Philios
Enlumineur
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 |  Sujet: Fenek – Escroquerie – Relaxe – 08 Juillet 1459 Lun 24 Oct - 1:50 | |
| Fenek – 08 Juillet 1459 – Relaxe – Escroquerie
Juge : Julio14
Procureur de l’Accusation : Fionalli
Procureur du Réquisitoire : Fionalli
Témoins de l’accusation :
 Hooks
…
Témoins de la défense :
Fenek
…
Relaxe
Verdict rendu le 08 Juillet 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du 16 Mai 1459,
Moi Fionalli, procureur du Béarn :
Accusé : Fenek
Motif : Escroquerie
Il est reproché à l'accusé, actuel maire de la ville de Tarbes, d'avoir vendu les biens de la mairie à prix dérisoires dans la recherche de son bénéfice personnel.
******************
Le Coutumier dispose,
3-L'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent. Il s'exposera à une lourde amende, en monnaie sonnante et trébuchante ou encore quelques jours de prison.
********************
A l'appui pour constater l'infraction, des agents de la prévôté et des citoyens Tarbais.
https://i.servimg.com/u/f27/12/67/57/91/fenek_11.jpg
******
*******************************
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat, qu'il pourra en trouver un ici lieu : http://avokshaillons.forumsactifs.comou ici http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
*Fenek était surpris de recevoir une telle plainte. Il ne s'était même pas fait arrêter. Bon joueur, il décida de se rendre au tribunal.*
Procureur, je ne peux que déplorer l'accusation que vous me portez. En effet, vous n'avez aucune preuve que cet argent m'a été reversé et n'a pas servi à l'embauche de fonctionnaire. Moi j'ai des preuves, vous les voulez peut être ?
https://i.servimg.com/u/f23/11/13/76/11/procas10.jpg
Comme vous pouvez le voir, je ne me suis rien vendu et je ne peux moi même me mandater.
Où est donc le bénéfice personnel ? Je vous le demande. Trouvez des preuves s'il vous plait. Comment ai-je pu me transférer l'argent.
*Se tournant vers le juge*
Monsieur le Juge, il est clair que l'acte d'accusation stipule que j'ai vendu ses biens pour mon bénéfice personnel. Pourtant j'apporte la preuve que non. A vous de trancher. Que justice soit rendue !
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Je tiens d'abord à remercier les tarbais qui ont rachetés ce qu'ils ont pu des produits vendus par l'accusé.
Je tiens à souligner le caractère gravissime de cette infraction qui empêche toute conciliation.
En effet ce n'est pas tous les jours que l'on voit de telles quantités transiter sur le marché.
Son acte a provoqué une destabilisation du marché tarbais.
Votre honneur, je demande à l'encontre de l'accusé une peine de 5 jours de TIG et une journée de prison.
Au vu de la faible solvabilité de l'accusé pour éviter toute amende, je ne demande aucune sanction pécuniaire.
Mais en cas de refus de l'accusé d'accomplir ses TIG, je demande 2 jours de prison à son encontre.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Vous devez faire erreur...
En quoi ai-je destabilisé le marché ? Ne feriez vous pas erreur avec un autre procès ?
Il y a eut ici que quelques maïs et encore...
On me juge ici pour un soit disant bénéfice personnel non pour une déstabilisation du marché, il faudrait savoir.
Je vous rappelle qu'il existe une procédure pour l'escroquerie.
Je vous rappelle qu'il est techniquement impossible que l'argent m'a été reversé.
Je vous rappelle que votre procureur confond plusieurs procès.
Pour toutes ses raisons je continue à demander la relaxe.
- Citation :
- La défense a appelé Fenek à la barre :
Je viens apporter une pièce manquante au dossier. En effet, vous m'accusez ici d'escroquerie, or il existe une procédure très claire concernant ce chef d'inculpation :
La procédure judiciaire pour les cas d'esclavagisme et escroquerie
- En cas de première infraction, une conciliation entre la victime et l'accusé est systématiquement tentée.
- En cas de seconde infraction, l'accusé ne pouvant plus prétendre ignorer la loi, il devra obligatoirement répondre à la demande de conciliation et s'acquitter d'une amende forfaitaire de 3 écus. L'accusé dispose pour cela d'un délai de quarante-huit heures (48h).
Une fois ce délai écoulé ou si la personne incriminée refuse d'obtempérer, son dossier sera automatiquement transmis au procureur.
- En cas de troisième infraction,le dossier est transmis directement au procureur qui engagera les poursuites judiciaires pour Esclavagisme ou escroquerie.
J'ai donc prouvé :
- que l'argent n'a pas pu mettre reversé et n'a été reversé à quiconque
- que la procédure n'a pas été respecté
Pour ces 2 raisons, je demande la relaxe pure et simple.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Hooks à la barre :
"Hooks entrait dans la grande salle , il y avait longtemps qu'il n avait plus été appelé a temoigner . Il s'avança etpris la parole"
Votre honneur bonjour , Je me presente Hooks , tribun de Tarbes et chef maréchal assermenté de ma belle ville .
Celà faisait bien plus d'une semaine que je demandais quelques explication a notre maire messire Fenek . Et je sentais venir un cou bizarre de sa part .
Mais bon celà n'a rien avoir avec votre affaire , votre honneur . J'en reviens a ce jour du 16 mai de l'an de grace 1459 , je fais mon petit tour de la ville , entre le cadastre et les nouveaux venus j'ai du travail croyez moi ^^ ... Et je tombe sur des affiches , là je ne sairais dire qui les a mis en place maisz leur message etait clair , il parlait de donner la ville a une certaine famille , et Fenek notre maire en serais le meneur .
Je file au marché ...... J'ai longtemps appartenu a la prévoté et diverse police des royaumes donc par habitude je connais les derives sur les marché , et je tombe sur diverses denrées a bas prix ...... JE me permets de tenter le fait d'en acheter une , c'etait un maïs a 2 ecus , et là je vois que la mairie en est le vendeur ....... Donc j'ai pris ce que pouvais a bas prix ,car je me doutais que messire Fenek vendais a bas prix pour mettre a mal le marché , et la ville .
Voilà comment j'ai acheter diverses denrées ,que j'ai redonné depuis a la ville car j'ai fait celà dans le but de protéger ma ville de ce fourbe .
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
L'accusé est relaxé.
La cause en est le caractère de doublon que revêt cette accusation avec celle, concomitante, de haute trahison, actuellement en jugement. | |
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