TAOP ---> Kumasata

[center][img]http://img371.imageshack.us/img371/7201/comteprigordangoumoiscr5.gif[/img][/center]
[list][b][size=24][color=orange]Comté du Périgord-Angoumois[/color]
Office de Justice « Rajouter le nom de la ville si le procès est lancé par une mairie » [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour TAOP [/color]

En date du mois d'octobre 1458 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Kumasata[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Henry de Silly[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Lubna[/color][/size][/i]
[/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] * Et hop ! Un nouveau dossier à traiter aussi vite que possible ...
Henry entra dans la salle du tribunal, avec un nouveau dossier pour violation de la loi martiale.
Arrivé en haut de son perchoir, il s‘éclaircit la voix et entama sa mise en accusation :*

Votre Honneur, je vous souhaite bien le bonjour et vous présente mes respects.
Si vous le permettez, je commencerai directement.
L'affaire qui nous occupe n'étant une fois n'est pas coutume, pas très difficile à juger.

*Puis, il se tourna vers l’accusé*

« Accusé Kumatata, vous comparaissez en ce 7 octobre devant la justice du Périgord et de l'Angoumois, car vous êtes accusé d‘avoir violé la loi martiale, en pénétrant sans Laissez-passer sur le territoire du Comté. »

* Et Henry sortit différents feuillets de son maroquin *

« Je vous rappelle la loi, elle est simplisme, elle est limpide :
En vertu de notre corpus juridique en son deuxième livre, cinquième chapitre, opus trois, troisième article ;
Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
En outre, l’article suivant du même texte prévoit que sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.

L'Etat de loi martiale a été décrété dépuis le 28 juillet 1459 par Sa Seigneurie le Pair de France Valnor de Lande Morte, alors régent du Comté.
La copie du décret qui a été remis à l'accusé précisait clairement que :
" les frontières du Comté [sont] fermées dès ce jour du 28 Juillet 1459. Tout personne désirant voyager à travers nos terres doit faire demande d'un laisser-passer auprès des Autorités Comtales, sous 48h. Passé ce délai, tout contrevenant s'expose à des représailles. "
Et annonçait également l'application de la loi Martiale dans le Comté dès ce jour.

Je rappelle à la cour que par un décret du 15 septembre 1459, Sa Grandeur le Comte du Périgord a rappelé que, et je cite :
" Les ressortissants de provinces étrangères et particulièrement des Provinces du Ponant entrés en violation de nostre loy martiale en Périgord Angoumois [...] seront poursuivis sur l'instant sans répit par nostre justice et nos forces de sécurité. "

Les textes en la matière sont clairs et sont affichés en gargote au vu et au su de tous. »

*Reposant les parchemins, le procureur comtal fit un bref rappel des faits : *

Votre Honneur, le sire Kumatata est arrivé à Castillon le 03 Octobre 1459.
A son passage en douane la douanière Stelliem de notre belle ville de Castillon lui fit parvenir un courrier l'informant de la fermeture des frontières et de la loy martiale en cours sur le comté Périgord-Angoumois, et des formalités à remplir pour obtenir un Laissez-passer.

* Sortant alors divers parchemins de son maroquin estampillé aux armes du comté. *

" Votre Honneur, j'ai icy en ma possession l'intégralité des documents qui ont trait à cette affaire, à savoir :
Une copie certifiée conforme des déclaration de fermeture des frontières et de la proclamation de la loi Martiale Ainisi que les rapports de notre douanière de Castillon, Dame Stelliem.

En application de quoi, Je vous demande donc, Votre Honneur à ce que l'accusée soit condamnée à 20 écus d'amende et qu'elle croupisse en geôle pour une durée d'une journée complète, ce qui lui laissera tout le loisir de réfléchir à sa situation"

*Se tournant en direction de l'accusé, le jeune brun lui rappela qu'il avait des droits :*

« Accusé Kumatata, vous avez le droit de rester en liberté pendant la durée de votre procès.
Je vous rappelle également que vous êtes en droit de faire appel à un avocat de votre choix.
Je vous invite à consulter notre corpus et les décrets du comté, tel que disponibles en notre Gargote ou dans l'enceinte du castel. "[ http://chateauperigueux.actifforum.com/f50-table-des-lois ] "

* Fixant à nouveau le juge, le procureur conclut : *

" Votre honneur, je pense que tout est dit.
Le comté laisse la parole à la défense mais se réserve le droit de compléter ses déclarations ! "

* Et le procureur de s’asseoir. *[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] *Le procureur écouta la douanière Stelliem, se recueillit durant le silence religieux de l'accusé et reprit la parole.*

Honorable Juge, vous êtes icy en ce comté la justice personnifiée, mais où se trouve la justice si on viole les lois ?
Existe-t-il de justice si n'importe qui peut venir et bafouer impunément les règles des terres sur lesquelles on se trouve.

Nos lois sont simples, claires, limpides.
La règle est la suivante, pour entrer et séjourner en notre province, il faut obtenir un laissez passer.
Si l'on n'en a pas, il faut prendre les mesures qui s'imposent, à savoir faire une demande officielle de laissez passer ou déguerpir ...

Comme vous l'a signalé la Dame Stelliem, l'accusé a sciemment ignoré les rappels de la douane de Castillon.
Par ailleurs ... il reste très silencieux ...
Est-ce que cela semble pas conséquence signifier qu'il ne se trouve pas de justification à son inaction.

Votre Honneur, nous demandons à ce que l'accusé, Sire Kumatata, soit condamné à une amende de 20 écus ainsi qu'à une peine de prison de deux jours.

Ainsi la justice sera rendue ![/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] Voici son témoignage :
Stell, assise dans la salle d'audience, attend patiemment qu'on l'appelle. En entendant son nom elle se leve et vient a la barre pour se presenter et faire son temoignage.

Bonjour.. Stelliem, tribun et douaniere de Castillon.

Votre honneur comme c'est notifié sur le dépot de plainte, depuis le 3 octobre je n'ai recu aucune lettre de messire Kumatata en retour a mes courriers.

Bien que je lui avais signalé la fermeture des frontières et que nous etions sous loy martiale, il n'a jamais rien fait a ma connaissance pour se mettre en regle.

je vous laisse donc seule juge des mesures à prendre. Merci de m'avoir ecouté votre honneur.

Et Stell apres avoir salué, retourne a sa place.[/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Entendu que l�accusé ne c�est pas présenté à la barre Moi juge Lubna en ce vingt troisième jour d'octobre 1459 au vu des témoignages apporté condamne Kumatata à Deux jours de prison et 12 écus d�amendes à payer cash !

Boum
*Coup de maillet*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 12 écus. [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] 12 écus d'amende, 2 jours de cachot [/i][/size] [/color][/quote]


[size=9]Archiviste Judiciaire: Messire Marodienos[/size]