Ryssel

[center][size=18][color=darkred]Procès de Ryssel  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Juin 1461 [/i] :arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Ryssel au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Ryssel était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list]
[i][size=18] En date du mois de Juin 1461 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 18 Juin 1461
    Verdict rendu le 25 Juillet 1461 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u][color=brown]Ryssel[/color]

    [u]Procureur: [/u] [color=black]Melvinho [/color]
  [u]Juge: [/u][color=black]Tomrone[/color][/size][/i][/list]

  [u]Acte d’accusation [/u]
[quote]En ce jour du 18 Juin 1461,

Nous, Melvinho La Fayette, Procureur d'Orléans, lançons un procès à l'encontre sire Ryssel pour Trouble à l'Ordre Public

Les faits ont été commis dans la nuit du 16 au 17 Juin 1461, sur la route entre Orléans et Monargis. Sire Ricardinho a été agressé et tous ses biens lui ont été dérobés . La description qu'il a pu faire auprès des services de la maréchaussée de son agresseur a permis de mettre la main sur le suspect, sire Ryssel, présenté ce jour devant votre tribunal.

l'accusé a dépouillé sans aucune pitié la victime ici présente de ses biens :
1470 écus
5 sacs de mais
1 pierre
une charrette.

Je vais vous donner lecture des courriers échangés entre la victime et les services de la maréchaussée

Expéditeur : Ricardinho
Date d'envoi : 17/06/1461 - 07:35:05
Titre : Racket
Bonjour Luigi,

Je viens vers toi car je me suis fait racketté cette nuit entre montargis et Orléans.


17/06/1461 04:22 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
17/06/1461 04:18 : Vous avez été racketté par Ryssel .
17/06/1461 04:18 : Vous vous êtes battu avec Ryssel (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.


J'avais 1470 écus, 5 sacs de mais, 1 pierre et une charrette.

J'attends de tes nouvelles...
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Le lundi 17 juin 1461
De Maywenn sergent de la maréchaussée
A Ricardinho,

Bien le bonjour,
Je prends contacte au près de vous au sujet du malheureux brigandage que vous avez subit.
Je suis chargée de m'occuper de votre dossier, et pour cela j'aurai besoin de quelques éclaircissements.

Voyagiez vous seule ? Si non, pouvez vous me transmettre leurs noms.
Pouvez vous me dresser une description de votre agresseur ou dessiner son portrait ( un screen ^^)
Aussi, il me faudrait la peinture de vos événements ( un screen des évènements)

Sachez, que je suis à votre entière disposition si vous avez la moindre interrogation.

Bien à vous
Maywenn,
Sergent de la maréchaussée d'Orléans
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Expéditeur : Ricardinho
Date d'envoi : 17/06/1461 - 17:55:39
Titre : Re: Missive - Maréchaussée
Le lundi 17 juin 1461
De Ricardinho
A Maywenn sergent de la maréchaussée,

Bonjour Sergent,
Je viens vous apporter les éclaircissements sur le brigandage que j'ai subit dans la nuit du 16 au 17 juin 1461.
Je voyageais seul, me dirigeant de Montargis vers Orléans.
C'est alors que je me suis fait attaquer par Ryssel.
Vous allez me demander comment je connais son nom? C'est simple, je me suis occupé d'une affaire ou il a été jugé coupable pour Brigandage encore une fois. j'étais alors procureur et son cousin Manulechti était Juge.
Je me rappel tellement de sa tête de brigand que je vous en ai fait une peinture :
http://www.casimages.com/img.php?i=1306 ... 791278.jpg

Je vous joint aussi mes évènements :
http://www.casimages.com/img.php?i=1306 ... 121452.jpg


J'avais fait un rapide inventaire de ce que je possèdais, je n'ai pu le faire que pour mes écus soit 1470 écus.
Je possédais à coté 5 maïs, 1 caillou et une charette.
Voici l'inventaire :
http://www.casimages.com/img.php?i=1306 ... 234841.jpg

Merci
Ricardinho
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De nous Luigi_albergati, prevot de l Orleannais
à vous Ryssel

Bonjour,

Afin de pousuivre vos agresseurs devant un tribunal, pourriez vous me citer l'inventaire des marchandises et de vos finances qui vous a été dérobé?

Je vous accorde, par la présente, un LP de 3 jours afin de vous remettre de votre agression et quitter le territoire.

Fait à Orleans le 09 juin 1461

Luigi_albergati
Prevot de l Orleannais
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Le brigandage a de tout temps été considéré dans notre Duché comme un acte d'une particulière gravité, poursuivi en tant que trouble à l'ordre public selon la coutume établie. Il porte une atteinte inconsidérée à la victime, aussi matériellement, physiquement que moralement, et à la sécurité de notre Duché.

Je vais donc vous rappeler les lois applicables en Orléanais et faire lecture du Grand Coutumier et plus particulièrement du passage vous concernant, car nul n'est censé ignorer la loi.

Citer :
LIVRE III : DU DROIT PÉNAL -

Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de trouble à l'ordre public :

Toute personne usant de la violence physique,
Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,

*Puis se tourne vers le prévenu*

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants :

l'ordre du dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1703188 )
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou par tout autre avocat à votre convenance.

Je vous encourage également à lire assidûment ce parchemin sur lequel figurent lois et décrets de notre Duché ainsi que le Grand Coutumier.

(http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier)

Sire Ryssel vous êtes donc accusé pour trouble à l'ordre public pour brigandage.

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Melvinho La Fayette
Procureur d'Orléans
Le Glaive de la justice n'a pas de fourreau
le 18 Juin 1461

[/quote]

  [u]Première plaidoirie de la défense [/u]
[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

  [u]Réquisitoire de l’accusation [/u]
[quote]votre honneur,

l'accusé ne c'est pas présenté devant notre tribunal pour répondre de son acte, il ne respecte pas nos lois et doit en payer pour ce qu'il a fait à la victime.

Nous demandons une amende de 50 jours et 3 jours de prisons.

[/quote]

  [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]
[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

  [u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote]L'accusation a appelé Ricardinho à la barre
Voici son témoignage :

*Ric s'approcha à la barre*

Bonjour à tous,
Je viens ici donc témoigner sur ce qui s'est passé.
Alors que je me rendais à Orléans depuis Montargis dans la nuit du 16 au 17 juin, cet homme devant moi dans le box des accusé m'a lachement pris en traitre. Je me suis bien entendu défendu mais avec ma charette et ce que je possédais il a pris l'avantage et à lachement profité de la situation en me mettant un coup sous lequel je suis tombé dans les pommes.
Cet homme est l'accusé ici présent, le dénomé Ryssel!
Comment je connais son nom? C'est simple, quand j'étais procureur, j'ai eu à traité un de ses dossier de Brigandage. Ce n'est donc pas la première fois que je le vois.

J'avais en ma possession 5 maïs, 1 pierre, 1 charrete et surtout 1470 écus!!!

Il y en a marre de cette vermine!!! Cet homme à déjà été jugé 2 fois en Orléanais pour Brigandage et quelles ont été les verdict?
Je viens de perdre tout une partie d'économie, quasi 1500 écus et lui que va t'il avoir? 3 jours de prison et puis s'en va?
C'est trop facile et je suis énervé.
D'ailleurs connaissant l'homme, je suis sur qu'il a acheté des denrées pour se faire passer pour pauvre, pour éviter qu'on ne lui mette une amende dérisoire alors qu'il possède bien cet argent?

J'aimerais juste revenir sur la charte du Juge, il est possible de mettre une amende supérieur à ce que ce dernier possède si l'on est sur qu'il a les moyens de là payer.
Et là les moyen il les a puisque il m'a voler 1500 écus.

Alors qu'allez vous faire? Lui infligé une forte amende ou lui ordonner de me rembourser?

Quoi qu'il en soit, je ne compte pas reprendre ma vie tranquille comme si de rien n'était et repartir de zéro.
Si cette crapule devant moi ne me rembourse pas, alors je me rembourserai moi-même s'il le faut.

Ryssel tu ne t'en tireras pas comme ça!

Si vous avez d'autres questions je me tiens à votre disposition.

*Ric alla s'assoir, très énervé et se retenant de ne pas s'en prendre à Ryssel*

[/quote]

  [u]Verdict [/u]
[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

blessé et détroussé de tous les biens qu'avait sur lui, Messire Ricardinho dans la nuit du 16 au 17 juin 1461.

Attendu que le mutisme que vous faite part devant cette cour, démontre le peu de cas que vous faite de la justice et de ceux qui la servent et ce traduit par l'absence d'une quelconque défense.

Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public.

Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave, car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Duché et qu'il doit être justement, mais sans faiblesse réprimé.

Attendu que vous avez déjà eu et cela part deux fois dans le passé à répondre d'acte de brigandage devant cette cour.

Par ces motifs, nous, Tomrone, juge de l'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de huit jours d'emprisonnement et une amende de 15 écus.

Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.

Le poids de la justice est tombé !

À Orléans, le 26 juillet de l'an de grasce 1461

Tomrone,
Juge de l'Orléans.

 [/quote]

  [u]Peine [/u]
[quote][color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 8 jours et � une amende de 15 écus. [/i][/size] [/color][/quote]