Alexane7

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 16/04/1459
Date du verdict : 04/05/1459

Nom de l'accusé : Alexane7
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : DameIsabeau
Juge : Fontvell

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 16 Avril 1459,

Nous, dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge geoffroy De la chambre, à l�encontre de la dame Alexane7

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir pénétré sans laisser passer, en Lyonnais Dauphiné, malgré l'état de siége

Vu l�article-III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

-Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :: Première plaidoirie de la défense

J'ai rien fait de mal votre honneur

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: La défense a appelé Soleil à la barre

*Soleil qui ces derniers était plutôt discrète se rend à ce tribunal ou elle est appelée à témoigner *

Monsieur le juge
Madame le procureur

Je suis Soleil Dame de Pont en Royans, et je reçois ce jour un appel à témoigner pour une certaine Alexane.
Mon premier étonnement passé, j'ai cherché dans ma mémoire, certes en ce moment je parais peu en public, mais il me semble que je me souviendrais au moins du nom de cette personne si je l'avais croisée un jour.
Il me sera donc difficile de témoigner en faveur de cette personne.
Mon témoignage ne servira donc à rien, il ne fera ni pencher la balance en faveur ou défaveur ce dossier.

Citation :: L'accusation a appelé Heloise à la barre

*Héloïse était prete, c'est partie, premiere salle, elle respira un bon coup et salua le juge de la tete ainsi que la procure et l'accusé.*

- Bonjour à tous, Je suis Héloïse du Val d'Haine, Prévôt des Maréchaux ce mandat-ci.

Le 14 Avril, La lieutenante de Lyon a annoncer l'entrée dans la ville de cette dame. Comme le demande la procédure, elle lui a envoyé un courrier pour lui signaler qu'à 15h nous venions de fermer les frontières du duché.
Plus de 24h sont passé, la dame n'a toujours pas bougé de Lyon et n'a pas fait de demande de laisser passer.
Nous avons donc été contraintes de monter un dossier pour Troubles à l'Ordre Public envers la dite dame.

*Héloïse se tu, salua l'assemblé et alla dans l'autre salle.*

Citation :: L'accusation a appelé Dameisabeau à la barre

Votre honneur, Pour appuyer les dires du lieutenant de la prévôté et montrer par là même le mépris de cette femme envers nos lois, nous affirmons, après enquête auprès du service des douanes, que la prévenue, au lieu de quitter nos terres comme il lui a été demandé, les a traversées malgré l'état de siège et que nulle excuse valable, demande de laisser passer n'ont été formulées.

Bien que n ayant pas crée de troubles notables, nous ne pouvons tolérer ce mépris de nos lois, et requérons à titre d avertissement, 10 écus d'amende

Que justice soit faite

Citation :

Le jugement a été rendu

Ce 4 mai 1459, Nous Guillem de Fontvell, Juge,
Vu l'article-III.3.c.i du Corpus du Lyonnais Dauphiné,
Attendu que l'accusée n'a pu justifier les raisons l'ayant poussée à demeurer en les Terres du Lyonnais malgré les obligations de l'Etat de Siège,

Citation :: Donnons droit à l'Accusation et condamnons ladite Alexane7 à 10 écus d'amende.

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