Gaius. Parcheminier
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| Sujet: Jademance [TOP] [en cours] Sam 24 Déc - 13:25 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois de décembre 1459 Procès instruit le 10 décembre 1459 Verdict rendu le [en attente]
Nom de l'accusé : Jademance
Procureur : Nightmare_bbp Juge : Elianor_de_vergy
Acte d’accusation - Citation :
- Le 10 décembre de l'an de grâce 1459, nous Nightmare, procureur de Guyenne ouvrons ce procès à l'encontre de Jademance pour trouble à l'ordre publique.
En effet, dans la nuit du 26 au 27 novembre 1459, l'accusé en compagnie de Bebert1er et Reist a attaqué, dépouillé et laissé inanimé dans un champ Sistakana qui a eu le malheur de croiser leur route entre Marmande et Bazas.
Le butin de ce crime s'élève à plus de 400 écus, 50 stères de bois, 26 morceaux de viandes et 12 pains.
Cet acte constitue une trouble à l'ordre publique comme défini par le Grand Coutumier de Guyenne, livre II, chapitre 4, article 3 :
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté . Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- La rapinerie. - Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
Nous entendrons à la barre la victime qui viendra raconter comment l'accusé à ses complices l'ont agressés.
A noter que cet accusé à notamment des antécédents en guyenne avec la participation à la révolte de Marmande par Lafayette.
Jademance bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval Maître Melior Maître Philipusaficus
Je rappelle que le Grand Coutumier de Guyenne est affiché en gargote bordelaise à la vue de tous.
La parole est à la défense.
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- En attente.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- En attente.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- Aucun.
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- Aucun.
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- L'accusation a appelé Sistakana à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour, je suis Sistakana, victime de ce brigand et de sa bande.
Je suis encore blessée de cette attaque sauvage, et de la barbarie dont a fait usage cet homme avec ses complices.
Ce mécréant a à son actif un grand nombre de brigandages, dont certains ont été déjà jugés par votre tribunal, et d'autres l'ont été en d'autres lieux.
Votre cour doit mesurer la grande dangerosité ce type d'individus sans foi ni lois. Nous ne pouvons plus voyager tranquillement sur les routes, sans avoir à subir les assauts de ces brigands.
Les peines de prison n'ont aucune efficacité, dès libération, tout recommence. Les butins des vols commis sont cachés, et les peines infligées font rire ce type de barbares quand vient le moment de profiter des richesses volées aux victimes.
Votre jugement doit être sans mansuétude à l'égard de l'accusé.
L'unique remède aux actes barbares qui s'additionnent est l'éradication du fléau.
Pour m'avoir laissé pour morte dans un champs, alors que je perdais la vie, et secourue par un brave paysan, j'attends de votre tribunal la plus lourde condamnation, la mort de ce brigand !
Je pense qu'une fois de plus, la justice ne parviendra pas à récupérer les biens volés, aussi une condamnation à mort est amplement méritée, et ainsi les routes seront plus sûres et les habitants en sécurité enfin.
Si vous vous contentez d'une peine de prison, que direz-vous à sa prochaine victime ?
Que ce vaurien de brigand soit passé par les armes, et que justice soit rendue à l'ensemble de ses victimes.
Merci de m'avoir écouté.
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- Aucun.
Verdict : - Citation :
- En attente.
Peine : - Citation :
- En attente.
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