Philios
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 |  Sujet: Fenek – HT - Coupable – 09 Juillet 1459 Lun 24 Oct - 1:55 | |
| Fenek – 09 Juillet 1459 – Coupable – Haute-Trahison
Juge : Julio18
Procureur de l’Accusation : Fionalli
Procureur du Réquisitoire : Fionalli
Témoins de l’accusation :
 Shallimar
Hooks
Témoins de la défense :
Fenek
…
Coupable + Prison 6 jours + Bannissement 3 mois
Verdict rendu le 09 Juillet 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du 24 Mai 1459,
Moi Fionalli, procureur du Béarn
Accusé : Fenek
Motif : Haute Trahison
Victime: Ville de Tarbes
Le sieur Fenek est accusé d'avoir profité de son statut de maire pour avoir pillé la mairie de Tarbes aux dépends de celle-ci et de ses habitants.
******************
Le Coutumier dispose ;
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
************
* Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois, décrets et arrêtés royaux et locaux. En cas d'infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn.
* Nul n'est censé ignorer la Loi
***********
6-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité,ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
7-Haute Trahison
Constitue un acte de Haute Trahison, tout acte relevant de la Trahison et fait par un ou des membres du conseil comtal, d'une mairie ou d'une quelconque institution Béarnaise ou encore le refus d'approbation par un maire de la Charte des maires.
**************
Droits et devoirs d'un Maire - Octobre 1457/ juin 1458/ Avril 1459 dispose:
* Le Maire est chargé de conserver et d'administrer les biens appartenant à la commune et d'en gérer les revenus dans l'intérêt de sa ville.
* Le Maire ne peut aller à l'encontre des Lois, Chartes et Décrets Comtaux.
* Le Maire devra toujours, de par son statut, se comporter de façon respectueuse aussi bien en paroles que dans son attitude.
* Le Maire reçoit la confiance des citoyens de la ville. Un Maire, qui bafouerait la confiance des habitants en promulguant des mensonges mettant en péril l'intégrité des habitants, pourra être poursuivit devant la justice.
* Le maire est responsable de la gestion économique de sa ville.
* Le maire se doit d'attribuer les mandats municipaux de façon responsable durant son mandat.
* Le maire se doit d'assurer la sécurité de sa ville. Il s'engage pour cela à déposer des embauches de miliciens chaque jour.
******************
Les éléments à charge :
Voici l'inventaire de la mairie de Tarbes au mois de mars :
*****
Mandat confié à Messire Tritium pour protéger les biens de la ville pendant la nuit des élections.
Contient
999 écus
78 miches de pain
23 sacs de maïs
16 bouteilles de lait
4 morceaux de viande
7 sacs de blé
13 pelotes de laine
10 peaux
22 légumes
134 stères de bois
7 manches
9 kilos de minerai de fer
1 épée
1 ombre
1 brochet
1 anguille
1 carpe
1 truite
1 charrette
A rendre demain matin vendredi 1er avril au nouveau maire
Portachu maire de Tarbes
**
https://i.servimg.com/u/f27/14/97/94/76/mandat13.jpg
https://i.servimg.com/u/f27/14/97/94/76/mandat14.jpg
https://i.servimg.com/u/f27/14/97/94/76/mandat15.jpg
https://i.servimg.com/u/f27/14/97/94/76/mandat16.jpg
****
Voici à présent l'inventaire de la mairie, après le pillage de l'accusé :
https://2img.net/h/i2.photobucket.com/albums/y19/cyrilmum/InventaireTarbes18-05.jpg
Encombrement : 20
-92,52 écus
kilos de minerai de fer : 4
****
Et de la taverne municipale :
https://2img.net/h/i2.photobucket.com/albums/y19/cyrilmum/InventairetaverneTarbes18-05.jpg
Inventaire
miches de pain : 26
sacs de maïs : 10
morceaux de viande : 5
chopes de bière : 26
****
Des mandats douteux ont aussi été attribués par l'accusé pour jeter le trouble.
Mandats qui ne respectent pas les règles d'usage dans la rédaction.
Je cite *des mandats économiques* :
***
* Tout mandat économique devra obligatoirement porter les mentions suivantes sous peine d'invalidité :
* le nom de la personne mandatée
* la date à laquelle le mandat a été créé
* le nom de la personne ayant créé le mandat
* le contrat incluant le motif de l'attribution du mandat et le détail des biens publics mis au initialement
***
https://2img.net/h/i2.photobucket.com/albums/y19/cyrilmum/MandatOparine.jpg
https://2img.net/h/i2.photobucket.com/albums/y19/cyrilmum/MandatSarkogone.jpg
https://2img.net/h/i2.photobucket.com/albums/y19/cyrilmum/MandatKimi.jpg
Ce qui contrevient directement à l'un des devoirs du maire :
* Le maire se doit d'attribuer les mandats municipaux de façon responsable durant son mandat.
La mairie a clairement été vidée pour plus de 3000 écus de perte tant pour la ville de Tarbes que pour ses habitants. L'accusé, maire de la ville légitimement élu, s'est vu porter atteinte à de nombreux devoirs dont un maire est pourtant tenu.
Le pillage a été rapide et bien organisé par l'accusé, voici des éléments pour le souligner :
Voici les derniers ordres de vente de la mairie, de produits à prix dérisoires:
Ventes
2011-05-16 18:10:34 : Vous avez vendu 1 pelote de laine pour 5,00 écus à Hooks.
2011-05-16 17:40:42 : Vous avez vendu 6 stères de bois pour 4,51 écus à Hooks.
2011-05-16 17:30:32 : Vous avez vendu 5 stères de bois pour 4,51 écus à Merlin..
2011-05-16 17:30:32 : Vous avez vendu 3 stères de bois pour 4,51 écus à Merlin..
2011-05-16 17:20:41 : Vous avez vendu 8 manches pour 5,00 écus à Hooks.
2011-05-16 17:10:32 : Vous avez vendu 1 manche pour 5,00 écus à Hooks.
2011-05-16 17:00:35 : Vous avez vendu 1 sac de maïs pour 2,00 écus à Hooks.
2011-05-16 17:00:35 : Vous avez vendu 1 sac de maïs pour 2,00 écus à Hooks.
https://2img.net/h/i2.photobucket.com/albums/y19/cyrilmum/TableaudebordTarbes18-05part4.jpg
Et les derniers événements de la mairie :
https://2img.net/h/i2.photobucket.com/albums/y19/cyrilmum/TableaudebordTarbes18-05part1.jpg
https://2img.net/h/i2.photobucket.com/albums/y19/cyrilmum/TableaudebordTarbes18-05part2.jpg
https://2img.net/h/i2.photobucket.com/albums/y19/cyrilmum/TableaudebordTarbes18-05part5.jpg
https://2img.net/h/i2.photobucket.com/albums/y19/cyrilmum/TableaudebordTarbes18-05part7.jpg
https://2img.net/h/i2.photobucket.com/albums/y19/cyrilmum/TableaudebordTarbes18-05part8.jpg
Que constate-t-on?
Et bien moi je remarque en particulier les embauches de miliciens à 20 écus pour empêcher la reprise de la mairie.
Mais aussi qu'il y a une absence d'embauche de miliciens le 15 Mai 1459, d'où une atteinte aux devoirs d'un maire:
* Le maire se doit d'assurer la sécurité de sa ville. Il s'engage pour cela à déposer des embauches de miliciens chaque jour.
https://2img.net/h/i2.photobucket.com/albums/y19/cyrilmum/TableaudebordTarbes18-05part6.jpg
https://2img.net/h/i2.photobucket.com/albums/y19/cyrilmum/TableaudebordTarbes18-05part3.jpg
Il est à remarquer cette levée d'impôt également, mais où est passé l'argent?
Et bien une chose est sûre, il n'a pas été reversé au Comté et la mairie de Tarbes est vide.
L'accusé a donc tout gardé pour lui.
Et un élément apporté par l'un des tarbais, qui racheté à la mairie, quantité de pains.
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/202/fenek.jpg/
Et plus récemment,
https://2img.net/h/i2.photobucket.com/albums/y19/cyrilmum/AchatFenekpoisson.jpg
23-05-2011 18:10 : Vous avez vendu à Fenek 4 légumes pour 9,00 écus.
16-05-2011 16:50 : Vous avez vendu à Fenek 4 légumes pour 9,00 écus.
L'accusé a encore suffisamment d'argent pour continuer à acheter à grand frais.
***
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat, qu'il pourra en trouver un ici lieu : http://avokshaillons.forumsactifs.comou ici http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
J'aimerais relever quelques erreurs avant de commencer ce plaidoyer.
Il faut que je vous rappelle que le Coutumier a changé. Et bien sur, il est inutile de vous dire qu'il n'existe pas de rétroactivité dans notre système judiciaire. Imaginez vous que du jour au lendemain on interdise les braies aux femmes, devrons nous les condamner ? Serait-ce juste ? Et bien non.
Je vous cite donc les quelques erreurs.
"Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois, décrets et arrêtés royaux et locaux. En cas d'infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn."
- Cette loi a été publié le 5 mai 1459 et a remplacé celle ci :
"Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois royales et locales. En cas d'infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn"
Ce que je veux montrer par là c'est que votre accusation est bancale. En effet, vous n'avez aucune preuve de la réelle date de l'éventuel méfait...
J'aimerais aussi dire qu'il n'est stipulé nul part que la Charte des Maires faisait force de loi. En effet, celle ci n'est pas rangée dans la catégorie lois (et si vous avez appliqué le principe de rétroactivité : ni dans la catégorie décrets ou arrêtés). Cela est navrant ne trouvez vous pas ?
C'était juste un accord, un contrat si vous le voulez. Je ne vois dans aucun texte quelle est la force d'un accord et d'un contrat dans le système judiciaire béarnais.
De plus, vous m'accusez de Haute Trahison, mais vous aussi vous pourriez l'être. Vous me faites venir ici, vous nuisez à ma tranquillité et c'est fort navrant... Pourtant je ne porte pas plainte pour autant...
Ce n'était que du blabla jusqu'ici, ne vous inquiétez pas maintenant je passe aux choses sérieuses.
Je démontrerai preuve par preuve avec mes preuves que vos preuves sont aussi pauvres que celles qu'avait Ayat pour se protéger.
De la baisse de la trésorerie tarbaise. Vous m'accusez d'avoir pillé la mairie. Moi je vous accuse de diffamation. En effet, je ne l'ai pas pillé, j'ai aidé à la piller. Oui j'avoue je suis complice d'une énorme machination. Et comme vous le voyez, je n'ai pas été trop méchant.
J'ai vendu à prix dérisoire ces produits mais pour quelles raisons ? Pour aider les tarbais. Ecoutez, si personne n'a rien remarqué, c'est que les prix pour vider la mairie à l'aide de mes comparses étaient élevés. Je n'allais pas m'amuser à vendre au minimum voyons ! De plus regardez la différence des heures et des minutes. Si j'avais voulu me le vendre à bas prix n'aurais je pas tout mis d'un coup ? Sérieusement, vous me prenez pour un débutant ?
Mais pourquoi avoir vendu à bas prix alors ? Pour faire profiter un chanceux et pour cacher quelques transactions...
On m'accuse d'avoir embaucher des miliciens puis de ne pas en embaucher ? Sérieusement, procureur, cela ne tient pas la route... De plus je n'ai été nullement prévenu de la reprise de la mairie. Laissez moi rire croyez vous que je sois au courant de ce qu'il se passe au conseil comtal ?
"L'accusé a donc tout gardé pour lui". Vous n'avez et je le répète encore AUCUNE preuve.
Alors voici ma version des faits, j'ai reversé tout cela à un ami, collègue. En effet, sachant que j'allais être poursuivi, je devais transférer mon argent le plus rapidement possible... Je dis bien mon argent, oui vous savez, il n'y a pas que les mairies qui rapportent mais aussi le travail. Et comme Ecm me l'a dit de nombreuses fois, je ne pense qu'en chiffre, pareil pour d'autres... Inutile de vous dire que quelques écus c'est facile à trouver...
https://i.servimg.com/u/f23/11/13/76/11/preuve10.png
Ensuite, effectivement j'ai acheté des légumes. A plusieurs reprises, mais vous savez, on dit que les légumes sont bons pour le charisme. Et oui j'ai dépensé 72 écus en 7 jours. Vous savez combien gagnent un mineur ? 15 écus par jour... Alors s'il vous plait, arrêtez de dire n'importe quoi. Je tiens à dire que la personne qui vous a donné cela est névrosé à ce que j'ai entendu dire. Elle m'a même accusé de les revendre plus cher. Dommage, j'aurais du le faire au lieu de les manger.
Ce procès est grotexte ! Sérieusement, la moitié de vos preuves sont écartées. Je suis bien coupable de complicité mais en aucun cas de pillage. Rien ne m'est revenu. Alors oui je dois être jugé pour la trahison que j'ai fais aux citoyens de Tarbes, mais en aucun cas pour leur avoir volé personnellement leurs biens.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Les règles ne sont pas là pour faire jolie, il est dommage pour l'accusé de se croire au dessus des lois.
Au passage un extrait du Coutumier pour souligner l'importance des textes concernant les maires :
*
(à) ou d'une quelconque institution Béarnaise ou encore le refus d'approbation par un maire de la Charte des maires.
*
L'accusé a été élu maire de la ville de Tarbes le 1er mai 1459.
Je souligne par ailleurs que les modifications de certains points apportées à notre Coutumier, datent du quatrième jour du moi de Mai 1459 et affichées le lendemain, soit trois jours après l'élection de l'accusé.
Je cite la fin de l'annonce qui a été faite pour que tout le monde puisse voir la date :
*
Proposé, rédigé et publié par Wilfred_ivanhoe, Porte-parole du Béarn,
Avec l'aval de sa Grandeur Yolaine de Nay, Coms do Biarn.
Fait à Pau, le quatrième jour du mois de Mai de l'an de Grâce 1459.
*
Les tarbais ont eu des doutes peu avant la diffusion de l'affiche qui transforma le doute en certitude vers mi-mai. Les preuves apportées corroborent cette période.
Il est donc simplement impossible de faire croire à l'antériorité des faits par rapport aux modifications du Coutumier. Les faits se sont déroulés non pas début mai mais à la moitié du mois.
Il est étonnant de voir un maire avoir besoin de complice pour piller sa mairie, mais peut-être que l'accusé pourra nous éclairer sur ses complices, des noms avec de la chance ?
Complices imaginaires ou réels ?
La vérité votre honneur est simple, l'accusé a trahi la confiance des habitants et du comté tout entier en pillant la mairie et à présent il n'ose pas en assumer l'entière responsabilité.
Mais peut-être l'accusé veut-il qu'on le remercie d'avoir seulement laissé 4 minerais de fer dans les stocks de la mairie?
Je requiers votre honneur, une peine de prison de 6 jours, ainsi qu'une amende de 100 écus, maigre par rapport au plus des 3 000 écus de pertes de la mairie.
Enfin je demande une peine d'inéligibilité de 3 (trois) mois et un bannissement du Comté du Béarn d'une durée de 3 (trois) mois également.
Je vous remercie.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Vous avez l'air si sur de vous... Et vous prétendez devenir Comtesse ? En effet, j'ai été élu deux fois, depuis Avril 1459 en fait. Une des qualités premières d'un régnant est de se renseigner d'être à l'écoute. Imaginez vous un régnant oublier la date de couronnement de notre chère Reyne ?
Bref, restons en là. Revenons en au procès.
Je persiste à dire qu'il n'y a aucune preuve de la date à laquelle les méfaits ont été commis, et vous en avez nullement apporté la preuve.
En effet, l'affiche a été diffusé une fois que le plan Krakov fut mis en place.
En effet, les preuves que vous avez ne sont pas réellement des preuves.
En effet, rien ne prouve que j'ai reversé de l'argent à quelqu'un ni à moi même, par contre tout prouve que l'argent a bien réellement disparu. Mais où ? Mais quand ? Et bien, je vous propose des cours, je peux vous prêter un traité que mon père a écrit il y a quelques années.
Ecoutez, je ne vis pas pour une personne, je vis pour ma famille. Connaissez vous ce sentiment d'appartenir à un groupe ? Non pas une liste comtale, mais un groupe qui est lié par le sang (certes la consanguinité a des effets bizarres sur certains d'entre nous).
Donc oui, il est étonnant de voir un maire avoir besoin de complice. En effet, je me vois mal partir tous les soirs avec une charrette rempli de biens provenant de la mairie...
Donc non, vous n'aurez pas les noms de mes complices, cela ne changera rien. En effet, j'ai apporté la preuve que ce n'était pas moi qui avait l'argent, qu'il y avait donc des complices. En ce sens, je serai jugé pour complicité et pour avoir trahi la confiance des habitants. Dénoncer mes compagnons changeraient donc quoi ? Rien du tout. Il aurait fallut jouer un autre jeu, si vous vouliez vraiment coincer ceux qui pourraient vous rendre l'argent...
Vous me faites passer pour un sans coeur ? Non il n'y avait pas que 4 minerais. Peut-être oubliez vous la taverne ? 250 écus de marchandises à l'intérieur. A bon ? Vous ne le savez pas ? Oui j'ai voulu redonner une chance à Tarbes après sa trahison envers ma famille. Qui ne pardonne pas ?
C'est pourquoi, je demande ma relaxe.
Vous avez cité un texte qui n'était pas en application quand j'ai commis le méfait.
Vous m'accusez d'avoir pillé une mairie alors que je n'ai rien.
Vous commettez envers moi par vos déclarations une atteinte à mon honneur.
J'aurais une question, êtes vous payé par quelqu'un pour dire de telles sotises ? Êtes vous peut être, par ce procès, en train de faire monter votre popularité ?
- Citation :
- La défense a appelé Fenek à la barre :
J'aimerais répondre à l'accusation de Shallimar.
J'ai bien aidé à distribuer les biens de la mairies de Tarbes, cela je ne le nie pas. Au fait, savez vous comment j'ai eu 2000 écus ?
C'est la Comtesse elle même qui m'en a donné l'autorisation. Voyez vous, elle a accepté de me verser cet argent pour que Tarbes puisse faire du recel avec des vieilles connaissances brigands... Tout cela pour y gagner 200 écus...
Est-ce un rôle de bon père de famille que de faire venir des brigands sur ces terres ? Je ne crois pas...
L'état particulièrement pitoyable ? Je vous rappelle que j'ai laissé du fer s'il me semble bien et que j'ai transféré une vingtaine de miches, 10 sacs de maïs et 5 morceaux de viande pour ne pas couler complètement tarbes. Donc oui, il y a avait un déficit mais c'est notamment à cause des 50 écus de corruption.
Et oui, je ne pouvais pas savoir et vous le dites vous même. Quand il y a un otage, avant il y a normalement des négociations... NON ??? Je pensais avoir encore une bonne semaine devant moi.
Je ne prends pas ce tribunal pour des imbéciles, je me défends juste. C'est vrai que vous avez une autre version. Mais je vous rappelle que je ne me suis encore jamais exprimé sur ce pillage. Cela fait une semaine que des rumeurs tournent sur ce sujet. La plupart sont fausses... Et oui. Vous savez entre les soit disant pillage de marché ou tentative de spéculation, il y en a des rumeurs. Mais le problème c'est que je ne fais pas de telles choses par manque de moyen déjà et parce que comme je l'ai expliqué à plusieurs reprises économiquement parlant c'est impossible à moins d'avoir des fonds énormes.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Shallimar à la barre :
* L'administratrice de Tarbes vint s'installer à la barre pour témoigner comme elle en avait reçu la demande. Elle salua la Cour et les différentes personnes présentes. *
Monsieur le Juge, Madame le Procureur, je viens ici témoigner mon grand désarroi face à l'état dans lequel j'ai trouvé la mairie au matin du 18 mai, quels sont les différents constats que nous avons pû faire et les différents conclusions que nous avons pû en tirer.
Donc, au matin du 18 mai, après avoir lutter contre la garde engagée, nous avons trouvé la mairie dans un état assez pitoyable. Les stocks qui étaient signalés comme plains étaient en réalité vide tout comme les caisses.
En observant les registres de comptes que nous avons pû trouver, il nous a été possible de voir qu'en effet, le maire Fenek s'est ingénié à dilapider les biens de la mairie, ce qui, même s'il ne l'a pas fait pour son propre compte, constitue néanmoins une atteinte grave à la ville de Tarbes et au comté, bien qu'il tente de faire passer cela pour de l'altruisme.
En effet, il ne faut pas oublier que, quelques heures seulement avant de commencer son manège commercial, ce dernier s'était fait remettre les fonds placés auprès du comté... histoire de ne pas en laisser une miette, dirons-nous. Comment pouvoir croire ensuite qu'il puisse agir « pour faire profiter un chanceux » ? Un magot de 2 000 écus, je pense que personne ne le raterait.
Mais n'oublions pas, justement que le maire s'était engagé à veiller à la bonne santé de sa ville et à ne point lui porter atteinte.
D'ailleurs, aussi, à ce titre, je note l'état particulièrement pitoyable dans lequel j'ai trouvé la mairie. Ce n'est point la première fois que j'ai le rôle de la reprendre à des maires plus ou moins indélicats, mais il a de loin dépassé tous vos prédécesseurs.
J'ai entendu le prévenu dire qu'il ne pouvait pas savoir que la mairie serait reprise, afin de justifier le salaire de la milice. Je souligne, en toute logique, qu'au moment où l'on proclame que l'on prend une ville en otage, en toute logique, on s'attend à des mesures de rétorsion de la part de l'autorité supérieure. Et il ne se serait pas prémuni ?
En plus d'avoir gravement porté atteinte à la mairie, le sieur Fenek tente de prendre toutes les personnes présentes dans ce tribunal pour des imbéciles.
* Elle s'inclina à nouveau respectueusement et quittat la salle.*
- Citation :
- L’accusation a appelé Hooks à la barre :
" Hooks entre a nouveau dans la grande salle, et s'apprête a témoigner "
JE viens a nouveau devant vous , toujours pour cette facheuse histoire. Mais là j'agirais plus en temps tribun et conseiller municipal .
Une semaine avant le pillage par messire Fenek, je lui avait demander des comptes quand au bilan de Tarbes, quand au liquidité et inventaire de la ville . Etant conseiller je pensais dans mes droit d'avoir un peu de nouvelles , vu que notre maire ne parlait point , et ne passait point en salle communale.
A celà j'ai eut comme reponse que je n'avait pas a connaitre çà ,que çà ne me regardait pas, et que lui Fenek etant maire ,faisait ce qu'il voulait , qu'il n'ait pas de compte a rendre , et s'ennuyait en notre présence.
C'est alors que j'ai proposé ma démission , ne pouvant rester avec une dictateur comme celà .
Je pensait bien qu'il y avait anguille sous roche , mais de là a penser qu'il trahirait la ville .
J'espère vous avoir apporter un peu plus sur ce sombre individu .
- Citation :
- Verdict de la cour :
Julio, Juge du Béarn, en ce 9 juillet 1459
Concernant les accusations de haute trahison envers Fenek
Au vu des faits,
Au vu des témoignages,
l'accusé est déclaré coupable
Je suis consterné de voir que l'accusé essaie de se faire passer pour un grand coeur, ayant laissé quelques miettes à la ville ou rejette la responsabilité sur de tierces personnes.
Il est condamné à 6 jours de prison. S'y ajoute, et prendront effet après sa sortie de prison, 3 mois d'inégilibilité et 3 mois de bannissement, cette sanction étant prise en accord avec le Coms actuel, pour la protection du Béarn, il sera laissé 48 heures à l'accusé pour quitter le territoire Béarnais dès sa sortie de prison. | |
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