Bella_ - 22.I.1460 - C - TOP

Duché du Berry
Office de justice

Procès pour TOP

En date de janvier 1460

Procès instruit le 22.I.1460
Verdict rendu le 28.I.1460

Nom de l'accusé : Bella_

Procureur: Zelgius
Juge : Asterie

Acte d’accusation :

Citation :: [Procès opposant le Duché du Berry à la Dame Bella_, le 22 janvier de l'an de Pâques 1459 pour Trouble à l'Ordre Public (vente de poissons illicite) sur le marché de la ville de Saint-Aignan.

Ces méfaits nous ont été signalés par Balthazardu62, Sergent de Police de la ville de Saint-Aignan.]

*Le proc entra dans la salle de sa première affaire au tribunal. Il s'avança directement vers le milieu de la salle et prit la parole, feuilles en main.*

Voutre Hounneur,

I v'nons devant vous anui parce que la Bella_ a abuté d'vente d'aubnuches sur le marché de Saint-Aignan. Coum dans toutes villes du Berry, c'est interdit ! Agad'on co.

*Il présenta donc l'interdiction à la salle puis au juge.*

& quot;Citation:
La vente de poisson est interdite,
c'est un monopole de la mairie. Si un particulier ne respecte pas ce principe il sera mis en procès."

Itou la preuve qu'la gazoute a vendu des aubnuches.

*Il sortit le billet d'achat de ses papiers*

& quot;31-12-2011 09:20 : Vous avez acheté à Bella_ 1 poisson pour 21,50 écus. (5 poissons)"

*Au moment de prendre à nouveau la parole, il se dit que, peut être, l'accusée n'aurait pas compris ses propos bien qu'elle soit censée être berrichonne. Il se tourna donc vers elle, et lui fit une traduction succinte.*

Dame Bella_, j'ai dit devant cette cour que vous étiez accusée d'avoir vendu du poisson. Et que cela est interdit dans toutes les villes du Berry.

*Puis, il reprit là où il s'était arrêté avant de montrer les preuves au Juge.*

I d'mandons la condamntation de la gazoute pour l'prix de vente de trois aubnuches, soit 21.50 écus l'unitée. Deux jours en touisme et trois jours d'travaux d'interêt généraux.

*Il s'arrêta à nouveau... Pour traduire*

Trois fois le prix d'un poisson vendu, deux jours de prison et trois de travaux d'interêt généraux.

*Continuant dans sa lancée de français.*

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

[Prononcé à Bourges, le Vingt-Deux Janvier de l'an de Pâques mil quatre cent cinquante neuf,
Par Zelgius, Procureur du Berry,
Au nom de George Ier Le Poilu, Duc de Berry

=========================
Pièces jointes au dossier
=========================
Reçus des ventes et achats sur le marché de Saint-Aignan :

31-12-2011 09:20 : Vous avez acheté à Bella_ 1 poisson pour 21,50 écus. (5 poissons)

Description de l'accusé :

https://2img.net/r/hpimg15/pics/717255Bellafraudeuse.png

Référence du corpus berrichon :

Arrêté Municipal de la Mairie de Saint-Aignan, commun aux mairies du Duché du Berry :

& quot;La vente de poisson est interdite, c'est un monopole de la mairie. Si un particulier ne respecte pas ce principe il sera mis en procès."]

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: *Bella_ entra dans la salle du tribunal et salua la Cour avec respect . Sa rage des derniers jours elle la gardait en elle car elle avait tout de même respect pour le lieux et ce qu'il représentait . Après les usages , elle se présenta à la barre quand on l'appela .*

Bonjour à vous dames et sieurs , votre honneur . Je suis Bella_ et je me présente à vous , puisqu'on m'a convoqué ici pour une infraction que j'aurai commise . J'ai bien effectivement mis du poisson en vente à mon retour de Blois où j'ai fait mon apprentissage comme pêcheuse . Mais j'aimerai préciser une chose , après avoir entendu dame le maire , Choose1 , qui a fait son témoignage . Bien sur que le courrier qu'elle vous présente est empli d'une rage qui peut aussi se comprendre si l'on a tous les éléments en mains . Je ne renie donc pas le fait d'avoir vendu 1 poisson le 31 décembre de l'année 1459 , avoir proposé mes services à la mairie et quand en réponse , dame le maire m'a informé de retirer mes poissons et que je risquais de me retrouver en procès , je l'ai fait de suite et lui ai proposé de reprendre bien sur le dit poisson , en lui expliquant aussi que à ma charge , en effet je n'avais pas lu le panneau d'affichage en mairie . Aucune entente au préalable n'a été faite par la suite , d'ailleurs aucun contact de la part du sergent Balthazar ni du maire , car "je risquais d'être mise en procès "et non "vous serez mise en procès pour ce délit" ... première formule indiquant qu'il y avait possibilité d'arrangement à l'amiable comme il aurait pu être fait pour ce genre d'affaire ... Je ne suis pas une criminelle , une meurtrière non plus ... Mais rappelons les faits d'alors ... je suis arrivée dans cette ville le 20 novembre 1459 . Je précise également que je ne crache pas sur les gens qui m'ont aidé en arrivant et notamment la dame Roudoudou sans qui je n'aurait sans doute pas survie tant la vie était difficile pour survivre , tout du moins à mon arrivée . Une fois que j'ai pu être en condition de me déplacer décemment , oui je l'ai fait pour m'assurer une vie correcte , mais à ce moment là je n'avait pas cette rage en moi que je retiens en ces lieux pour votre respect dames et sieurs de la Cour . J'ai toujours payer mes impôts en tant et en heure , toujours respecter le salaire minimum à distance jusqu'à ce que je reçoive un fameux courrier d'un sieur Geoffroy de Terre-Sainte ... c'est d'ailleurs ce courrier qui a commencé à déclencher une certaine incompréhension et colère . Pardonnez moi si je m'étale mais j'ai besoin d'expliquer aussi mon dernier courrier à dame Choose1 . Prenez en compte toutes ces précisions ou pas c'est vous qui voyez .
Retournons donc à l'affaire du poisson . Donc oui je reconnais que j'aurai du m'informé avant de mettre mon poisson , mais j'étais tellement heureuse à l'époque d'avoir pu relever la tête hors de l'eau si je puis dire que j'ai en effet agit sans réfléchir . J'ai pour ma bonne foi , obtempéré à ce que me demandais dame le maire . Peut être a-t-elle encore ce courrier ? Mais en aucun cas à ce moment je n'ai été la personne qu'elle décrit dans son témoignage . Quand à ma présence en taverne , je ne fréquente peu voir rarement ces établissements . Je précise que je suis ici depuis le 20 novembre 1459 .
Quand j�entends ce qu'on me demande pour 1 poisson et vu les circonstances , je trouve la peine un tantinet un peu exagéré ... certes que je paie pour une inattention quand on démarre dans la vie , je peux le concevoir , quoi que ce n'est qu'un poisson mais je m'y plierai . Que vous me demandiez de payer 3 fois le prix de ce "délit" ... soit , mais qu'en plus je doivent faire 2 jours de prison et 3 jours d'intérêts de travaux généraux ???? ... et bien autant que je me laisse mourir dès maintenant , car là c'est saigner à blanc , du vampirisme ... Pardonnez moi mais ce n'est que du rackette ni plus ni moins , avec tout le respect que je dois aux membres présents dans cette salle .M'auriez vous pris pour l'ennemie public n°1 ???
Permettez moi avant de rendre la parole , dames et sieurs de la Cour , de vous présenter quelques pièces pour vous montrer mon carnet de bord et les différentes correspondances qui me sont restées sans réponses sauf celle du sieur Balthazar m'informant qu'il n'était plus sergent . Après avoir examiné toutes ces pièces , si vous jugez que la peine demandée est justifiée soit qu'il en soit ainsi ...

*Bella_ s'avance et présente les pièces qu'elle a annoncé devant la Cour , regarde vers la bourgmestre en se disant qu'elle ne pensait pas que cette personne serait si fausse que ça ... puis se retourna avec respect vers la Cour*

http://www.hiboox.fr/go/images/divers/evenements-bella,1dc05723c6e8824f3b47b9bc642c512e.jpg.html

**Courrier d'informations envoyés à Choose1 , Balthazar62 et Geoffroy de terre-Sainte:**

"" Bonjour dame Bourgmestre ,

Juste pour information voici copie des courriers que j'ai envoyé à l'instant aux sieurs Geoffroy de Terre-Saint et au sergent de police Balthazardu62 .
Soit , modifiez votre panneau en mairie ou alors expliquez bien le terme BRUT et NET au sieur Geofrroy de Terre-Sainte .

Comme annoncé je paie mon impôt , fait ma récolte et demain reprend la route avec toutes mes récoltes en réserve pour quitter votre ville , laissant maison et champ à qui voudra .

Bien à vous

Bella_

Copie :
*au sergent :
"Bonjour messire ,

Je me permet de vous écrire car j'ai reçu avertissement sur une offre d'emploi envoyé par pigeon puisque n'étant pas à ce moment là sur Saint Aignan .
Je viens de rentrer ce matin de mon séjour à Blois que j'ai dû écourté suite à une missive émanent d'un sieur Geoffroy de Terre-Sainte , dont je me permet de vous transmettre la teneur . Je vous avouerai que j'ai très mal pris cette menace , car oui je l'ai prise pour une menace ...

" Expéditeur : Geoffroy de Terre-Sainte
Date d'envoi : 18/01/2012 - 11:30:52
Titre : ATTENTION!

bonjour

retiré votre embauche sur le champs si vous voulez pas etre acusé d esclavagisme
le salaire minimum est de 14 ecus net or la je le vois a 13,79 donc remeter a 14 ecus
faut vrement le faire sinon vous risqué la prison

si vous savez pas certaine regles ou loi je travaille pour la mairie donc n hésiter pas a me demander mais je vous en congure faite attention a vous. il y a quelque lois don celle que je vous parle a cette instant ecrite a la mairie donc prenez le temps de lire se qui est aficher en mairie (mairie--->Information (c est la meme page faut juste dessandre la liste))

je vous en averti vue que vous etes nouvelle mais cella devra point se reproduire
la prochaine fois j en informerais le sergent de police

cordialement
Geoffroy "

Je lui ai de suite répondu que je n'étais pas sur place et donc j'ai retiré mon offre et ai pris la route pour me tenir informer des informations .Or , après consultation , je ne vois nullement en quoi j'étais , selon le sieur , en situation d'esclavagisme si je m'en réfère au panneau d'affichage de la mairie , dont je me permet de vous en copier l'extrait .

Extrait du panneau municipal :
"CONSEILS :

Indice des salaires recommandés (ce n�est pas une loi ni un décret juste un minimum de respect envers les autres joueurs sauf pour le salaire minimum de 14 écus):
Travail à la mine : 15 écus
Milice : 15 écus
Offre d'emploi : 14 écus pour 0 à 8 points de compétence
Offre d'emploi : 17 écus de 9 à 17 points de compétence
Offre d'emploi : 20 écus et plus partir de 18 points de compétence.

Si vous voyez une offre d�emploi indigne de vous salaire garantis, voyez le sergent Balthazardu62 "

Donc le sieur Geoffroy de Terre-Sainte devrait relire et se relire avant d'envoyer ses courriers d'avertissements , car il n'est nulle part écrit 14 écus NET pour 0 de caractéristique . Si la municipalité veut un salaire minimum de 14 écus NET pour l'employé alors qu'elle monte le salaire BRUT à 15 écus ...
Comme je l'ai expliqué dans le courrier réponse au sieur , j'ai fait donc le trajet retour pour récolter moi même mon champ que j'abandonnerai ensuite pour aller vivre ailleurs , car franchement il ne fait pas bon vivre ici ... Mais pas d'inquiètude , je paierai mon dernier impôt : je ne tiens pas à partir et me retrouver en prison ... c'est la menace mère de Saint Aignan ...

Je fais copie de ce courrier pour le maire et demain je reprendrai la route pour quitter à jamais cette ville .

Bien à vous messire .

Bella_ "

Ps : copie de la lettre envoyer au sieur Geoffroy de Terre-Sainte ce jour .

COPIE :

"Bonjour messire ,

Comme annoncé lors de ma réponse à votre courrier , me voici arrivée ce matin à Saint Aignan et ma première action fut de vérifier en mairie . Or , je ne vois pas votre missive se fonder sur les faits que vous m'avez reproché ... Relisez donc le panneau messire .
Pour information , je vous joint du coup la copie du courrier que j'envoie au sergent de police , puisque je ne supporte pas qu'on "incrimine" sans fondement et une copie également au maire ...

Bien à vous ,

Bella_ ""

**Courrier envoyéà Choose1 hier (le 23/01/1459)**

& quot;Bonjour dame bourgmestre Choose1,

A peine arrivée à mi chemin depuis mon départ d'hier vers Blois , voilà qu'un pigeon se pose sur ma brouette qui transporte mes affaires . Quelle ne fut pas ma surprise en l'ouvrant ... Je suis en procès ! Et bien sur aucune autre explication si ce n'est que j'ai troublé l'ordre publique !! Dites moi , comment je fait pour troubler votre ordre publique en étant absente de votre ville , mieux encore , de votre duché .

Me voilà donc contrainte de revenir sur mes pas pour m'expliquer devant votre tribunal . Que de jours pour moi perdus ! Vraiment , une fois cette affaire finie , je ne regretterai vraiment pas de quitter cette ville et duché définitivement .

J'ai bien regardé mon journal de bord où je note la moindre de mes actions et rien ne m'indique que j'ai pu porter atteinte à la tranquillité de la ville de Saint Aignan ... si ce n'est la seule fois que j'ai voulu vendre du poisson et encore sur ce coup là je vous avait envoyé un courrier vous informant que je mettais 7 poissons en vente à 21.50 écus et vous proposant éventuellement de voir avec vous si je pouvais conclure une sorte de mandat pour vous fournir en poissons à la suite de votre achat sur le marché . A cela vous m'aviez répondu et informé que je risquais d'être mise en procès parce que la vente de poissons était votre monopole et que le lieutenant avait toutes les preuves en possession , preuve que vous lui avez remis puisque à votre demande j'ai de suite retiré mes 6 poissons du marché .

Je vous ai demandé et proposé par retour de pigeon de vous reprendre bien sur le dit poisson en reconnaissant alors qu'à l'époque je n'avais pas lu les informations sur le panneau de la mairie du à ma méconnaissance , étant encore une toute jeune arrivante qui plus est , revenais de mon séjour d'apprentissage de pêche à Blois .
A ce courrier ... pas de réponse et bien sur pas de prise de contact avec le lieutenant pour un éventuel accord ou dédommagement à l'amiable , ce qui me semble aurait du être fait au lieu de mettre ainsi en procès .
Je vous signale au passage que même loin de mon champ j'ai toujours payé en temps et en heure mes impôts .

Ah oui , sans compté aussi , mais ça je vous en ai informé par courrier hier , de mon incompréhension du courrier du sieur Geoffroy de Terre-Sainte ... courriers de toutes parts sans réponse , sauf du sieur Balthazar62 qui m'a dit ne plus être sergent , mais au moins il a répondu ...
Bref , je refais donc marche arrière pour assister à ce procès de marionnette , payer ce que votre duché me demandera de payé pour vous "dédommager" , malgré que pour moi ça me portera préjudice car ce sera autant de jours de pêche non productive ...

Vraiment , je remercie l'équipe municipale de S-A pour tout ! ...

Nous nous reverrons je suppose au procès . Je serai à S-A donc demain matin ...

Vous comprendrez que je ne vous souhaite pas une bonne journée , la mienne commençant mal part incapacité de faire les choses correctement ou d'être à l'écoute et de répondre quand on vous écrit .

Bella_"

Je vous remercie de votre grande patience pour m'avoir écouter si longuement . Puis je retourner à ma place ?

Réquisitoire de l’accusation :

Citation :: *Le procureur, après avoir écouté la défense et le témoin, 'fin l'acheteuse plutôt ! Donc, à comprendre, un poisson vendu pour cinq mis en vente... Il reprit donc la parole*

Voutre Hounneur !

Après avoér écouté le témoégnage de la Bella_ ainsi que celui de la Choose1, je v'nons à la conclusion qu'il y a bien eu vente d'aubnuche mais qu'pour de sûr pas autant qu'dit ! De plus, coum nous sommes tertous ici pour rendre la justice et pas autre chouse. Bé dame, nous pourrions bremment penser qu'c'est à cause d'la derne demande de jugement qui a poussé la gazoute a apporté ses preuves. D'mon côté à moé, j'osons penser qu'c'est par esprit d'la justice ! C'est d'a cause, j'demandons à Voutre Hounneur de n'pas prendre en compte la derne demande de jugement et j'préconisons une peine de cinq écus et une journée de travaux d'intérêts généraux.

*Puis, il se tourna vers la gazoute en question*

Dame Bella_, j'ai dit, en résumé, devant cette cour, avoir pris bonne connaissance de preuves que vous apportez, que je considère celles-ci apportées par la bonne volonté et non une crainte du jugement demandé lors de ma précédente prise de parole. De plus, de part votre jeunesse et votre non prise de connaissance des lois, j'ai préconisé à ce que votre jugement soit une peine de cinq écus d'amende accompagné d'une journée de travaux d'intérêts généraux.

*Puis le jeune procureur se retourna vers la juge*

Merci d'm'avoir écouté Voutre Hounneur.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: *Le procureur venait de faire son dernier réquisitoire . Il avait pris la peine de bien examiner les pièces qu'elle avait présenté et au fur et mesure qu'elle l'écoutait , la colère qui sourdait en elle s'effaça petit à petit pour laisser place à une sérénité .
lorsqu'on lui demanda de revenir à la barre , elle s'y présenta .*

Votre Honneur , dames et sieurs de la Cour et messire Procureur , je vous remercie d'avoir examiné les pièces que je vous ai fournit . La sentence que demande messire le Procureur me semble tout à fait correct et juste . J'ai contrevenu à la loi par mon empressement sans en prendre connaissance et pour cela il est donc normal que je répare . Croyez bien que maintenant je prendrai note des affichages où que je me trouve .
J'aimerai aussi présenter mes excuses à dame Choose1 pour le ton de mon dernier courrier , mais j'espère qu'elle comprendra aussi pourquoi je me suis laissée emporter par la colère .
J'ai foi en la justice et je me plierai donc à son jugement .

*Bella_ salua respectueusement les membres de la Cour et regagna sa place attendant que dame le juge rende sa sentence .*

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Choose1 à la barre
Voici son témoignage :
bonjour votre honneur

choose salua ainsi le juge

puis elle salua le procureur

ainsi que le prévôt

en effet votre honneur

messire le procureur a bien résumé l'affaire qui nous concerne

voici ma version des faits

donc en me promenant dans la ville pour voir si tout allez bien je fus surprise de voir un étal ou il était vendu du poisson au delà du prix appliqué par la ville

mais surtout ne faisant pas parti des poissons proposés par la ville

malgré que soit afficher les textes de loi aux murs de la mairie comme il se doit afin que chacun puissent en prendre connaissance

un courrier a été envoyé à la personne contrevenante
qui m'a fait des propositions de venir vendre du poisson mais la encore cette personne n'avait pas pris la peine de regarder la composition du conseil municipal car elle
aurait vu que déjà que 6 marchands ambulants travaillent pour la ville

et que donc je n'ai pas besoin de nouveau MA d'ailleurs vu les prix qu'elle pratique cela serait la ruine de la ville

elle dit être nouvelle et ne pas connaitre nos règles et pourtant je suis très souvent en tavernes à répondre à chaque nouveau

pour une nouvelle elle connaissait bien le système d'aller pêcher ailleurs et de revendre dans sa ville le poisson qu'elle obtenait de son travail

il est évident qu�après avoir envoyer les textes de lois et n'avoir qu'en retour un proposition de commerce j'ai envoyé au sergent de l'époque les preuves pour la mise en accusation

qu'elle ne vienne pas maintenant nous faire croire qu'elle est une victimes une jeune perdreaux de l'année sans aucune aide

l'aide se fait par chacun de nos conseiller en taverne ainsi que par moi même

cette personne crache maintenant sur nos beau Berry qui l'a vu naître

je crois moi qu'elle est surtout mortifier de s'être fait prendre

ce en quoi je m'inscris en faux ayant toujours des gens pour répondre en taverne

mais avant de commencer un commerce il est bon de se renseigner et surtout de ne pas forcer en mettant plus cher des articles non autorisé

de plus je ne peux accepter que cette jeune personne crache sur un duché qui l'a vu naître et épauler jusqu'à son envol

merci sa dernière lettre

_________________________________________

Expéditeur : Bella_
Date d'envoi : 23/01/2012 - 10:49:29
Titre : Merci !
Bonjour dame bourgmestre Choose1,

A peine arrivée à mi chemin depuis mon départ d'hier vers Blois , voilà qu'un pigeon se pose sur ma brouette qui transporte mes affaires . Quelle ne fut pas ma surprise en l'ouvrant ... Je suis en procès ! Et bien sur aucune autre explication si ce n'est que j'ai troublé l'ordre publique !! Dites moi , comment je fait pour troubler votre ordre publique en étant absente de votre ville , mieux encore , de votre duché .

Me voilà donc contrainte de revenir sur mes pas pour m'expliquer devant votre tribunal . Que de jours pour moi perdus ! Vraiment , une fois cette affaire finie , je ne regretterai vraiment pas de quitter cette ville et duché définitivement .

J'ai bien regardé mon journal de bord où je note la moindre de mes actions et rien ne m'indique que j'ai pu porter atteinte à la tranquillité de la ville de Saint Aignan ... si ce n'est la seule fois que j'ai voulu vendre du poisson et encore sur ce coup là je vous avait envoyé un courrier vous informant que je mettais 7 poissons en vente à 21.50 écus et vous proposant éventuellement de voir avec vous si je pouvais conclure une sorte de mandat pour vous fournir en poissons à la suite de votre achat sur le marché . A cela vous m'aviez répondu et informé que je risquais d'être mise en procès parce que la vente de poissons était votre monopole et que le lieutenant avait toutes les preuves en possession , preuve que vous lui avez remis puisque à votre demande j'ai de suite retiré mes 6 poissons du marché .

Je vous ai demandé et proposé par retour de pigeon de vous reprendre bien sur le dit poisson en reconnaissant alors qu'à l'époque je n'avais pas lu les informations sur le panneau de la mairie du à ma méconnaissance , étant encore une toute jeune arrivante qui plus est , revenais de mon séjour d'apprentissage de pêche à Blois .
A ce courrier ... pas de réponse et bien sur pas de prise de contact avec le lieutenant pour un éventuel accord ou dédommagement à l'amiable , ce qui me semble aurait du être fait au lieu de mettre ainsi en procès .
Je vous signale au passage que même loin de mon champ j'ai toujours payé en temps et en heure mes impôts .

Ah oui , sans compté aussi , mais ça je vous en ai informé par courrier hier , de mon incompréhension du courrier du sieur Geoffroy de Terre-Sainte ... courriers de toutes parts sans réponse , sauf du sieur Balthazar62 qui m'a dit ne plus être sergent , mais au moins il a répondu ...
Bref , je refais donc marche arrière pour assister à ce procès de marionnette , payer ce que votre duché me demandera de payé pour vous "dédommager" , malgré que pour moi ça me portera préjudice car ce sera autant de jours de pêche non productive ...

Vraiment , je remercie l'équipe municipale de S-A pour tout ! ...

Nous nous reverrons je suppose au procès . Je serai à S-A donc demain matin ...

Vous comprendrez que je ne vous souhaite pas une bonne journée , la mienne commençant mal part incapacité de faire les choses correctement ou d'être à l'écoute et de répondre quand on vous écrit .

Bella_

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puis je me permettre de m'asseoir votre honneur

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :

Verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Un nouveau procès pour une vente illégale de poisson la juge sourit décidément Saint Aignan était la plaque tournante de vente sous la table de poissons.
Elle écouta le procureur sourit en l�entendant une plaidoirie en Berrichon �Puis le réquisitoire du procureur, elle lui fît signe de la tête.

*Merci Messire le procureur, tout d�abord permettez-moi de vous féliciter, il y avait bien longtemps que nous n�avions point entendu une plaidoirie et un réquisitoire en Berrichons.
Je tiens compte de votre réquisitoire et de l�indulgence que vous portez à cette affaire.

La juge se tourna vers la jeune femme.

*Damoiselle que la sentence vous paraisse correcte et juste, ne veux pas dire qu�elle le soit pour notre part.
Vous avez de la chance, je vais suivre la demande du procureur et vous demander la somme de 5 écus que vous remettrez à l�église de Saint Aignan autant en faire profiter les pauvres.
Ensuite en ce qui concerne la journée de travail d�intérêt général, cela consistera à vous rendre à la mine et aider à l�entretien des pioches, le CAM vous expliquera. Il viendra nous faire part si vous avez respecté ce contrat.(Un jour de mine avec preuve).
Je vous fais confiance, ainsi que le procureur d�après ce que j�ai pu comprendre.

*Qu�il en soit ainsi ,

Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, le 28 jour de janvier de l'an Pâques 1459, par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, George le poilu.

Peine :

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

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