Gaius. Parcheminier
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| Sujet: Doreine [TOP] [en cours] Jeu 15 Déc - 14:08 | |
| - Citation :
Duché de Guyenne Office de Justice de Cahors
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois d'octobre1459 Procès instruit le 25 octobre 1459 Verdict rendu le [en attente]
Nom de l'accusé : Doreine
Procureur : Nightmare_bbp Juge : Elianor_de_vergy
Acte d’accusation - Citation :
- Suite a un un second courrier envoyé dans la soirée du 25 oct 1459 a dame doreine.
j'ai pu constaté que la sus dite dame a repris possession de toute la farine du marché de cahors destabilisant par la meme l'economie meme du village, empechant les boulangers de faire leur travail et de nourir par la meme les villageois.
elle a recu un premier courrier l'avertissant qu'elle devait mettre les denrées prises sur le marché mais elle a recommencée son delit vidant completement le marché de sa farine.
sur ces fait je demande a ce qu'elle soit jugée pour trouble a l'ordre public et mise en danger du marché. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- En attente.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- En attente.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- Aucun.
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- Aucun.
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- L'accusation a appelé Cissou à la barre
Voici son témoignage :
Je viens témoigner contre Doreine car malgré ma missive d'avertissement et de douane lui demandant de me m'exposer les raisons de sa présence à Cahors, cette lettre est restée sans réponse à ce jour........ Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- Aucun.
Verdict - Citation :
- En attente.
Peine - Citation :
- En attente.
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