Philios
Enlumineur
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 |  Sujet: Asmodeo66 – TOP – Coupable – 06 Octobre 1459 Lun 24 Oct - 1:14 | |
| Asmodeo66 – 06 Octobre 1459 – Coupable – TOP
Juge : Dyvina
Procureur de l’Accusation : Aida80
Procureur du Réquisitoire : Aida80
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 310 écus + Prison 3 jours
Verdict rendu le 06 Octobre 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur, en ce 28 septembre 1459, nous Tritium, procureur du Béarn, mettons en accusation Messire Asmodeo66 pour trouble à l'ordre public. En effet, la nuit entre le 22 et le 23 septembre 1459, il a attaqué et a dérobé environ 540 écus à Polina.
En plus de n'être pas bien malin de brigander à coté de chez lui, il s'en est pris à une enfant !
Il a par cet acte bafoué les lois béarnaises :
**********
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
*****
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
*****
3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
*****
Lois pénales
Brigandage
Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre public.
**********
Voila les éléments qui nous ont permis de lancer ce procès :
" Expéditeur : Polina
Date d'envoi : 23/09/2011 - 19:57:13
Titre : Au voleur !
Madame le maire de Tarbes,
Je me présente Polina d'Argenson, Fille de Kessyba et Clayd.
Ce courrier pour vous dire que je me suis fait racketté par un certain Asmodeo66. Celui ma retiré près de 540 écus.
J'aimerais madame, que nous puissions au moins me dédommager. peut-être pas de tout, mais au moins de 300 écus.
Puissiez-vous peut-être l�arrêter ...
Merci d'agrée, madame, l'expression de mes salutation distingué !
Polina"
Preuves :
https://i.servimg.com/u/f41/14/21/88/07/attaqu10.jpg
https://i.servimg.com/u/f41/14/21/88/07/xx11.jpg
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Je vais maintenant laisser la victime s'exprimer.
C'est tout votre Honneur.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre Honneur,
L'accusé s'en est pris à une enfant, et cet acte ignoble n'a pas à être pardonné !
Il n'a pas daigné se présenter, c'est qu'il reconnait ces faits honteux !
Je demande qu'il soit reconnu coupable de brigandages sur les routes Béarnaises, et qu'il soit condamné à 3 jours de prison et 300 écus d'amende !
C'est tout votre Honneur.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Voilà que je vienne.
Désolé, votre honneur, je devais acheter des vêtements en harmonie avec ces pièces, m'a coûté toutes mes économies, mais je dois dire que je suis beau.
L'accusation contre moi est sans fondement, je suis plus jeune que Paulina, si elle est un enfant, alors que suis-je, sont juste nés?
Je ne l'ai pas volé, nous avons trouvé un vendeur de bonbons dans les bois et nous avons mangé à leur faim. Vous lui dites pas la vérité aux parents a inventé cette excuse insensée.
Avec ce que j'affirme mon innocence, Asmodeo
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
( La juge arriva pour rendre son verdict )
Accusé levez vous !
En ce jour du 06 octobre de l'an de Grâce 1459
Moi Dyvina Juge en Bearn je vais rendre mon verdict.
Asmodeo66 vous êtes accusé de trouble à l'ordre public au motif que dans la nuit du 22 au 23 septembre 1459 vous avez racketté Polina et lui avez dérobé pour environs 540 écus !
Vous réfutez les faits et vous déclarez innocent!
Votre plaidoirie nous explique que vous auriez juste dévoré pour 540 écus de bonbons, en une nuit! en compagnie de Polina.
Au moins reconnaissez vous avoir approché votre généreuse victime c'est déjà ça !
Et la preuve d'achat de ces bonbons, l'auriez vous engloutie aussi messire Asmodeo ?
Et combien de bonbons avez vous donc laissé à votre victime pour l'abandonner aussi faible après votre festin ?
Et dois je comprendre d'après ce que vous dites que vous aviez des économies pour vous acheter de nouveaux vêtements, mais avez préféré vous goinfrer aux frais de votre victime ?
Mais quel preuve de galanterie jeune homme !
Sachez que preuves ont été données de votre acte, accusé.
Et peu importe de savoir si elle est une enfant ou une adulte.
Peu importe également de savoir si vous êtes plus jeune que votre victime, car le brigandage n'en reste pas moins punissable car interdit par les lois béarnaises !
Votre victime a su prouver elle, ses accusations à votre encontre en l'appuyant par des preuves écrites et réelles, recevables par le tribunal du Béarn.
Vous avez trouvé le chemin de ce tribunal et vous souciez de votre apparence pour vous rendre beau avant de venir, j'en conviens donc que vous n'êtes point aveugle et avez eu tout loisir de prendre connaissance de ces preuves, affectées à votre dossier avant de formuler votre défense.
Entendu que d'après le témoignage de la victime Polina une somme d'environs 540 écus lui a été dérobée et que preuve est donnée que vous êtes le seul à l'avoir bel et bien brigandée cette nuit du 22 au 23 septembre 1459,
Entendu qu'elle ne fait nul état dans son témoignage d'un quelconque repas de bonbons pour corroborer vos dires,
Entendu que la victime elle même, sur la somme de 540 écus a la générosité de ne demander que le remboursement de 300 écus,
Asmodeo66 je vous déclare coupable !
Coupable d acte de brigandage ! Acte de brigandage sur une enfant de 7 ans !
Je vous condamne donc à trois jours de prison, cela vous aidera à digérer votre consommation de bonbons à défaut de vous faire prendre conscience de votre acte.
Des votre sortie à restituer une partie du butin de votre vol en faisant don de 300 écus à la mairie de votre lieu de résidence, qui sera en charge de reverser ensuite cette somme à votre victime.
Je vous laisse 20 jours à partir d'aujourd'hui pour vous exécuter soit jusqu'au 27 octobre 1459 au soir.
Si à cette date la mairie de votre lieu de résidence ne m'a pas confirmée ce fait, ou si vous même n'êtes pas en mesure de me faire parvenir preuve de ce don, la justice du Béarn pourra à nouveau instruire un procès à votre encontre pour trouble à l'ordre public, au motif de non respect de cette décision de justice.
Et enfin à une amende Cash de 10 écus pour frais de dossier
Garde emmenez ce voleur dans nos Geôles
Boum (coup de maillet)
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