jeremI
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 |  Sujet: aoe-top-coupable Mar 28 Juin - 21:24 | |
| Procès pour TOP
En date du mois de juin 1459
Procès instruit le 10 avril
Verdict rendu le 28 juin
Nom de l'accusé: aoe
Procureur: senctus
Juge: kayActe d’accusation - Citation :
- Date 10 avril 1459
Accusé: Aoe
Lieu: Entre Vendôme et Tours
Dates des faits: 21 au 22 mars 1459
Motifs: Brigandage.
Le prévenu est accusé d'avoir enfreint l'article 30 de l'opuscule 3 du livre 2 du coutumier.
Livre II - De la haute et basse justice en Touraine
Opuscule 3 - De l'atteinte au droit des personnes selon la Coutume Royale et de Touraine
Article 30 : Constitue un acte de vol toute action consistant à s'approprier sans contrepartie le bien d'autrui sans son consentement.
Constitue un acte de vol aggravé toute action de vol employant l�usage de la violence.
Constitue un acte de brigandage toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé est un délit grave. Le brigandage est un crime. Le brigandage en bande organisée est un crime grave.
Tous ces actes relèvent de la haute justice.
Dans la nuit du 21 au 22 mars le prévenu a agr&sser sur la route entre Vendôme et Tours, messire Blackthunder. Voici la plainte de la victime.
Missive envoyée au Prévost
Messire Scoldt,
J'ai été victime de rackett sur vos terre et j'aurais aimé porter plainte. Le Maire de Tours m'a dit que vous étiez la personne compétente pour cette affaire, par conséquent, je vous envoye le message avec preuve de ce que je vous annonce.
Donc, dans la nuit de Lundi à Mardi 2 brigand m'ont attaqué : voici la preuve (https://2img.net/r/ihimizer/i/rackett1.png/)
Et m'ont subtilisé plus de 230 écus et une petite échelle ... cette argent été pour m'installé dans une autre ville mais je ne le reverai peut être plus jamais et j'en suis concient.
J'aimerai savor ce que vous pouvait faire pour moi, mais j'aimerai certainement que vous attrapiez ces malfrats pour éviter qu'il fasse d'autres victimes. Merci par avance pour votre réponses et suis concient que vous n'avez peut être pas que mon affaire à traiter, par conséquent je resterai à Tours le temps qu'il faudrat et serai à votre entière dispositon. Merci encore
Cordialement,
Blackthunder
En outre l'accusé ne nie pas ses coupables activités et s'en vante même auprès de la population, comme peut en témoigner Suckitdown
* Expéditeur : Suckitdown
* Date d'envoi : 10/04/2011 - 03:01:42
* Titre : Plainte
* Dimanche 10 avril 1458
Messire Le Procureur,
Je me nomme Stéphanie de Beauregard. J'habite à Vendôme depuis peu et j'ai rencontré un homme du nom de Aoe. Il m'a confié être un brigand et m'a assuré qu'il détroussait les gens sur les routes. Mon devoir civique est d'informer ma commune du danger que peut représenter cet homme. C'est pourquoi je souhaite porter plainte contre lui pour tous les vols qu'il a commis et pour ceux à venir. Je peux citer des victimes à comparaître qui ont perdu beaucoup. Je vous prie de bien vouloir me croire et de me répondre au plus vite.
Veuillez agréer mes sincères salutations,
Stéphanie de Beauregard
Aux dernières nouvelles le prévenu possède: un bâton et 3 écus. Il peut bénéficier de l'aide d'un avocat. Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- L'accusé ne s'étant pas présenté et mon témoin s'étant désisté. Je vais utiliser la plainte de messire Blackthunder, pour calculer la peine que j'estime de voir être infligé au prévenu. Je prends aussi en compte le faite que l'accusé n'a pas agit seul et que son complice c'est réfugié hors des limites du duché. Je réclame donc à l'encontre du prévenu: 1 jours de prison et 80 écus d'amende
Verdict - Citation :
- coupable
Peine - Citation :
- En ce 28ème jour du mois de Juin de l'an de grasce 1459, nous Kay Lanfeurst, Juge de Touraine, de par les pouvoirs que nous a conféré Sa Grasce Llyr di Maggio, rendons le verdict suivant :
L'accusé, dénommé présentement Aoe, est reconnu coupable de troubles à l'ordre public pour brigandage sur les routes de Touraine.
Considérant les nulles prétentions de la victime, considérant qu'il n'est fait état de conséquences physiques, considérant le casier judiciaire vide, condamnons le contrevenant à une amende royale de 1 écu et ouvrons à son nom un casier judiciaire.
Ainsi je dis, Justice est faite ! | |
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