre honneur, Monsieur le Proc, bonjour.
Dans la nuit du 1er au 2 avril de cette année, le groupe armé dirigé par Mecene a été pris pour cible par des brigandes qui nous ont volé. Personnellement, j'ai perdu dans cette attaque plus de 150 écus et une trentaine de sacs de maïs qui constituaient mon approvisionnement pour la campagne militaire que nous étions parti mener.
* Regardant l'accusée, il la pointe du doigt *
Je reconnais cette femme aux cheveux noirs. Elle était habillée de la même façon que maintenant et portait les mêmes armes. Elle faisait bien partie du groupe qui s'en est pris à nous.
La justice va s'occuper de vous et ce sera bien fait !
* Milandor retrourne s'assoir, bien content que ces malfrates aient été prises. *
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- L'accusation a appelé Mecene à la barre
Voici son témoignage :
*Le jeune homme s'avança jusqu'à la barre*
Le bonjour,
Je fais partie des trois soldats qui furent attaqués il y a quelques jours. Je dois dire que je reconnais bien les deux agresseurs ici présents.
En effet, à la tête de mon groupe, nous sommes partis, avec les soldats Damian et Milandor, dimanche soir d'Auch, dans l'intention de nous rendre sur Lectoure après ordre reçu. Nous sommes donc partis vers Lectoure, mais sur le chemin, nous avons été attaqué sans sommation et en toute lâcheté. Voyageant léger, je n'ai perdu que trois miches de pains pour ma part et une poignée d'écus. Ce sont les accusées ici présentes qui nous ont attaqué. Je n'ai pas vraiment été blessé mais leur acte reste du brigandage.
J'espère qu'elle recevront la peine qu'elles méritent, non pas par cruauté, mais par raison.
*Il se tut et reprit place près des deux soldats*
Verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce quinzième de May de l'an de grasce MCDLX, moi, Enguerran de Leslur, juge des Comtés d'Armagnac et Comminges par la volonté de Sa Grandeur la Comtesse Paquerette, fais lecture de mon verdict dans l'affaire opposant dame Alexane7 à nos Comtés.
Il lui est reproché d'avoir commis des actes de brigandage à l'endroit des soldats Milandor, Mecene et Damian la nuit du prime d'Avril, en compagnie d'un complice ; dame Jademance.
Attendu que la prévenue ne s'est pas manifestée devant le tribunal, alors même qu'un pli l'invitant à déposer son dernier plaidoyer lui a été envoyé par mes soins il y a maintenant plus de dix jours, avant clôture du procès et en vain ;
Attendu que deux des trois victimes présumées sont venues témoigner et ont formellement assimilé la prévenue à l'agresseur ;
Attendu que la prévenue, ainsi que son complice, auraient dérobé l'équivalent d'un demi-millier d'écus au bas mot ;
Attendu que la procure requiert à l'encontre de la prévenue une amende de vingt écus et quatre jours de prison ;
Attendu que la prévenue n'a, à son actif, aucune casier judiciaire sur les terres d'A&C ;
Attendu que la prévenue est connue pour être en possession de deux champs et d'une échoppe d'artisan sur les terres du duché de Guyenne ;
Moi, Enguerran de Leslur, déclare dame Alexane7 coupable des faits lui étant reprochés et l'expose aux sanctions décrites ci-après ;
Ordonne le paiement hic et nunc de la somme de 45 écus ; somme qui ne devrait en aucun cas mettre en cause la subsistance matérielle de la coupable ;
Ordonne l'isolement ferme de la coupable deux jours durant dans les geôles du castel d'Auch, chaînée et bâillonnée, où sera exercé par son tortionnaire un supplice non létal de son cru ;
Ordonne, en sursis, une réclusion supplémentaire d'un jour de geôle ainsi qu'une amende de vingt écus.
Rédigé et signé le quinzième de May de l'an de grasce MCDLX,
Enguerran de Leslur,
Juge des Comtés d'Armagnac et Comminges.
Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 45 écus.
| |
|
Accueil 
Rechercher 