[Trouble à l'ordre public] Alexane7

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Alexane7 au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Alexane7 était accusée de Trouble à l’Ordre Public.[/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote] An de grasce 1458 le 22 octobre

Procureur : Melisende560
Juge: Alienor28
Accusé : alexane7
Victime : Judiith
TOP racket

*Melisende entre dans le tribunal va à la barre et pose un dossier devant elle *

Madame la juge je dépose ce dossier de trouble à l'ordre public devant vous. Dame Alexane7 a racketté Dame Judiith en compagnie de son complice messire Bebert1er et lui a dérobé tout ce qu'elle avait, la laissant sans aucun écu, sans rien pour se nourrir et de surcroît la battant jusqu’à ce qu’elle soit inanimée.

*Melisende s'approche du juge et lui tend la preuve recueillie*

[quote] * Expéditeur : Judiith
* Date d'envoi : 22/10/2010 - 06:46:00
* Titre : ...

* Bonjour monsieur le maire,

Je m'appelle Judith, je viens de Saint-Aignan... Je suis arrivée ce matin, mais j'ai été agréssée cette nuit.
Je ne savais qui contacter... Pas chance, j'ai pu voir leurs visages...

(22-10-2010 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
22-10-2010 04:06 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Alexane7 et de Bebert1er .
22-10-2010 04:06 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Alexane7 et de Bebert1er (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.)

J'espère qu'il sera possible de faire quelque chose et que ces deux truandailles se feront attrapper...

Bonne journée à vous...

Cordialement,

Judith[/quote]

Je vous fais lecture des textes régissant le racket dans notre Duché

LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket)
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

Madame la Juge en vertu de nos lois, le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin que justice soit rendue.

*Melisende s’en retourne à sa place attendant la plaidoirie de la défense. * [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote] *melisende s’approche à la barre*
Madame la juge, il va sans dire que la prévenue est coupable. Coupable d’avoir volé à dame Judiith la totalité de ses biens, un butin de 849 écus, une rame et trois miches de pain. Non content de la délester de tant, elle s’en est prise à elle physiquement, la rouant de coups pour la laisser sans connaissance.
Ceci est intolérable !
Dame judiith ici présente est une gente dame qui tous les jours a travaillé durement pour économiser. Ce choix d’économiser, elle l’a fait pour s’installer ailleurs et n’a eu d’autres ressources que d’emmener tout ce qu’elle possédait.
Comment pouvons-nous admettre icelieu que dame Alexane7 avec son complice puisse mettre à néant par ce brigandage le projet de dame Judiith et de ce fait l’obliger à faire l’aumône le premier jour de son arrivée à Blois pour se nourrir?
Comment pouvons-nous fermer les yeux sur cet acte de brigandage, qui en l’espace de quelques minutes brise toute la dignité et tout l’espoir de dame Judiith à se construire, grâce à la sueur de son front, une nouvelle vie dans un autre lieu ?
En conséquent, madame la juge, je requière à l’encontre de dame Alexane7 une amende de 400 écus assortie d’une peine de prison de 3 jours ferme.
*melisende retourne s’assoir, espérant que le verdict sera à la mesure de son réquisitoire*[/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]


[u][b]L’accusation a appelé Judiith à la barre [/u][/b]

[quote]Voici son témoignage :

*Judiith entra timidement dans le tribunal, elle avança doucement en boitant légèrement, et se présenta devant le juge.*

Votre honneur,

Je me présente, je suis Judiith. Dans la nuit du 21 au 22 octobre de l’an 1458, sur le chemin allant de Saint-Aignan à Blois, j’ai été attaquée par des brigands. Ils m’ont ruée de coups jusqu’à ce que j’en perde connaissance, puis ils sont partis avec tout ce que je possédais, c'est-à-dire environ 849 écus, une rame et trois miches de pain, me laissant évanouie dans un champ non loin du village. Lors du combat, j’ai bien essayé de me défendre, mais sans grande efficacité, et ils ont eu le dessus, me laissant dans un grand état de faiblesse. Malgré tout, j’ai bien pu voir leurs visages, et je peux assurer avec certitude qu’il s’agit bien de cette femme présente icelieu sur le banc des accusés.

Voilà tout ce dont je peux témoigner, à présent, j’espère récupérer mes biens. Ou au moins que les deux personnes présentes comme étant les accusés paieront pour les dommages qu’ils ont causé.

*Sur ces mots, Judiith retourna s’asseoir en attendant la suite.*[/quote]



[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] [b]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. [/b]

Après un long délibéré, la Juge entra dans la salle d’audience et fit lever les présents. Elle s’assit et prit ses notes :


Dame Alexane,


Vu les textes de loi concernant la possession des biens d’autrui et le délit de brigandage,


Attendu que l’accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions,


Attendu que vous ne vous êtes pas présenté en se tribunal montrant ainsi votre peu de cas de la justice dans ce Duché


Attendu que par votre non présence vous offensez la justice Orléanaise


Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l’ordre public,
Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave parce que s’en prenant à l’intégrité physique et aux bonnes moeurs à l’encontre de nos justiciables


Nous, Alienor28, juge d’Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 3 jours de prison ferme et 30 écus d’amende.


Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.


Gardes, veuillez emmener le condamné.


La séance est levée.


*Alienor tape avec son marteau sur le heurtoir *


Orléans, le 09 novembre de l’an de grasce 1458


Alienor


Juge de l’Orléanais

[b]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et une amende de 5 écus.[/b]
[/quote]