.artus. - 15.I.1460 - C - TOP

[center][img]http://compagniedelavienne.enligne.vu/images/armorial/Berry-Am.png[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Duché du Berry[/color]
Office de justice[/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour TOP    [/color]

En date de janvier 1460[/size]

[size=14]Procès instruit le 15.I.1460
Verdict rendu le 18.I.1460[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé :[/u][color=brown]  .artus. [/color]

[u]Procureur[/u]: Piercy
[u]Juge[/u] : Asterie  [/size][/i][/list]


[u]Acte d’accusation [/u]:

[quote] Procès opposant le Duché du Berry au Sieur .artus., le 15 Janvier de l'an de Pâques 1459 pour Trouble à l'Ordre Public (brigandage) à l'encontre du Sieur Saaba, habitant de Châteauroux.


*** Et encore une affaire de brigandage... et pas n'importe laquelle ! Là, il s'agissait de faits gravissimes. Récidives, préjudices à l'encontre d'une ville berrichonne... Piercy, qui avait aidé à la bonne marche de l'enquête, connaissait le dossier et était heureux de pouvoir le présenter devant le Juge. C'est donc d'une voix assurée et l'air le plus sérieux possible qu'il entama la lecture de son acte. ***

Vostre Honneur,

Ces méfaits, qui ont eu lieu près de Châteauroux, nous ont été signalés par Bardas, Prévôt des Maréchaux du Duché de Berry au moment de l'infraction, c'est-à-dire au 19 Décembre 1459. Ils sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par l'article suivant, et rappelons que nul n'est censé ignorer la Loy :

- Livre II : Lois Pénales, article 5 : « Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

Prononcé à Bourges, le quinze Janvier de l'an de Pâques mil quatre cent cinquante neuf,
Par Piercy, Procureur du Berry,
Au nom d'Alleaume de Niraco, Duc de Berry.


*** Une fois l'acte rendu, le Procureur fit passer au Juge une copie des pièces du dossier nécessaires au bon déroulement du procès. ***

=========================
Pièces jointes au dossier
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- Déposition de la victime :

Expéditeur : Saaba
Date d'envoi : 19/12/2011 - 19:28:18
Titre : racket
bonjour,
je tenais à vous informer que j'ai été racketté par artus en tre gueret et chato
j'ai perdu pas mal d'argent et des objets !
comment porter plainte et recuperer tout cela !
merci !
saaba

19-12-2011 04:04 : Vous avez été racketté par .artus. .


- Témoignage rendu de la victime :

je m'étais arrêté pour me reposer dans un petit coin de la forêt que je connais bien, avant d'arriver à Chato.
je fus réveillé en sursaut par un homme habillé de blanc et portant un casque, son épée sur mon cou. Très poliment il me remercie pour ma contribution à son confort matériel et s'enfuit rapidement en direction de chato emportant ma besace avec ma bourse qui contenait 169 écus et un ou deux couteaux....
sonné, je n'ai pas eu le temps de réagir, quand je me relève il est déjà loin....


- Description de l'accusé : http://img163.imageshack.us/img163/3789/infoartus.jpg


- Référence du corpus berrichon : http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm  [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u]:

[quote] *Artus fût assez étonné de ce procès doublon.*

Messire le juge,

J'attire votre attention sur le fait que la justice a été rendue par les armes de votre duché.

En effet, votre armée pleine d'honneur et de courage a cru bon de battre à mort un homme contre treize. Si ma mémoire est bonne, c'était il y a trois jours sur le noeud près de chateauroux où je ne nies pas avoir fait un peu de commerce.

Votre justice me coute actuellement de grosses blessures qui demanderont au bas mot 45 jours d'immobilisation totale, un bouclier, une épée ainsi qu'énormément d'écus que je vais devoir dépenser pour me rétablir.

Egalement, je tiens à apporter à la connaissance du juge que le noeud, sur lequel je me trouvais, appartenait au duché de touraine donc je ne comprend pas pourquoi :

1 - L'armée berrichonne m'a attaquée
2 - le tribunal du Berry m'attaque

Voilà peut être pourquoi vous avez du envoyer l'armée du duc pour me déloger même si je ne suis pas sûr que vous pouvez agir sur les terres du duché voisin.

Le maire de Bourges m'a confié en taverne que c'était le sort réservé aux brigands, même si je ne me considère pas comme un brigand mais un commerçant, je me plies sans râler à cette règle mais il ne faudrait pas abuser de ma courtoisie.

Il me semble que je ne peux aller aux geôles qu'après ma convalescence donc prolonger ma peine serait de mauvais goût.

Suite à ces faits, messire le juge, je fais appelle à votre clairvoyance pour éviter une double sanction.

J'imagine que ces petites erreurs sont dues à la jeunesse du procureur. [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u]:

[quote] *** En écoutant l'accusé parler, Piercy prenait au fur et à mesure quelques notes sur un parchemin. Il semblait évident qu'Artus avait un certain talent pour parler et dissimuler la vérité sous des tournures, sinon belles, au moins un minimum "phrasées". Mais cela ne suffisait pas pour contrer l'énonciation des faits !
Une fois que le Juge lui rendit la parole, le jeune Procureur se leva et commenca son réquisitoire. ***


& quot;Vostre Honneur,

Permettez-moi de revenir sur les déclarations de l'accusé. J'ai pris soin de les noter une à une sur mon petit parchemin..."

*** Piercy leva légèrement sa main droite pour montrer sa petite liste et se tourna vers Artus. ***

& quot;Monsieur, vous avez affirmé qu'à cause de ma jeunesse, j'ai effectué, je vous cite, des "petites erreurs". Je vais donc redonner ces dernières et démontrer que ce que vous appelez des "petites erreurs" n'en sont point.
Tout d'abord, vous avez dit que justice avait déjà été faite par le bras armé de notre Duché. Je ne relèverai pas vos sous-entendus vaseux sur l'honneur de nos soldats et de notre Duc, même s'ils prouvent le peu de considération que vous avez pour le Berry, et me contenterai de vous répondre que c'est vous qui faites erreur sur ce point-là. Rendez-vous compte ! Nous sommes obligés de vous déloger de votre trou pour que la justice berrichonne soit faite. Il ne s'agit point d'une punition, mais d'une obligation pour que nous puissions vous juger. Ce procédé a déjà été utilisé et n'est pas illégal pour un sou, ainsi vous n'avez pas à discuter des agissements de nos armées qui avaient pour mission de sécuriser notre Duché.

Deuxièmement, vous vous êtes plaint du fait que ce Tribunal vous mette en procès alors que cette brigade d'intervention aurait agi, selon vos dires, dans l'illégalité. Je tiens donc à vous rappeller que si vous êtes içi, c'est uniquement pour répondre d'actes punis par nos Lois que vous avez commis sur notre territoire. Encore une fois, il ne vous appartient pas de discuter des mouvements de troupes qui sont menées par notre Duc. Je suis d'ailleurs surpris par votre défense. A aucun moment vous ne tentez de démontrer que vous n'avez pas fait acte de brigandage sur nos terres... je pense que cela démontre un peu plus votre culpabilité vis-à-vis du Sieur Saaba, une victime pour laquelle vous ne semblez éprouver aucun remord, Monsieur."

*** Le Procureur se retourna vers le Juge, qui écoutait d'une oreille attentive. ***

& quot;Vostre Honneur,

La culpabilité de l'accusé sur cette affaire est certaine. Mais je souhaite exposer un autre fait... nous avons à faire à un récidiviste ! En effet, le brigandage semble être devenu une pratique courante pour Monsieur Artus puisque le 9 Janvier, Madame Claire de Brithilde, Prévôt des Maréchaux, recevait le courrier suivant."

*** Le jeune homme fit passer la copie d'une missive au-dessus de son parchemin et commenca à la lire. ***

& quot;Expéditeur : Rastaobled
Date d'envoi : 09/01/2012 - 04:54:48
Titre : Attaque de brigand

Bonjour,

Je suis un marchand ambulant, qui a été racketté alors que je transportais du blé pour Chatearoux, accompagné de rastakaya qui travaille avec georgepoilu, maire de chateauroux, pour la filière pain.

Voici la copie du courrier adressé à Georgepoilu :

Bonjour,

Je suis le marchand qui accompagnait Rastakaya et j'ai été racketté par un habitant de votre ville :

09-01-2012 04:05 : Vous avez été racketté par .artus. .

09-01-2012 04:05 : Vous vous êtes battu avec .artus. (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Il m'a volé mes 44 sacs de blé et 600 écus.

Pouvez-vous entreprendre les démarches pour le faire arrêter et pour récupérer les sacs de blé destinés pour la production de farine de votre ville ?

Merci

Rastaobled"


*** Après sa lecture, Piercy fit passer sa copie au Juge, afin qu'il puisse approuver ce qui venait d'être récité. ***

& quot;Ainsi nous faisons face à un accusé qui d'une part ne semble absolument pas regretter son acte envers le Sieur Saaba mais qui, d'autre part, se pâme de subir un "procès doublon" alors que lui-même a effectué une "ignominie doublon " ! Il a délibérément racketté le Sieur Rastaobled mais a, en même temps, porté préjudice à l'ensemble du village de Châteauroux ! Un acte de récidive horrible que l'accusé a bien pris soin de tenter de dissimuler, lui qui ne se considère pas comme un brigand mais plutôt un commercant. Drôle de commercant en ce cas, ou alors les pratiques commerciales ont grandement évolué en très peu de temps."

*** Le jeune homme se tourna une nouvelle fois vers Artus, lui jetant un regard froid et sévère. ***

& quot;Ainsi Monsieur, ma jeunesse expliquerait aussi que vous ayez commis cet acte odieux ? Elle expliquerait que, non content de racketter une deuxième victime, vous ayez ralenti l'économie de Châteauroux ? Allons, soyons sérieux. Vous êtes un brigand récidiviste et sans aucun amour pour notre Duché, ni pour ses habitants. Et justice sera faite dans ce Tribunal, dans un cadre parfaitement légal quoique vous puissiez en dire.

Vostre Honneur,

Ces méfaits sont réprimés par la coutume berrichonne au travers de l'article cité dans l'acte d'accusation. Etant donné que nul ne peut être traîné en justice deux fois pour le même motif, je demande à ce que ce procès tienne compte de la récidive de l'accusé. Afin de démontrer la bonne foi du Sieur Rastaobled dans son dépôt de plainte j'appelle deux témoins à la barre, le Sieur Rastaobled lui-même, et le Duc d'Aigurande, Messire Georgepoilu, actuel Maire de Châteauroux.

La Procure demande à ce que l'accusé soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés, et qu'il s'acquitte d'une amende de deux cent cinquante écus. Il devra en outre, durant son rétablissement, rembourser à Châteauroux l'intégralité des biens qu'il lui a dérobé et être banni du Berry pour une durée de deux mois à l'issu de cette période de rétablissement, durée reconduite à un an si Châteauroux ne reçoit pas ce qui lui est du." [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]:
[quote] Messire le procureur,

Ma considération envers qui que ce soit ou quoi que ce soit relève d�un sentiment subjectif propre à ma personne qui n�a même pas avoir sa place dans une cour de justice et encore moins dans un réquisitoire. Si mes mots vous ont touchés, je tiens à m'en excuser maintenant.

Entrons dans le vif du sujet.
Obligation de battre un homme à mort pour le faire comparaître pour le même fait. C�est intéressant.

Je vais vous apprendre une chose, procureur. Vous ne pouvez pas mettre en procès les personnes qui ne sont pas dans votre duché.
Vu que le n�ud, où je me situais au moment des faits, appartenait à la Touraine � CQFD.

Vous voyez le rapprochement ou toujours pas ?

Dans ma grande bonté, je vais vous apprendre autre chose. C�est vraiment parce que j�aime aider les novices.
Ce n�est pas beau de mentir devant un juge, procureur. Vous ne pouviez pas savoir où j�allais prendre mon rétablissement puisque la convalescence se fait dans le dernier village visité.
Donc ce n�était pas pour me juger mais bel et bien pour me punir !

Alors que, pour reprendre vos mots, je n�étais pas sur vos terres ! Le n�ud d�après est Berrichon, pas celui du milieu.
Finalement, si je reprends vos propres mots, n�ayant pas fait acte de brigandage sur vos terres mais sur celles de la Touraine, je n�ai pas enfreint vos lois.

Bref passons �

Je vois que ce procès tourne vraiment au grand n�importe quoi.
Votre acte d�accusation parlait d�un certain Messire Saaba, votre réquisitoire parle d�un autre ? C�est quoi cette blague? Qui est ce menteur arracheur de dent ?

Non seulement, il vous a menti mais en plus il vous a volé. Enfin, si je reprends vos mots :
� porté préjudice à l'ensemble du village de Châteauroux !

Procureur ! Votre jeunesse vous a aveuglé et vous avez foncé tête baissée dans le piège d�un bouseux ! Rastaobled !

Si je n�ai pas de preuve pour le Sieur Saaba car il y a bien longtemps, j�en ai pour le Sieur Rastaobled !
Je l�ai peut être délesté de quelques écus, mais il n�avait pas de marchandise ni beaucoup d�écus soit dit en passant, en témoigne mon livre de compte :

http://img692.imageshack.us/img692/3092/rasta2rx.jpg

Finalement procureur, vous voulez me condamner pour ma récidive ?
Non seulement votre acte d�accusation ne faisait pas mention de ce triste sire Rastaobled mais en plus il vous a menti.

Il vous aura eu jusqu�à l�os. J�en aurai presque rit si je n�avais pas été le dindon de cette farce.

Messire le juge,

Le réquisitoire ne correspond pas à l�acte d�accusation sur tellement de points que je n�oserai les citer.
Quelle est cette farce ?

J�accepte mon sort en ayant reçu une correction par votre armée, mais je n�accepte pas les abus et encore moins les erreurs d�un procureur novice soit il.
Le procureur aurait du vérifier ces sources avant d�appeler deux témoins pour une fausse prise.
Le procureur aurait du se concentrer sur son acte d�accusation plutôt que de faire n�importe quoi.
Le procureur aurait du prendre des cours et apprendre son métier avant d�être nommé.

Si tel était le cas,

Le procureur aurait su que le sire Rastaobled était un menteur, et que par conséquent je ne vois pas pourquoi je rembourserai un vol de blé et d�écus que je n�ai pas commis.
Le procureur aurait su qu�il ne me restait que 8 écus en poche et que je ne pourrai m�acquitter d�une telle amende si ce n�est de me condamner à mort, ce que l�armée avait déjà failli faire.
Le procureur aurait su que le bannissement ne pouvait pas excéder trois mois.

Ou alors, le procureur savait � mais dans ce cas, il aurait du continuer son acte d�accusation qui ne tient plus debout et son réquisitoire serait devenu tellement vide sans tous ces mensonges.

Messire le juge,

J�appelle à nouveau à votre clairvoyance sur ce procès, je suis loin d�être un homme modèle mais je ne pense pas mériter un acharnement pour un délit. [/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u][quote]
 [/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote]
[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation : [/u] [quote] L'accusation a appelé Rastaobled à la barre
Voici son témoignage :
Rastaobled entra dans le tribunal et se présenta à la barre pour témoigner de son agression subie.

Il salua avec respect le juge et le procureur, et jeta un regard méprisant sur l'accusé.

Je me présente à vous ce jour, afin de témoigner de l'attaque de ce brigand dont je suis une des victimes, dans l'affaire me concernant.

Pour commencer, je reconnais bien ici l'accusé, il portait les mêmes vêtements lors de mon agression, et son visage hideux est inoubliable. J'ajoute que sa voix de crécelle, et que j'ai à nouveau entendu lors de sa diatribe devant votre tribunal, est également une empreinte ineffacable dans mon esprit. Il s'agit donc bien de mon agresseur.

Voici mon témoignage des faits dont est coupable ce scélérat, qui se prétend commercant, alors qu'il n'est qu'un vil brigand.

Je me déplacais sur la route reliant Gueret à Chateauroux, accompagné de Rastakaya qui est membre de la filière pain à Chateauroux. Je transportais dans ma charette 44 sacs de blé, et avais accroché à ma ceinture une bourse remplie de 600 écus.
Notre transport à destination de Chateauroux, était destiné à alimenter la filière pain, au prix le plus bas, afin de contribuer au redressement de la ville, notamment en répondant aux besoins des plus démunis. Georgepoilu, Maire de la ville, était informé de ce transport et de notre arrivée.

Quand nous sommes arrivés au dernier noeud précédent Chateauroux, Rastakaya est parti en avant afin de repérer l'état du chemin, ma charette étant lourdement chargée. Je l'attendais tranquillement, lorsque ce brigand d'.artus. est sorti de sa cachette derrière un arbre et s'est sauvagement jeté sur moi en me menacant de son arme. Il m'a frappé, m'empêchant de me défendre, et ayant perdu de mes facultés, m'a lié poignets et chevilles.

J'ai tenté de le raisonner en lui expliquant la destination de la marchandise, et la necessité qu'elle arrive à bon port. Il a ricanné en prétendant qu'il était au dessus des lois, et n'avait que faire des plus démunis de Chateauroux. Il a ajouté, que même les plus hautes autorités ne l'impressionnait pas. J'ai compris alors que j'avais à faire à un individu sans foi, ni lois.

Il arraché la bourse accrochée à ma ceinture, et à manoeuvrer ma charette pour pouvoir s'enfuir avec.

Tentant le tout pour le tout, j'ai crié pour alerter Rastakaya qui je l'espérais m'entendrait. Le brigand ici présent m'a alors violemment assomé pour me faire taire, et m'a laissé inanimé sur le bord du chemin.

Je me suis réveillé, après que Rastakaya m'eut prodigué les premiers soins, et constatant que le brigand s'était enfui avec ma charette chargée du blé, et mes écus.

Rastakaya m'a aidé à rejoindre Chateauroux, où nous avons aussitôt alerté Monsieur le Maire Georgepoilu, et Monsieur le Procureur sur ses conseils.

Mon préjudice matériel est d'une charette neuve, de 44 sacs de blé.
Mon préjudice financier est de 600 écus.
Mon préjudice physique est la trace des coups que vous pouvez encore apercevoir ce jour.
Mon préjudice moral est que je ne peux plus exercer mon commerce honnête suite à cette attaque et les vols commis par ce brigand.

La ville de Chateauroux a également subi un lourd préjudice, au travers de sa filière pain, mais je laisse le Maire de la ville l'exprimer lui-même.

J'apprends ici que ce brigand est multi-récidiviste, aussi j'espère que la peine prononcée n'en sera que plus lourde.

Je reste à la disposition du tribunal.

Rastaobled retourna s'asseoir sur le banc des victimes, attendant le témoignage de Georgepoilu.
 [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation : [/u] [quote] L'accusation a appelé Georgepoilu à la barre [/quote]

[u]Verdict [/u]:

[quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. La juge écoutait une nouvelle affaire de brigandage, elle ne comprenait pas vraiment mais écoutait.
Lorsqu�elle entendu l�accusé l�appelle Messire !
Elle regarda l�accusé se demandant si c�était bien à elle qu�il s�adressait.
Elle attendit la fin du réquisitoire surement une petit erreur du à une émotion quelconque.

Le réquisitoire terminer la juge regarda l�accusé, fronça les sourcils.

Messire avez-vous un problème de vue ? Peut-être quelques séquelles de vos blessures antérieures.

La juge se leva et regarda l�accusé bien en face.

Ai-je vraiment l�air d�un messire !
La première fois j�avoue avoir été surprise, l�émotion diront nous, mais suite à votre récidive le doute n�était plus permis !
Je me pose donc la question ai-je vraiment l�air de ressembler à un homme !
Je vous prierais donc de vous adresser à moi en disant votre honneur, au moins pas de confusion possible.

Ceci étant dit.

La juge se rassit et continua et commença son verdict.

Merci Messire le procureur.

Puis se tourna vers l�accusé.

La jeunesse je vous le conçois ce n�est pas évident de la comprendre, mais bon nous ne sommes pas là pour cela.
Vous avez été attaqué par une de nos armée, je m�en vois n�avez pour vous.
Je viens sur le fait que vous accuser notre armée de vous avoir attaqué, je ne pense pas qu�une armée se soit déplacer rien que pour vous, je pense que vous étiez dans leur sillage.
Votre commerce est assez risquer ne trouvez-vous pas ? Brigander comporte des risques la preuve.
Vous êtes ici car vous avez attaqué un MA et lui avez dérobé ses biens.
Messire, vous, vous moquer de qui ? Vous dites que vous étiez sur un n�ud en Touraine ce qui pour vous, vous donne le droit de brigander qui vous voulez. Je vous avouerais que je ne m�en préoccuperais pas si cela n�avait pas été un de nos ressortissant Berrichon, certes ce n�est pas sur le territoire du Berry mais, vous avez spolié un Berrichon un MA qui plus ai.
Et vous n�avez pas choisi le bon endroit pour vous reposer de votre forfait puisque les policiers sont venus vous arrêter pour vous mettre en détention en attendant votre procès.
Vous auriez dû rester en Touraine.
En ce qui concerne la prise, il est difficile de vous croire ou non c�est votre parole contre celle du MA .
L�argent c�est toujours assez discutable, je n�en prendrais donc pas compte (suite à l�image ig).
En ce qui concerne la marchandise vous n�en aviez pas sur vous non plus lorsque l�on vous à ramener en Berry.

La juge réfléchi, vous n�êtes pas innocent vous avez attaqué un homme pour le voler, ce qui vous rend coupable.
Mais en effet vous avez été puni pour cet acte par l�attaque subit par notre armée. Du fait que vous soyez venu vous défendre et répondu à la convocation , du fait que vous vous êtes comporté correctement, du fait que vous avez dû recevoir un sacré coup sur la tête pour votre confusion à mon égard.

Je vous condamne à un mois de travaux d'intérêt général dans la mairie de Châteauroux, étant Castelroussin, de payer une amende de 20 écus et payer les frais du médecin de votre poche, si vous ne pouvez pas vous travaillerez gratuitement chez le médecin pour payer votre dû.
Vous avez en effet été bien puni. Mais je ne pense pas que ce tribunal soit indulgent la prochaine fois même si vous vous faites une fois de plus poutrer par une armée.

Qu�il en soit ainsi

Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, le 18 jour de janvier de l'an Pâques 1459, par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Alleaume . [/quote]

[u]Peine : [/u]

[quote][color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus. [/i][/size][/color][/quote]