TAOP ---> Elsa.

[center][img]http://img371.imageshack.us/img371/7201/comteprigordangoumoiscr5.gif[/img][/center]
[list][b][size=24][color=orange]Comté du Périgord-Angoumois[/color]
[/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour TAOP [/color]

En date du mois d'Octobre 1459 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Elsa.[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Henry de Silly[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Lubna[/color][/size][/i]
[/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] * Refermant le précédent dossier, Henry en ouvrit un nouveau.
Les affaires se suivent et se ressemblent à nouveau un procès pour violation de la Loy Martiale et une circulation sans laissez-passer sur le territoire du comté allait être jugée :*

Votre Honneur, une nouvelle affaire va nous occuper pour les prochaines heures.
Et devinez de quoi il s'agit ... une nouvelle violation de la loi martiale !

*Puis, il se tourna vers l'accusée*

" Accusée Elsa., vous comparaissez en ce jour devant la Justice du Périgord et de l'Angoumois, pour avoir violé la loi martiale. "

* Henry reposa les textes de loi, à force il la connaissait par coeur et les textes ne lui étaient plus d'aucune utilité.
Il s'adressa au Juge, à l'accusée et à tout le tribunal *

« Je rappelle les textes de loi à cette assemblée ...
En vertu de notre corpus juridique en son deuxième livre, cinquième chapitre, opus trois, troisième article, il est dit que ;
Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
En outre, l’article suivant du même texte prévoit que sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.

L'Etat de loi martiale a été décrété depuis le 28 juillet 1459 par Sa Seigneurie le Pair de France Valnor de Lande Morte, alors régent du Comté.
La copie du décret qui a été remis à l'accusé précisait clairement que :
" les frontières du Comté [sont] fermées dès ce jour du 28 Juillet 1459. Tout personne désirant voyager à travers nos terres doit faire demande d'un laisser-passer auprès des Autorités Comtales, sous 48h. Passé ce délai, tout contrevenant s'expose à des représailles. "
Et annonçait également l'application de la loi Martiale dans le Comté dès ce jour.

Je rappelle à la cour que par un décret du 15 septembre 1459, Sa Grandeur le Comte du Périgord a rappelé que, et je cite :
" Les ressortissants de provinces étrangères et particulièrement des Provinces du Ponant entrés en violation de nostre loy martiale en Périgord Angoumois [...] seront poursuivis sur l'instant sans répit par nostre justice et nos forces de sécurité. "

Les textes en la matière sont clairs et sont affichés en gargote au vu et au su de tous. »

*Reposant les parchemins, le procureur comtal fit un bref rappel des faits : *

Votre Honneur, la dame Elas. est arrivé à Castillon le 20 Septembre 1459.
Oui vous entendez bien !
Le 20ème jour du mois de septembre !

Dès son arrivé, dame Stelliem, Notre douanière en la bonne ville de Castillon lui fit parvenir un courrier l'informant de la fermeture des frontières, de la loy martiale en cours sur le comté Périgord-Angoumois, et des formalités à remplir pour obtenir un Laissez-passer.

Mais qu'à fait l'accusée ?
Rien !

*Prend un ton de voix plus grave *

Le 23 septembre, alors que l'accusée pouvait déjà être poursuivie, notre douanière lui a rappelé la nécessité de détenir un LP lorsqu'on est étranger et qu'on séjourne sur le sol du comté.
Sa seule réponse était qu'elle rejoignait quelqu'un et qu'elle était originaire du Domaine Royal.

Est-ce une justification ?
Est-ce une demande de Laissez-passer en bonne et due forme ?
Nenni !

A ce jour et malgré les relances et les rappels de notre douane, cette dame ...

* Désigne l'accusée du doigt*

Oui votre honneur, cette dame n'est toujours pas en ordre de laissez passer !

* Sortant alors divers parchemins de son maroquin estampillé aux armes du comté. *

" Votre Honneur, j'ai icy en ma possession l'intégralité des documents qui ont trait à cette affaire, à savoir :
Une copie certifiée conforme des déclaration de fermeture des frontières et de la proclamation de la loi Martiale Ainisi que les rapports de notre douanière de Castillon, Dame Stelliem.

*S'adressant à l'accusée, le jeune brun lui rappela qu'elle avait des droits :*

« Accusé Elsa., vous avez le droit de rester en liberté pendant la durée de votre procès.
Je vous rappelle également que vous êtes en droit de faire appel à un avocat de votre choix.
Je vous invite à consulter notre corpus et les décrets du comté, tel que disponibles en notre Gargote ou dans l'enceinte du castel. "[ http://chateauperigueux.actifforum.com/f50-table-des-lois ] "

* Fixant à nouveau le juge, le procureur conclut : *

Votre honneur, en application de tout ce que je viens d'énoncer, je vous demande donc à ce que l'accusée soit condamnée à 25 écus d'amende et qu'elle croupisse en geôle pour une durée de trois journées complètes, ce qui lui laissera tout le loisir de profiter de son séjour dans ce comté qui semble tant lui plaire..."

Pour ma part, je crois que tout est dit.
Le comté laisse la parole à la défense mais se réserve le droit de compléter ses déclarations ! "

* Et le procureur de s’asseoir. [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Elsa sourit et se leva

Votre Honneur je vois qu'ici le pigeon est le repas principal. J'avoue quand on a plus rien à se mettre sous la dent trouver un pigeon qui vole c'est super et bien plus facile de dire que tout va bien dans le meilleur du monde.
Je trouve cela limite de votre part de profiter de mon retrait chez les nonnes pour lancer le procès. Que fessiz vous pendant tout ce temps? hA oui attendez c'est vrai vous étiez occupé à lécher le posterieur de la Reyne.
C'est sur que ça prend du temps tout cela. Vous espérerez quoi de sa part? Un joli petit titre?
J'ai répondu à votre douanière et j'ai même demander votre petit bout de papier au Comte mais il semble bien trop occupé à autre chose pour répondre et après c'est moi qui suit fautive. J'espère que c'est une plaisanterie. En tout cas elle est de très mauvais gôut.
Enfin je vous laisse j'ai d'autre chat à fouetter que d'écouter vos absurdité. Je vous laisse en charmante compagnie avec votre Reyne tyran. Léchez lui bien le derrière qu'il soit propre au moins.

La blondinette sourit amusée [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] *Le procureur resta de marbre devant l'agitation et les quolibets de l'accusée ...
Puis vint le tour de la douanière Stelliem qu'Henry écouta attentivement.*

Votre Honneur ...
Pour une fois qu'un accusée se défend ...
Je crois qu'il aurait mieux valu pour elle de garder le silence ...
En effet ses paroles ne font que refléter le manque de respect de cette étrangère pour nos institutions.
Ces outrages ne peuvent rester impunis !

Nous avons ici l'exemple d'une personne agressive avec les douaniers, d'une personne agressive face à la cour, et surtout d'une personne qui a enfreint la loi.
Si le comte ne répond pas à un courrier - ce qui peut arriver lorsqu'on est en période de guerre - on le relance.
De plus le prévôt aurait pu lui aussi être contacté ...
Qu'on ne me dise pas que personne n'a daigné répondre à une si charmante personne ...

*Sourire angélique du procureur*

Honorable Juge, devant la mauvaise volonté manifeste de l'accusée et suite à son comportement devant la cour, je vous demande que l'accusée soit condamnée croupisse en geôle pour une durée de trois journées complètes.
Je demande qu'en outre elle soit condamnée à 55 écus d'amende.

Ouvrir son escarcelle lui apprendra peut être à ouvrir moins vite sa bouche pour prononcer des paroles indécentes ...

*Et le procureur regagna sa place.*[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] sellig s'avança à la barre et déclara: en effet dame Elsa viens me rejoindre, cette dame est ma compagne, et je compte bien la voir arriver à Bergerac sous peu. Il regarda l'assemblé et se rassis tranquillement[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] Stell, assise dans la salle d'audience, attend patiemment qu'on l'appelle. En entendant son nom elle se leve et vient a la barre pour se presenter et faire son temoignage.

Bonjour.. Stelliem, tribun et douaniere de Castillon.

Votre honneur comme je l'ai notifié sur mon dépot de plainte, depuis le 20 septembre je n'ai recu aucun laisser passer de dame Elsa. en retour a mes courriers bien qu'elle m'ai repondu par deux fois laconiquement.
Bien que je lui avais signalé la fermeture des frontières et que nous etions sous loy martiale, elle n'a semble t il rien fait pour se mettre en regle que ce soit en sortant du territoire ou en relançant le comte pour avoir un laisser passer.

je vous laisse donc seule juge des mesures à prendre. Merci de m'avoir ecouté votre honneur.

Et Stell apres avoir salué, retourne a sa place. [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Vous êtes dans un tribunal ici !
Déjà mesuré vos mots !
Votre parole contre la parole de la douanière de Castillon !
Et bien je ne vous crois pas Elsa !

Moi juge Lubna en ce vingt troisième jour d'octobre 1459 au vu des témoignages apporté vous condamne à Deux jours de prison et 14 écus d�amendes a payer cash !

*Boum*

Coup de maillet [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] 14 évus d'amende, 2 jours de cachot [/i][/size] [/color][/quote]


[size=9]Archiviste Judiciaire: Messire Marodienos[/size]