Ryssel - 25.II.1460 - C - TOP

[center][img]http://compagniedelavienne.enligne.vu/images/armorial/Berry-Am.png[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Duché du Berry[/color]
Office de justice[/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour TOP    [/color]

En date de février 1460[/size]

[size=14]Procès instruit le 25.II.1460
Verdict rendu le 5.III.1460[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé :[/u][color=brown]  Ryssel [/color]

[u]Procureur[/u]: Zelgius
[u]Juge[/u] : Asterie  [/size][/i][/list]


[u]Acte d’accusation [/u]:

[quote] [Procès opposant le Duché du Berry au Sieur Ryssel, le 25 Février de l'an de Pâques 1459 pour Trouble à l'Ordre Public (brigandage) à l'encontre de la Dame Leandrya , habitante de Saint-Aignan.

Dossier monté par le Lieutenant Hereonus]

*Le procureur entra dans la nouvelle salle du tribunal pour un nouveau procès.*

Votre Honneur,

Anui, ce dossier nous fait état d'un brigandage sans violence sur le chemin entre Saint-Aignan et Bourges, ce qui va à l'encontre de notre coutume du bon père de famille, la jeune femme qui a été volé nous a fait parvenir ses courriers.

*Il sorti un courrier et commença sa lecture.*

& quot;Expéditeur : Leandrya
Date d'envoi : 23/02/1459 - 11:52:20
Titre : rackettage
Bonjour,

Je me présente Leandrya habitante de Saint Aignan, j'étais partie à Bourbon voir mon compagnon... Je suis revenue à Saint Aignan chercher l'argent de mon champs que j'ai vendu pour aller déménager à Bourbon mais entre le noeud de Bourges à ici et ici je me suis fait racketter, j'ai perdue 400 écus et 8 sacs de maïs... Cela m'embête beaucoup... Comment puis je faire?

Merci d'avance,
Bien à vous,

Leandrya."

Ainsi que celui-ci.

*Il en prit un autre et le lut lui aussi.*

& quot;Expéditeur : Leandrya
� Date d'envoi : 24/02/1459 - 01:48:27
� Titre : Re: Courrier

23 - 02 - 1459 04:04 : Vous avez été racketté par Ryssel .

Bonjour,

Je vous joint ma preuve... Je n'ai pas été attaquée et heureusement car je suis enceinte ... D'ailleurs le bébé est pour très très bientôt (le 29 février) j'aurais donc aimé rentrer à Bourbon au plus vite voir mon compagnon... Puis je repartir de saint aignan dès demain ? Merci de votre compréhension... Oui je serais présente au tribunal si vous retrouvez l'agresseur...

Merci,

Leandrya"

*Il secoua la tête...*

Franchement, s'en prendre à une femme enceinte proche de l'accouchement... Quelle honte ! Heureusement qu'il n'y a pas eu agression physique !

Mais n'oublions pas le plus important ! Comme le veut la coutume Berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par un avocat de son choix.

Pour ce vol honteux, nous demandons une peine de trois cent écus d'amende, quatre jours de touisme, cinq jours de travail à la mine ainsi qu'un mois de bannissement du Berry.

*Enfin il donna les pièces du dossier à la Juge*

=========================
Pièces jointes au dossier
=========================

Un dessin décrivant le suspect : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=720040Ryssel.png

L'énoncé de notre coutumier :

& quot;1) Du critère du bon père de famille:
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire,
un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens."

Les deux lettres lus :

& quot;Expéditeur : Leandrya
Date d'envoi : 23/02/1459 - 11:52:20
Titre : rackettage
Bonjour,

Je me présente Leandrya habitante de Saint Aignan, j'étais partie à Bourbon voir mon compagnon... Je suis revenue à Saint Aignan chercher l'argent de mon champs que j'ai vendu pour aller déménager à Bourbon mais entre le noeud de Bourges à ici et ici je me suis fait racketter, j'ai perdue 400 écus et 8 sacs de maïs... Cela m'embête beaucoup... Comment puis je faire?

Merci d'avance,
Bien à vous,

Leandrya."

& quot;Expéditeur : Leandrya
� Date d'envoi : 24/02/1459 - 01:48:27
� Titre : Re: Courrier

23 - 02 - 1459 04:04 : Vous avez été racketté par Ryssel .

Bonjour,

Je vous joint ma preuve... Je n'ai pas été attaquée et heureusement car je suis enceinte ... D'ailleurs le bébé est pour très très bientôt (le 29 février) j'aurais donc aimé rentrer à Bourbon au plus vite voir mon compagnon... Puis je repartir de saint aignan dès demain ? Merci de votre compréhension... Oui je serais présente au tribunal si vous retrouvez l'agresseur...

Merci,

Leandrya"


Ainsi que la référence du corpus berrichon :

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm


=========================


J'appelle donc la victime, Leandrya a témoigner anui devant nous.

[Prononcé à Châteauroux, le Vingt-Cinq Février de l'an de Pâques quatorze cent cinquante neuf,
Par Zelgius, Procureur du Berry,
Au nom de George Ier Le Poilu, Duc de Berry] [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u]:

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u]:

[quote] *Un soupir, puis il se leva, s'avança et prit la parole.*

Votre Honneur,
Aurai-je demandé une peine trop élevé pour que le prévenu ne daigne pas venir ? Et bien soit, je maintiens ma demande.

*Il retourna s'assoir après avoir salué la juge.* [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]:
[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u][quote]
 [/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote]
[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation : [/u] [quote] L'accusation a appelé Leandrya à la barre
Voici son témoignage :
Je suis ici présente pour témoigner sur mon affaire contre ce messire qui m'a brigander durant la nuit du 22 au 23 Février 1460. Il m'a racketté 400 écus ainsi que 8 sacs de maïs. J'aimerais que cette affaire soit prise au sérieux et merci de m'avoir écoutée.

 [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation : [/u] [quote]
 [/quote]

[u]Verdict [/u]:

[quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. *La juge revient au tribunal après une pause déjeuner reprit son fauteuil et écouta l�acte d�accusation du procureur.
Il s�agissait d�une histoire de brigandage sur une femme enceinte ! .
Après avoir écouté l�acte d�accusation du procureur et le témoignage du témoin.
Elle attendit que l�accusé ou son représentant se manifeste.
Mais personne ne se trouva devant sur le banc des accusés.
La juge regarda la jeune femme qui avait l�air choqué mais était présente, elle avait demandé qu�elle reçoive des soins approprié à son état .*

Et une fois de plus l�accusé n�a pas jugé utile de venir s�expliquer devant ce tribunal.
La honte peut être de s�en être pris à une femme enceinte, a-t-il eu un moment hésitation ou la victime avait �elle eut le bon sens de ne pas se défendre ,on ne sait jamais devant ce genre d�individu!
S�attaquer à une femme enceinte c�était déjà mesquin et peu honorable si en plus il y avait eu violence !

Vu le dédain que nous porte ce messire pour notre institution, suite à l�acte répréhensible qu�il a commis.

Etant de nature trop tolérante, je vais donc rectifier ce fait, ce messire fera attention la prochaine fois qu�il agressera une femme enceinte.
Je le condamne à 3 jours de prison et 50 écus d�amende.

Qu� il en soit ainsi !

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 5 jours de mars de l'an Pâques 1459 (1960), par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu. [/quote]

[u]Peine : [/u]

[quote][color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 50 écus. [/i][/size][/color][/quote]