Jordann

[center][size=18][color=darkred]Procès de Jordann  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Mai 1460 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Esclavagisme[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Jordann au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Jordann était accusé de Trouble à l’Ordre Public  [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote] An de Grasce 1460 le 29 mai

Procureur : Ricardinho
Juge : Manulechti de Ryssel
Accusé : Jordann
Victime : mairie de Gien
Trouble à l'ordre Public


Le tribunal d'Orléans est aujourd'hui réuni pour juger messire Jordann accusé de s'être révolté contre la mairie de Gien dans la nuit du 24 au 25 mai et d'avoir donc tenté de prendre par la force ou par ruse ladite mairie sans le consentement ni du duché, ni du peuple de Gien.

Ces actes étant évidemment réprimé par le grand Coutumier orléanais ( http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier ) au livre V, chapitre 2 :
Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
- Toute personne se révoltant contre une mairie ou contre le château d'Orléans.
  [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
  [/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote] Messire le Juge, que dire de ce silence si ce n'est qu'il prouve la culpabilité de l'accusé?


En conséquence de quoi demandons une peine de 20 écus ainsi que 3 jours de prisons.

*Le procureur alla s'assoir, attendant le verdict du Juge*
  [/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
  [/quote]



[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] [b]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/b]

  *Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le délit de trahison selon l'ordonnance du Roy de France LEVAN III, fait à Paris, le 20 septembre 1458 et le livre V du droit Pénal Chapitre II du grand Coutumier Orléanais : Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
- Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans,
-Toute personne se révoltant contre une mairie ou contre le château d'Orléans, ;

ATTENDU QUE l accusé a bel et bien commis un délit de trahison ;
ATTENDU QUE l accusé a bel et bien commis un délit de trouble à l'ordre public ;
ATTENDU QUE les preuves sont en effet irréfutables ;
ATTENDU QUE L�ordonnance du Roy portant le titre « Des conséquences de la trahison envers le Roy de France » et visant les velléités et actes envers à la prise des bonnes villes de son royaume.

Par ces motifs, Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, reconnaissons la culpabilité du Sieur Jordann et le déclarons coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous le condamnons à une peine de prison ferme de 3 jours et une amende de 28 écus.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 05 juin de l'an de Grâce 1460.

Manulechti de Ryssel,
Juge d Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

[b]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 28 écus.[/b]


[/quote]