Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -17%
(Black Friday) Apple watch Apple SE GPS + Cellular ...
Voir le deal
249 €

 

 Doreine [TOP] [en cours]

Aller en bas 
AuteurMessage
Gaius.
Parcheminier
Gaius.


Nombre de messages : 40
Réputation : 0
Points : 96
Date d'inscription : 11/12/2011

Doreine [TOP] [en cours] Empty
MessageSujet: Doreine [TOP] [en cours]   Doreine [TOP] [en cours] EmptyJeu 15 Déc - 14:08

Citation :
Doreine [TOP] [en cours] Blasonduchcdevise
    Duché de Guyenne
    Office de Justice de Cahors


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois d'octobre1459

    Procès instruit le 25 octobre 1459
    Verdict rendu le [en attente]


    Nom de l'accusé : Doreine

    Procureur : Nightmare_bbp
    Juge : Elianor_de_vergy


Acte d’accusation
Citation :
Suite a un un second courrier envoyé dans la soirée du 25 oct 1459 a dame doreine.
j'ai pu constaté que la sus dite dame a repris possession de toute la farine du marché de cahors destabilisant par la meme l'economie meme du village, empechant les boulangers de faire leur travail et de nourir par la meme les villageois.

elle a recu un premier courrier l'avertissant qu'elle devait mettre les denrées prises sur le marché mais elle a recommencée son delit vidant completement le marché de sa farine.

sur ces fait je demande a ce qu'elle soit jugée pour trouble a l'ordre public et mise en danger du marché.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
En attente.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
En attente.

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
Aucun.

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
Aucun.

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Cissou à la barre

Voici son témoignage :

Je viens témoigner contre Doreine car malgré ma missive d'avertissement et de douane lui demandant de me m'exposer les raisons de sa présence à Cahors, cette lettre est restée sans réponse à ce jour........

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
Aucun.

Verdict
Citation :
En attente.

Peine
Citation :
En attente.

Revenir en haut Aller en bas
 
Doreine [TOP] [en cours]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Ouest :: Duché de Guyenne :: Judiciaire-
Sauter vers: