Lecokindelily - 24.II.1460 - C - TOP

[center][img]http://compagniedelavienne.enligne.vu/images/armorial/Berry-Am.png[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Duché du Berry[/color]
Office de justice[/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour TOP    [/color]

En date de février 1460[/size]

[size=14]Procès instruit le 24.II.1460
Verdict rendu le 5.III.1460[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé :[/u][color=brown]  Lecokindelily [/color]

[u]Procureur[/u]: Zelgius
[u]Juge[/u] : Asterie  [/size][/i][/list]


[u]Acte d’accusation [/u]:

[quote] [Procès opposant le Duché du Berry au Sieur Lecokindelily, le 24 Février de l'an de Pâques 1459 pour Trouble à l'Ordre Public (révolte) à l'encontre de la mairie de Bourges, capitale du Berry.

Dossier monté par le Chef de la Police, Vincent07]

*Deuxième affaire de révolte pour le jeune procureur, toujours à Bourges... Le maire faisait il des mécontents ? Impossible... Il s'avança donc au milieu de la salle et prit la parole.*

Votre Honneur,

Nous avons ici à faire à un cas de révolte contre la mairie de Bourges la Grande. Ce qui est une infraction direct à notre coutume.

*Il prit son Coutumier et lut la partie qui concernait les faits*

& quot;2) De l'universalité d'action:
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait."

*Il reposa le volume, et parti vers une explication des faits passés.*

Durant son tour de garde, un homme a vu et empêché que la révolte ne résulte.

*Il prit le courrier, et en entama la lecture.*


& quot;Expéditeur : Mr.rabbit
Date d'envoi : 23/02/1459 - 08:23:19
Titre : Re: Re: Re: revolte
Aucun problème, et voici:

22-02-2012 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Lecokindelily parmi les assaillants."

*Boire une petite gorgée et continuer.*

Votre Honneur, l'homme qui a tenté de prendre la mairie par la force ne vient pas de chez nous. Un étranger, surement envoyé pour nous faire perdre du temps... En ce fait, et comme nous avons déjà eu une révolte sur les bras il y a quelques jours... Je préconise une peine pure et simple de cent écus d'amende, quatre jours à la mine, trois jours de prison et enfin un mois de bannissement du Berry.

De plus, et conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

*Le procureur s'avança ensuite vers la Juge pour lui remettre les pièces du dossier.*

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Pièces jointes au dossier
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Un dessin décrivant le suspect : http://i40.servimg.com/u/f40/11/40/11/46/lecode10.jpg

L'énoncé de notre coutumier :

& amp;quot;2) De l'universalité d'action:
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait."

La lettre de Mr.rabbit :

& quot;Expéditeur : Mr.rabbit
Date d'envoi : 23/02/2012 - 08:23:19
Titre : Re: Re: Re: revolte
Aucun problème, et voici:

22-02-2012 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Lecokindelily parmi les assaillants."

Ainsi que la référence du corpus berrichon :

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

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Je laisse maintenant la parole à Mr.rabbit, notre témoin pour qu'il nous confirme sa version.

*Le procureur alla enfin s'asseoir à sa place.*

[Prononcé à Bourges, le vingt-quatre Février de l'an de Pâques quatorze cent cinquante neuf,
Par Zelgius, Procureur du Berry, Au nom de George Ier Le Poilu, Duc de Berry] [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u]:

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u]:

[quote] *Le procureur se leva et s'avança au devant de la juge*

Votre Honneur,
Encore une fois, le prévenu ne daigne ni nous faire par de sa présence ni même d'un courrier... Je maintiens donc ma proposition de peine.

*Il salua et retourna se couler dans son fauteuil.* [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]:
[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u][quote]
 [/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote]
[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation : [/u] [quote] L'accusation a appelé Mr.rabbit à la barre
Voici son témoignage :
*Mr.Rabbit entra dans la salle d'audience, ayant tout juste reçu la convocation du Procureur suite aux événements des derniers jours.*

*Il se présenta à la barre lorsque le juge l'appela.*

Votre Honneur,

Je me présente à vous en ce jour, par rapport à l'affaire concernant le prévenu Lecokindelily.

Cette nuit là, lors de notre patrouille dans la ville, j'ai remarqué un individu, visiblement étranger, tentant de rentrer dans la mairie de Bourges. Je ne pourrais vous dire s'il était accompagné mais à l'aide de mes collègues, nous sommes intervenus sur le champ afin de maîtriser cet individu, qui se retrouve désormais devant vous!

Merci bien d'avoir écouté mon témoignage,
Mr.Rabbit
 [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation : [/u] [quote]
 [/quote]

[u]Verdict [/u]:

[quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. * Un nouveau procès cette fois �ci pour une révolte sur Bourges.
Après avoir écouté l�acte d�accusation du procureur et le témoignage du témoin. Elle attendit que l�accusé ou son représentant se manifeste.
Mais personne ne se trouva devant sur le banc des accusés.

L�accusé a surement pensé que le fait de venir s�expliquer devant nous était superflu pensant qu�il en était dispensé... N�ayant reçu aucune missive donnant d�explication. Je condamne le messire lecokindelily à un jour de prison et 40 écus d�amende.

Qu� il en soit ainsi.

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 5 jours de mars de l'an Pâques 1459 (1960), par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu. [/quote]

[u]Peine : [/u]

[quote][color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 40 écus. [/i][/size][/color][/quote]