TAOP ---> Lordzardoff

[center][img]http://img371.imageshack.us/img371/7201/comteprigordangoumoiscr5.gif[/img][/center]
[list][b][size=24][color=orange]Comté du Périgord-Angoumois[/color]
[/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour TAOP [/color]

En date du mois d'octobre 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le 22 octobre
 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Lordzardoff[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Henry_de_Silly[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Lubna[/color][/size][/i]
[/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] *Et le procureur de débarquer avec un sourire jusqu'aux oreilles ... encore une affaire de laissez-passer ...
Est-ce que ça finira par s'arrêter un jour ? Rien n'est moins sûr ...
Prenant la parole depuis la place qui lui était réservée, le procureur s'adressa à la cour*

Votre Honneur, je vous souhaite le bonjour.
Une fois de plus je viens vous voir pour une affaire de Laissez-passer ...
Si vous le permettez je commencerai séance tenante, notre temps à tous étant précieux.

*Se tourna vers l'accusée*

Accusé Lordzardoff, vous comparaissez en ce 22ème jour d'octobre de l'an de grasce 1459 devant la justice du Périgord et de l'Angoumois pour avoir violé la loi Martiale.
En effet d'après les rapports de nos services, vous êtes en nos terres depuis le 20 Octobre 1459. ...
La fermeture des frontières vous a été signifiée par le Lieutenant Best_Lion de la Maréchaussée de Bergerac.
En outre ce dernier vous a informé des procédures à effectuer en vue de régulariser votre séjour

Je me permets de vous les rappeler la loi, une fois de plus ...

*Et le brun de s'éclaircir la voix avant de lire à haute et intelligible voix les extraits des textes de loi pertinents.*

En vertu de notre corpus juridique en son deuxième livre, cinquième chapitre, opus trois, troisième article, durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
L'article suivant du même texte prévoyant en outre que sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.

*Le procureur se saisit d'un autre document*

Et voici ce que disent les décrets comtaux pris en exécution du corpus ....

Nous, Valnor de Lande Morte, Pair-Régent du Périgord et Angoumois, par la volonté des hommes, de Feue la Reyne de France et d'Aristote.
Faisons savoir que compte tenu de nombreuses menaces pesant sur le Comté et Conformément aux articles de loi suivants :

Livre II - Chapitre I - Article 2.1.11
Livre II- Chapitre V - Opus III - Article 2.5.3.1, 2.5.3.2, 2.5.3.3, 2.5.3.4 et 2.5.3.5.

Déclarons les frontières du Comté fermées dès ce jour du 28 Juillet 1459. Tout personne désirant voyager à travers nos terres doit faire demande d'un laisser-passer auprès des Autorités Comtales, sous 48h. Passé ce délai, tout contrevenant s'expose à des représailles.

Déclarons la loi Martiale dans le Comté dès ce jour du 28 Juillet 1459.

Et celui du comte Vonafred :

Nous, Louis Vonafred de la Varenne, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
par la volonté des hommes, de la Reyne et d'Aristote.

Conformément à nostre Loy, Opus III - De la loi martiale

Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.

Faisons savoir ce jour et décrétons :

Que les ressortissants de provinces étrangères et particulièrement des Provinces du Ponant entrés en violation de nostre loy martiale en Périgord Angoumois,
qu'ils aient pris citoyenneté du Comté ou pas,
qu'ils camouflent ou changent leurs identités ou pas,
seront poursuivis sur l'instant sans répit par nostre justice et nos forces de sécurité.

En conséquence,

Ordonnons aux Forces de Prévôté de rendre publique la liste des suspects incriminés, de diligenter enquête et déposer les plaintes afférentes dans les délais les plus brefs.
Ordonnons aux Forces Armées de traquer sans pitié les dicts suspects.
Ordonnons à nostre justice célérité et fermeté face à cette menace larvée.

*Henry posa les textes et reprit son discours.*

Nous n'avons toujours pas eu vent de demande de laissez-passer ....
Par ailleurs vous êtes suspecté d'appartenance à l'organisation criminelle 'l'Hydre".
Je vous rappelle qu'en vertu d'un décret du 19 août de cette année, les membres de cette organisation sont considérés comme étant non gratae en nos terres

*Sortant alors divers parchemins de son maroquin estampillé aux armes du comté.*

Votre Honneur, je vous dépose l'intégralité des documents que j'ai icy en ma possession et qui ont trait à cette affaire.
Il s'agit :
D'une copie des déclarations de fermeture des frontières et de la proclamation de la loi Martiale dans le Comté.
D'une copie du décret relatifs aux membres des organisations criminelles de l'hydre
Des rapports de la Maréchaussée de Bergerac constatant la présence sans laissez-passer de l'accusée.

Je demande donc à ce que l'accusé soit condamné à 20 écus d'amende et à deux jours de prison ferme.

*Se retournant alors en direction de l'accusée, Henry lui appela ses droits à l'accusé:*

Accusé Lordzardoff, je vous le rappelle, vous avez le droit de conserver votre liberté durant votre procès, vous avez également le droit de faire appel à un avocat de votre choix.
Je vous invite à consulter notre corpus et les décrets, tels que disponibles en notre Gargote, ou dans l'enceinte de ce palais. [ http://chateauperigueux.actifforum.com/f50-table-des-lois ]

*Fixant à nouveau le juge, le procureur conclut :*

Votre honneur, j'ai dit ce que j'ai à dire.
Je laisse la parole à la défense mais l'accusation se réserve le droit de compléter ses déclarations !

*Et le procureur de s'asseoir en attendant la suite.*[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] «La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] *Le procureur remercia le Lieutenant de Bergerac d'un sourire et se retourna vers le juge.*

Votre honneur, vous avez entendu mon premier réquisitoire qui a suivi le dépôt de la plainte.
vous avez entendu les forces de l'ordre du comté.
Vous n'avez pas entendu l'accusé qui se mure dans un silence coupable.

Les faits n'ayant pas changés, les faits pour lesquelles plainte fut déposée sont restés inchangés.

Je réitère ma demande initiale de condamnation et j'espère de vous une peine à la hauteur du comportement de l'accusé.

* Et le proc reprit place. *[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Best_Lion à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur ...si je suis ici devant vous c'est encore une fois pour un soucis de Laissez-Passer, Messire Lordzardoff, originaire de Guyenne, est arrivé à Bergerac le 20 Octobre 1459.

Lors de son passage en Douane je lui ai donné et lu un courrier l'informant de l'Etat de Loi Martiale en Périgord-Angoumois...je ne sais pas si je parle bien le François ....mais en tous cas ...il n'en n'a pas tenu compte car il n'a pas daigné faire une demande de Laissez-Passer

En considérant que de plus ce Messire est soupçonné d'appartenir à l'organisation criminelle 'l'Hydre"....et que deux précautions valent mieux qu'une

Il est donc considéré au minimum comme suspect et au pire comme doublement suspect

** Petit sourire **

Bref ...si vous le condamnez ...il fera peut être plus attention à son prochain passage dans le PA

** Best retourna à sa place ** [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Moi Lubna Juge en Périgord Angoumois rend mon verdict en ce treizième jour de novembre 1459

Entendu que l'accusé ne c'est pas manifesté
au vue des témoignages condamne Lordzardoff
à 20 écus d'amendes et deux jours de prison!

Boum

*coup de maillet* [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] 2 jours de cachot, 20 écus d'amende [/i][/size] [/color][/quote]


[size=9]Archiviste Judiciaire: Messire Marodienos[/size]