TAOP ---> Hermione.

Comté du Périgord-Angoumois

Procès pour TAOP

En date du mois d'octobre 1459

Nom de l'accusé: Hermione.

Procureur: Henry de Silly
Juge: Lubna

Acte d’accusation

Citation :: Votre honneur,

Selon le décret de Comte Louis Vonafred de la Varenne, que je vous cite,

Nous, Louis Vonafred de la Varenne, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
par la volonté des hommes, de la Reyne et d'Aristote.
Conformément à nostre Loy, Opus III - De la loi martiale
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Faisons savoir ce jour et décrétons :
Que les ressortissants de provinces étrangères et particulièrement des Provinces du Ponant entrés en violation de nostre loy martiale en Périgord Angoumois,
qu'ils aient pris citoyenneté du Comté ou pas,
qu'ils camouflent ou changent leurs identités ou pas,
seront poursuivis sur l'instant sans répit par nostre justice et nos forces de sécurité.
En conséquence,
Ordonnons aux Forces de Prévôté de rendre publique la liste des suspects incriminés, de diligenter enquête et déposer les plaintes afférentes dans les délais les plus brefs.
Ordonnons aux Forces Armées de traquer sans pitié les dicts suspects.
Ordonnons à nostre justice célérité et fermeté face à cette menace larvée.
Le temps de la clémence est révolu, nous serons sans pitié, le Très Haut reconnaîtra les siens.
Jusqu'à nouvel avis,
Que cela soit su de tous et pour application immédiate.
Fayct en nostre Etat Major mobile le 15 septembre de l'an de grâce 1459.
Louis Vonafred de la Varenne

Et selon la déclaration du Pair -Régent Valnor de Lande Morte du 28 Juillet 1459 que je vous cite :

Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois,
A tous les voyageurs des Royaumes,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire.

Nous, Valnor de Lande Morte, Pair-Régent du Périgord et Angoumois, par la volonté des hommes, de Feue la Reyne de France et d'Aristote.

Faisons savoir que compte tenu de nombreuses menaces pesant sur le Comté et Conformément aux articles de loi suivants :

Livre II - Chapitre I - Article 2.1.11
Livre II- Chapitre V - Opus III - Article 2.5.3.1, 2.5.3.2, 2.5.3.3, 2.5.3.4 et 2.5.3.5.

Déclarons les frontières du Comté fermées dès ce jour du 28 Juillet 1459. Tout personne désirant voyager à travers nos terres doit faire demande d'un laisser-passer auprès des Autorités Comtales, sous 48h. Passé ce délai, tout contrevenant s'expose à des représailles.

Déclarons la loi Martiale dans le Comté dès ce jour du 28 Juillet 1459.

Mobilisons l'ensemble de forces armées et de maréchaussée du Comté. Tous les hommes d'armes et maréchaux disponibles se présenteront auprès de leurs officiers pour recevoir leurs ordres.

Autorisons le Prévôt des Maréchaux de mettre aux arrêts tout individu suspect ou présentant un danger pour le Comté.

Autorisons les forces armées à user de la force envers toute menace dirigée contre le Comté.

Que cela soit dit et su à travers le Comté.

Fait à Périgueux,
Le 28 ème jour de Juillet mil quatre cent cinquante neuf.

Dame Hermione ici présente n’a fait aucune de demande de laisser passer, séjournant sur nos terres et ce illégalement. Votre honneur vous trouverez dans le dossier la plainte de la maréchaussée.
Nous ouvrons donc procès et demandant une amende de 20 écus et une peine de prison de deux jours.

Nous fournissons bien évidemment un exemplaire de notre Corpus et du décret à l’accusée.
Et rappelle qu’elle comparait libre, et ce pendant toute la durée de son procès, ses droits de faire appel à un avocat son bien évidement laisser à son libre choix.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Après avoir écouté le témoignage de la comtesse de Lanquais, Henry reprit la parole.*

Votre Honneur, je crois que tout a été dit.
La loi est la même pour tous et doit être respectée par tous.
Par ailleurs je vous demande de tenir compte du silence coupable de la défense ...
Au vu de l'ensemble des éléments de ce dossier, le comté demande une peine de deux jours d'emprisonnement et d'une amende de vingt écus augmentés des additionnels légaux.

*Et le proc regagna sa place.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Cerise assista au Procès de Dame Hermione. elle écouta attentivement le Procureur, quand on prononça son nom, elle se leva, se dirigea vers la barre en souriant. »

Madame la Juge ! Monsieur le Procureur !
Mes hommages.

Je suis Cerise de Bonnemaison, Comtesse de Lanquais, Dame de Genté, Lieutenante et douanière de Sarlat.

L'accusée est arrivée sur Sarlat le 24 septembre de l'an de grâce 1459, en franchissant les remparts du Village, elle a reçu de ma main un parchemin lui indiquant l'état de nos Frontières, ainsi que le Comté était sous la Loy Martiale, qu'il fallait vite obtenir un Laisser passer ou partir du Périgord Angoumois.

Mais cette Dame préféra se cacher quelque jours chez les Nonnes.
A sa sortie, elle a encore pu être prévenue en recevant une missive de relance afin qu'elle régularise sa situation.

Malgré tout cela, Dame Hermione est restée sourde et n'a fait aucune démarche auprès de moi même, ni du Prévôt, ni du Comte.

Les loys sont là pour être respectées par tous sans aucune exception.

Cet individu se met en infraction elle mérite donc d'être puni.

Je n'ai rien d'autre à ajouter, merci de m'avoir écoutée.

« Cerise salua d'un léger signe de tête et retourna s'asseoir pour entendre le verdict final. »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Entendu que l'accusé Hermione. est Morte
Moi Lubna Juge du Périgord Angoumois en ce vingt troisième jour d'octobre 1459 prononce la relaxe.

Boum

*Coup de maillet*

Peine

Citation :: Accusé mort: Relaxe

Archiviste Judiciaire: Messire Marodienos

Code:: Procès