jeremI
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 |  Sujet: Anne_marie - TOP - Relaxe Mar 4 Oct - 21:41 | |
| Procès pour TOP
Procès instruit le 14/07/1459
Verdict rendu le 23/07/1459
Nom de l'accusé : Anne_marie
Procureur : Senctus, substitué par Tayabrina.reudi
Juge : KayActe d’accusation - Citation :
- En ce 14ème jour du mois de Juillet de l'an de grâce 1459, nous, Senctus, Procureur de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du dénommé Anne_marie pour trouble à l'ordre public à l'encontre du Duché de Touraine.
Votre honneur, la situation est grave car, aujourd'hui, une multitude de ressortissants de Duchés ennemis se trouvent sur notre territoire. Parmi eux se trouvent le suspect dont nous ignorons les motivations. Celui-ci a été appréhendé par la maréchaussée alors qu'il se trouvait dans la cité avec une multitude de ses compatriotes.
La Procure suspecte la mise en place d'une 5ème colonne favorisant une invasion ennemie par la prise de l'une de nos villes.
En vertu du Grand Coutumier de Touraine:
Opuscule 5 - De l'atteinte aux institutions du Duché
Article 34 : Constitue un acte de trouble à l�ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Le trouble à l�ordre public est un délit léger ou sérieux. Il relève de la basse justice ou de la haute justice après concertation entre le maire de la cité concernée et le Duc via la prévôté.
Dans un contexte comme le nôtre où la présence de ressortissants ennemis ne sauraient tenir du hasard, il convient à chacun de prouver sa bonne foi en quittant notre territoire ou en expliquant sa présence et la nécessité de celle-ci. En absence de justifications crédibles, le droit de circulation, assimilé à un droit de transit, ne saurait tenir debout car il déguiserait des concentrations de troupes ennemis susceptibles de déstabiliser le pouvoir tourangeau.
Eu égard aux conditions particulières des militaires ennemis en convalescence, la Procure est prête à négocier leur libération selon certaines conditions qu'elle imposera aux prévenus.
Quoiqu'il en soit, dans un contexte comme celui-ci, les faits ne sauraient être plus graves et la vie du suspect ne tient qu'à un fil, celui que tisseront ses paroles.
Je laisse au prévenu le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'il peut demander un avocat.
Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine. Première plaidoirie de la défense - Citation :
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Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre honneur cette personne semble visiblement ne pas respecté notre cour prouvé par son absence même. vous pouvez prononcer votre verdict.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
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Témoin n°1 de la défense : ??? - Citation :
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Témoin n°2 de la défense : ??? - Citation :
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Témoin n°1 de l’accusation : ??? - Citation :
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Témoin n°2 de l’accusation : ??? - Citation :
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Verdict - Citation :
- En ce 23 du mois de Juillet de l'an de grasce 1459, nous Kay Lanfeurst Juge de Touraine, de par les pouvoirs que nous a conféré Sa Grasce Llyr di Maggio, rendons le verdict suivant :
Eu égard le départ de Touraine de l'accusée ;
Relaxons la dénommée Anne_marie.
Ainsi je dis, Justice est faite ! Peine - Citation :
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