Damoiselle_milie - TOP - Relaxé

Juge : Hijikata

Procès instruit par : SentinelTemplar (procureur)

Accusé : Damoiselle_milie
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Othilie ; Alandrisse

Témoins de la défense :
Ruthenix


Sanction prononcée par la Cour :
Relaxe


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur, moi, SentinelTemplar, Procureur de Touraine vous soumet en ce jour du 09 janvier 1458 une affaire de Trouble à l'Ordre Public, en l'espèce le non paiement d'impôts.

En effet, cette affaire concerne la nommée Damoiselle_milie ici présente et demeurant à Chinon. Cette dernière a refusé de payer ses impôts, et ce à plusieurs reprises.

* S'approche du Juge et lui tend le registre des impôts de la ville de XX *

« Damoiselle_milie : 36,00 écus (+119,16 écus de pénalité) avant le 2009-02-15
Damoiselle_milie : 27,00 écus (+31,32 écus de pénalité) avant le 2009-09-18
Damoiselle_milie : 42,00 écus (+8,40 écus de pénalité) avant le 2009-12-23
Damoiselle_milie : 33,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2010-01-04
Damoiselle_milie : 36,00 écus (+186,84 écus de pénalité) avant le 2008-08-11
Damoiselle_milie : 36,00 écus (+174,60 écus de pénalité) avant le 2008-09-14
Damoiselle_milie : 45,00 écus (+184,50 écus de pénalité) avant le 2008-11-28
Damoiselle_milie : 29,40 écus (+133,77 écus de pénalité) avant le 2008-10-14
Damoiselle_milie : 24,00 écus (+105,12 écus de pénalité) avant le 2008-10-31
Damoiselle_milie : 21,00 écus (+104,58 écus de pénalité) avant le 2008-09-01
Damoiselle_milie : 34,50 écus (+28,63 écus de pénalité) avant le 2009-10-21 »

Voici le registre des impôts de la ville de Chinon, nous y voyons que dame Damoiselle_milie doit la somme de 363,9 écus, sans compter les majorations pour le retard de paiement !

Il est inadmissible que des tourangeaux ne paient pas leur impôts, et ceci volontairement !
Ceci est bel et bien un Trouble à l'Ordre Public, car imaginez ce que deviendrait notre Duché si personne ne payait les impôts dû...

Rappelons le Coutumier de Touraine :

le Trouble à l'Ordre Public : Toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de Loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public, le cas échéant.

Art. 2.4.5. : Des faits délictueux et criminels : les faits les plus coutumiers sont recensés dans l'icelui présent article.
14. Constitue le délit de non-paiement des impôts, l�absence de paiement des impôts municipaux à la mairie de son lieu de résidence avant la date définie par décret. Au-delà de ce délai, une amende journalière représentant 10 % de la somme initialement due augmentera la dette fiscale du prévenu. Après un délai de 7 jours, le Maire peut saisir la Justice du Duché et obtenir la condamnation du contribuable.


Nous considérons donc que le délit de Trouble à l'Ordre Public est constitué et nous appelons Dame Othilie, Maire de la ville de Chinon ainsi que Dame Alandrisse, Conseillère Ducale, à la barre pour confirmer les faits mentionnés ci-dessus.

Merci de m'avoir écouté.

* Retourne s'asseoir. *

Citation :

Première plaidoirie de la défense
*Milie se lève*

Bonjour votre honneur,

je vais vous expliquer le pourquoi de ce qu'on m'accuse...
Il y a un an plus ou moins, j'ai du me voir forcée d'aller séjourner chez les nonnes pendant un long moment.
Je parle de plusieurs mois, 6 à 7 mois. Et les impots se sont accumulés sans que je puisse faire quoi que ce soit...
Ayant une taverne et mes deux champs de blé je vous laisse imaginer la somme !!
Et je tiens à signaler en plus de cela, que vous m'accuser de pas vouloir payer mes impots, alors que je ne l'ai jamais refuser...
Je paye en fonction de mes revenus et cela prend du temps c'est sur !!

Par contre je tiens à vous dire, que je suis outrée de voire cette accusation, alors que pendant des semaines j'ai demandé de l'aide,
j'en ai parler à tout le monde dans mon entourage pour les avertir des risques d'une longue retraite. Mais bon au moins
mon histoire vous la connaitrez....

*retourne s'assoir "

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

Je suis étonné de voir un membre du Conseil Ducal venir défendre cette jeune femme, étant donné que la liste des "mauvais payeurs" a été discutée au Conseil. Mais passons, je sais que nombre de Conseillers sont débordés et ne peuvent s'attarder à écouter tous les sujets discutés, moi le premier. Je prends donc note du témoignage de messire Ruthenix et en tiendrais compte dans ma conclusion. Je précise que sans ce témoignage, je n'aurais pas demandé la clémence de ce Tribunal dans cette affaire.

En revanche, je suis très étonné de voir que la mairie, représentée ici par dame Othilie prenne la défense de l'accusée. En effet la liste des "mauvais payeurs" nous a été fournit par les mairies...
Je ne vois pas l'intérêt de fournir une liste de noms puis de contredire cette même liste. J'ai sûrement du rater quelque chose...

N'ayant pas de temps à perdre avec des histoires à dormir debout comme nous le voyons aujourd'hui, moi, SentinelTemplar, Procureur de Touraine, en ce jour du 12 janvier 1458, je demande la relaxe de l'accusée.

Merci de votre attention.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
*Milie n'avait rien à ajouté, tout à été dit...
Mais elle aimerait tellement que ce soit qu'une histoire à dormir debout...*

Rien à ajouter votre honneur.

Citation :

La Défense a appelé Ruthenix à la barre

*entre deux visites dans les fermes environnantes ,ruthenix pris le temps de venir témoigner pour venir sortir son amie de jeunesse d un mauvais pas .il s approcha de la barre ,les bottes crottées*

hum votre honneur

vous connaissez mon amours pour les écus ,si je ne croyais pas a la bonne volontée de damoiselle milie pour régler cette affaire au plus vite ,y a longtemps que je lui aurai fait une fouille corp avec touché rectal et tout.
mais je crois en sa volontée de regler ces retards au plus vite . elle c est laissé débordé par l ancien système de prélèvement qui était profondément injuste pour les personnes qui avait choisi de se recueillir dans les monastères pour de longue période .nous avions deja reflechi a son problème quand j etais maire et nous avions la solutions pour ses impots personnels .par contre pour les impots de la taverne le probleme etait insoluble .puis je suis parti au duché et cela ne c est pas fait .
monsieur le juge ,lui donner une amende ou tout autre punissions ca serai ne pas l aider et lui enfoncer un peu plus la tête sous l eau .tendons lui le bras je suis sur qu elle saura saisir sa chance .

*ruthenix se retourna ,fit un clin d oeil a milie et alla s assoir au font de la salle.*

Citation :

L'accusation a appelé Othilie à la barre

Othilie, se présenta à la Barre

Votre Honneur,
La dette de Damoiselle_milie est ancienne et est due à un séjour prolongé au monastère.
Cette jeune femme économise et paye au fur et à mesure selon l'état de sa bourse:

2010-01-08 11:40:01 : Damoiselle_milie a payé ses impots pour un montant de 52,92 écus
2010-01-08 11:39:51 : Damoiselle_milie a payé ses impots pour un montant de 37,62 écus

De part la bonne volonté dont fait preuve cette villageoise, je souhaite que la décision du votre honneur soit clémente, si Damoiselle_milie s'engage à régler ses impôts aussi tôt que possible.

Citation :

L'accusation a appelé Alandrisse à la barre

*Hum attend que le Procureur en termine, écoutant la plaidoirie de celui-ci. Al s'avança à son tour.*

Votre honneur, j'ai eu pour but de rechercher les mauvais payeurs des différentes villes composant la Touraine. M'adressant aux maires afin qu'ils recherchent dans leur livre de compte, les Tourangeaux essayant de passer au travers des impôts. J'ai bien pris acte de l'affaire de Damoiselle_milie. Et je confirme que les informations que j'ai fourni me viennent directement de la maire Dame Othilie.

*Elle se recula et laissa la place à la maire de Chinon.*

Citation :

Verdict de la Cour

*Deuxieme du genre pour le juge... un proces pour non paiement des impots... la proc lui tend une liste qu'il explore rapidement du regard en ecoutant les protagonistes... pose sur le coté le velin avant d'ecouter la demoiselle... ben... une vieille connaissance... rale legerement... avant de prendre la parole...*

Millie,
Heureux de te revoir mais j'aurai aimé que ce ne soit pas ici meme. *se reprend d'un coup... une accusée quand meme*
Je comprend fort bien votre probleme. Vous n'avez pu payer car vous meditiez dans un couvent. Vous vous retrouvez en face de moi actuellement, mais je dois vous avouer que je n'espere pas vous revoir ici meme. Continuez a payer vos impots et nous ne nous reverrons pas, en tout cas ici meme.
Vu la demande des differentes parties,
Moi, Hijikata, Juge de Touraine, relaxe l'accusée.