jeremI
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 |  Sujet: Jordann TOP- COUPABLE Mar 4 Oct - 22:06 | |
| Duché de Touraine
Procès pour TOP
Procès instruit le 16 du mois d�Août de l'an de grâce 1459
Verdict rendu le 6 du mois Septembre de l'an de grasce 1459
Nom de l'accusé : Jordann
Procureur : Senctus
Juge : Sa Seigneurie,Llyr Di Maggio sous le Conseil de Tayabrina.Reudi
Acte d’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
En ce 16ème jour du mois d'Août de l'an de grâce 1459, nous, Senctus,
Procureur officiel de Touraine, instruisons un procès à l'encontre de la
dénommée Anjia pour trouble à l'ordre publique à l'encontre du Duché de
Touraine.
La prévôté a constaté que la dame Anjia, habitant de La Rochelle en
Poitou, est arrivée ce 16 août 1459 à Chinon et s'est dirigée ensuite
vers Loches. Elle porte épée et bouclier et possède 175 écus.
Or, cette personne n'étant pas tourangelle et n'ayant pas été convié en
notre Duché, elle contrevient au décret ducal du 23 juillet 1459 faisant
savoir que :
Art.3 : En temps de guerre, la Touraine suspend l'ensemble des droits à
la circulation des étrangers. Ainsi, tout étranger n'étant pas invité en
Touraine sera considéré comme membre d'une troupe irrégulière. Tout
transit par nos villes sera considéré comme une déstabilisation de nos
institutions et tout refus d'obtempérer immédiatement comme une cause de
procès.
En dérogeant aux usages et coutumes de la guerre, cette personne se
place donc dans l'illégalité. Elle ne saurait pouvoir se cacher derrière
des ordres car les actions sournoises sont autant de nuisance à l'acte
chevaleresque qu'est la bataille rangée. Si le suspect avait contourné
nos villes et s'était risquée aux contacts de nos armées, les règles
guidant une bonne justice n'auraient pu nous permettre de l�amener
devant nous. Seulement, celui-ci a préféré fureter dans nos cités
menaçant à chaque seconde l'ordre civil.
Nous nous trouvons purement et simplement dans un cas de déstabilisation des institutions.
J'ai l'honneur de citer à ce titre le Chapitre 2 de la Charte Législative de Touraine :
Article 5 : Les crimes infâmes, actes ayant entrainés la mort et/ou
impliquant des enfants et/ou entrainant la déstabilisation d'une ou
plusieurs institutions ducales et/ou concernant des pratiques de
sorcellerie, sont sanctionnés d'une Peine d'Inexcusable. Elle se
constitue en l'exil ou l'exécution.
Votre Honneur remarquera par ailleurs que cet individu ne s'est pas non
plus plié aux règles conventionnelles régulant la libre circulation des
étrangers sur notre sol en temps de paix, j'y vois une volonté farouche
de rester dans l'illégalité et, surtout, de maintenir une certaine
discrétion sur sa présence laquelle ne saurait convenir à un homme en
voyage.
Je laisse à la prévenue le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'elle peut demander un avocat.
Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine. Première plaidoirie de la défense - Citation :
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
L'accusée, la dénommée Anjia, a violé nos frontières et nos lois. Elle
n'a pas daigné nous faire le loisir de sa présence en ces lieux preuve,
s'il en est besoin, de son mépris pour nos lois et pour votre jugement.
En pareille circonstance et eu égard à son enrôlement dans les armées
ennemies, je ne saurais que trop vous conseiller la peine de mort ou, à
défaut, une longue peine de prison afin d'épargner le sang des nôtres.
Dans l'espoir que la ferveur royaliste qui m'anime transparaisse dans votre jugement,
Senctus, Procureur de Touraine Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- -
Témoin n°2 de la défense : ??? - Citation :
- -
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- -
Témoin n°2 de l’accusation : ??? - Citation :
- -
Verdict - Citation :
- En ce 6 Septembre du mois de Septembre de l'an de grasce 1459, Sa Grasce
Llyr di Maggio, Duc de Touraine, va rendre le verdict sous le conseil
du Juge de Touraine, Tayabrina Reudi, dans l'affaire suivante.
Eu égard la culpabilité avérée du prévenu pour les faits reprochés, à savoir: la situation irrégulière en notre sol.
Eu égard que l'accusé est entré en Touraine sans y avoir été convié.
Faisons savoir à l'accusé que la prévôté ne reconnait nullement
avoir autorisé l'entrée de ce groupe, auquel le prévenu appartenait, et à
circuler librement sur notre sol. Et que c'est à lui de se manifester
auprès de la prévôté pour signaler sans présence, non le contraire !
Lorsque l'on souhaite pénétrer dans un Duché, on s'informe avant des
lois en vigueur et l'on s'annonce.
Eu égard au fait que le prévenue est entrée en Touraine alors qu'il
est résident de la ville d'Angers, Duché d'Anjou, membre de l'alliance
de Ponant et de fait ennemi du Duché de Touraine et son intrusion sur
notre sol contrevient de fait au décret portant sur la fermeture des
frontières..
Eu égard au fait que le prévenu ne s'est pas exprimé devant cette
cours et confirme donc l'adage <consent>>
Reconnaissons le dénommé Jordann coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons.
Jordann vous avez été reconnu coupable de délits graves, en conséquence, votre peine sera une Peine Mineure.
Le Tribunal du duché de Touraine vous condamne à 1 jours de prison
ferme. La peine prend effet dès à présent ! A l'issue de sa peine le
condamné devra quitter le Duché de Touraine dès que son état de santé le
permettra et ce sans aucune autre forme de rappel. Si il ne s'exécute
pas de cette close, il sera de nouveau poursuivie par cette même cours
pour non respect d'une décision de justice.
L'accusé n'ayant pas un casier Judiciaire en Touraine en ouvrons un à son nom !
Justice est donc faite ! - Citation :
- Peine : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour. Ainsi que la demande de quitter le duché parès exécution de la peine
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