Gilou12 - TOP - coupable - 12 octobre 1459

Comté du Maine

Procès pour TOP

En date du mois d'Octobre 1459
Procès instruit le 4 octobre 1459
Verdict rendu le 12 octobre 1459

Nom de l'accusé: Gilou12

Procureur: Dimaro
Juge: Elendillefin

Acte d’accusation

Citation :: La cour s'installa, tandis que Dimaro prenait place du côté de l'accusation pour un nouveau procès.
La greffière s'avança et annonça :

« La séance est ouverte.
Noussommes réunit pour le procès à l'encontre de sieur Gilou12 de Vannes, habitant de Mâcon en Bourgogne présent au Mans en date du 4 octobre 1459. Je laisse à présent le procureur vous présenter le dossier qui suit. »

Dimaro prit le dossier en main et se dirigea vers la cour en remerciant le greffier.

« Votre honneur, mesdames et messieurs de la Cour, mes hommages.
Nous, Dimaro di Campiglio, Procureur en charge de la justice du comté du Maine, présentons devant vous l'acte d'accusation.

Gilou12 de Vannes est accusé de trouble à l'ordre publique pour séjour illégal sur le sol Mainois. En effet, en connaissance de la situation actuel de guerre et de la fermeture des frontières du Domaine royal, d'une part, et de
surcroit celles du comté du Maine, d'autre part, il vous est indispensable de posséder un laissez-passer en bonne et due formes. Droit qui ne vous a nullement été admit par de la prévôté du Maine, ni même quémandé par vous-même.

Ainsi, vous êtes mis en accusation pour avoir enfreint l'article 4, sous-section B crimes et délits, du droit pénal définie par le Codex du Maine en vigueur depuis le 19 juin 1459. De même, vous vous êtes mis de votre plein gré en oppositions à l'ordre royal sus cité par le décret Comtal du 26 Aout 1459.

En voici les contenus :

« Codex du Maine
Section II - Du droit pénal
Sous-section B - Crimes et délits.
Ci-après sont exposés l'ensemble des actes susceptibles d'amener à l'ouverture de poursuites voire à une condamnation pénale en Maine. De façon générale, il est considéré que la tentative vaut l'acte et que le bon sens doit toujours être considéré au premier chef par les parties concernées.
Article 4 : Trouble à l'ordre public
Article 4.1 :
Tout acte nuisant au-delà de ce que le bon sens tolère à une personne ou un groupe de personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public.
Article 4.2 : Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine commise par quelqu'un qui ne lui serait pas assujetti. »

« De nous, Orin, Vice-Comte du Maine
A vous, mainois et mainoises
Et à tous ceux qui de droit liront ou se feront lire
Respect et amitié
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Annonçons par décision de la Reyne :
. La fermeture des frontières du Maine, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre.
. La mise en Faucheuse de nos armées, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre.
.Appelons tous les Mainois à défendre leur village respectif en prenant contact avec le Responsable de la Défense Civile qui les aiguillera vers une lance.
Que cela soit dit, que cela soit su.
Rédigé et scellé au Palais des Comtes du Maine
Le vingt-sixième jour du mois d'Aout de l'an mil quatre cent cinquante neuf
Orin, Vice-Comte du Maine »

Monsieur le Juge, nous déposons auprès de vous un élément à charge capital dans cette affaire. A savoir le rapport de la douane stipulant que l�accusée est présent actuellement en Maine et ce depuis le 27 septembre 1459. De plus il a ouvertement, sous les yeux de notre Comtesse Karyaan, critiqué avec dédain la prévôté et ses recommandations.

Merci. J'en ai finit votre Honneur. »

Dimaro alla se rassoir laissant place au greffier qui rappela les droits de l'accusé.

«Nous nous devons de rappeler à l'accusé que, de par le Codex Mainois en vigueur, de l'article 1.4 des principes généraux du droit pénal, vous avez le droit d'être représenté ou aidé d'un avocat de votre libre choix.
La parole est à la défense.»

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Je vous prolonge jusqu'au 21 octobre.
Essayez d'emménager durant ce laps de temps , bon séjour néanmoins.

Pelotine wsdk.
prévot de bretagne.
voila .................

et

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre honneur, mesdames et messieurs,

Le rapport de la prévôté et le témoignage de la comtesse sont assez explicites.

Il a été avéré que l'accusé ne possède pas de laissez-passer à ce jour, le rendant de ce fait hors la lois.

Les actes et les mots de celui-ci rapporté par les témoignages concordent en ce sens. Sa volonté étant de se moquer des lois il en va de soi qu'aucune clémence ne sera requise.

Ainsi, nous, Dimaro di Campiglio procureur du Maine, demandons que l'accusé soit déclaré coupable et mit en geôle en plus d'une amande forfaitaire, pour la leçon et les frais de justice engagés.

En vous remerciant, j'en ai finit votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: Voici son témoignage :
Stephetfranck arriva un peu perplexe ne sachant pas pourquoi elle était ici

Bonjour

Je ne peut témoigner car je ne sais pas pourquoi l'on ma demandé.

"se tourne vers l'accusé puis vers le juge"

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: Voici son témoignage :
*Courant dans les couloirs, ayant oublié qu'elle avait été appelé à la barre, voilà la Comtesse qui débarque en trombe dans le tribunal et reprend sa respiration.*

Bonjour Votre Honneur, Procureur et membres du Jury.
Navrée de ce retard.
Donc que dire ?
Eh bien qu'il est difficile de faire plus clair pour le Comté du Maine quand il s'agit de faire appliquer les lois Royales.
La Reyne nous a formellement demandé de fermer les frontières et de nous mettre en faucheuse. Nous l'avons fait.
Qui dit frontières fermées, dit demande de laisser passer.
Notre prévot, en la personne de Dame Eva, est extrêmement présente et active pour permettre à tous de circuler dans les meilleurs conditions.

Cependant, elle ne fait pas de miracle.
Si on ne répond pas à ses courriers, on ne peut pas décemment accepter une personne sur notre territoire.

Je l'ai personnellement croisé en taverne et il m'a affirmé ne pas avoir envie de répondre aux courriers. Qu'il fait ce qu'il veut et voyage comme il l'entend;

Soit...
Mais nous ne pouvons le permettre.
Les lois sont applicables à tout le monde.
S'il n'avait pas joué à tant de condescendance avec notre prévoté, alors nous lui aurions accordé un laisser passer.
Là... navrée mais non.

J'ose espéré avoir répondu à vos questions, je suis et reste à votre disposition.

*s'incline et retourne bosser*

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Len frappa de son marteau sur son bureau.

Voici mon verdict:
Attendu que la fermeture des frontières du Maine a été annoncée par son excellence Orin en date du 27 août 1459
Attendu que les différents rapport de douane mentionnent les déplacements de l'accusé à travers le Maine pendant plusieurs jours entre le 27 septembre et le 06 octobre
Attendu que l'origine réputée de l'accusé est la Bourgogne
Attendu que malgré ces circonstances et les courriers à lui adressés, l'accusé n'a nullement tenté de se mettre en ordre par rapport aux autorités du Maine
Attendu que par son attitude, il s'est montré peu respectueux des lois du Maine et de sa plus haute autorité, sa grandeur la comtesse Karyaan,

Moi, Elendillefin, au nom du comte du Maine et en vertu des pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, déclare :
- que l'accusé est coupable de trouble à l'ordre public pour avoir séjourné illégalement en Maine,
- que son manque de respect constitue une circonstance aggravante

En conséquence de quoi, je condamne l'accusé à une peine de prison de 2 jours.

Le condamné étant actuellement en dehors du Maine, le présent verdict lui sera communiqué par missive.

Len abattit son marteau sur son bureau, pas trop fort de peur de le casser.

Fait en le tribunal du Maine le 12 octobre 1459

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.