Erulelya - TOP - Relaxé

Juge : Hijikata

Procès instruit par : Oldtimer (substitut du procureur en sa qualité de maire)

Accusé : Erulelya
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Néant

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
Relaxe


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Monsieur le Juge de Touraine,

Je porte devant vous une affaire de trouble à l'ordre public en la personne d'Erulelya, douanière et membre du conseil municipal.

Le 22 janvier, lors d'une campagne électorale, cette dame a outrepassé la bienséance de cette campagne en m'insultant de menteur et m'accusant de faux en public.
Voici les propos recueillis : https://2img.net/r/ihimizer/img96/7941/erue.jpg

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Erulelya s'avance lentement à la barre, étonnée de se retrouver accuser ainsi. Elle salue le Juge, le Procureur et le Maire qui l'accuse de trouble à l'ordre public ...

Monsieur le Juge,
Je ne suis pas juriste, avocate, procureur, juge ou quoi que ce soit, je ne suis donc pas experte dans le domaine de la justice.
Toutefois, je suis étonnée de me trouver accuser par le maire et Vendôme, ce rôle est habituellement celui du procureur. Je sais que le maire peut lancer des procès, mais dans le cas présent je trouve cela étrange sur la forme. Je m'explique, dans un procès, il y a normalement une victime (qui témoigne), un accusé (qui témoigne), un accusateur (qui accuse), un défenseur (qui défend), un juge (qui juge). Or dans ce procès, la victime et l'accusateur sont une seule et même personne, ce qui n'est pas très bien au niveau de la justice je trouve, je pensais que chaque rôle devait être indépendant. Si je m'étais attaqué à la mairie je comprendrais que le maire m'accuse, mais là il m'accuse de s'être attaqué à lui, il est donc victime et accusateur.
De plus il aurait fallu que monsieur le maire dépose une plainte a mon encontre aux services de polices, et il aurait aussi fallu une enquête et des témoins. Or rien de tout ceci n�a été fait. Et je crois ne pas me tromper en affirmant que le maire a outrepassé ses droits en ne respectant pas les lois coutumières de notre duché.
Une autre chose m'étonne, je suis accusée de trouble à l'ordre public, mais ceci est vague. Suis-je accusée de révolte ? De spéculation ? D'incitation à la révolte ? De diffamation ? ...
Notre coutumier n'est même pas cité dans l'acte d'accusation, ça n'est peut-être pas une obligation, mais c�est peut être souhaitable. J�ai pris soin de recopier l�extrait qui aurait dû être mentionné dans l�acte d�accusation.
Art. 2.3.3. : Les Motifs de l'accusation sont au nombre de 6, par ordre croissant de Gravité :
le Trouble à l'Ordre Public : Toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de Loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public, le cas échéant.
La blonde poursuivit.
Je suis accusée par messire Oldtimer d'avoir porté atteinte à messire Oltimer.
Imaginons que tout ceci soit vrai et que j�ai réellement insulté oldtimer, ceci monsieur le juge j�en attends la preuve, car de mémoire, je n�ai rien dit qui soit de nature insultante, je ne m'en suis pas pris au Maire, mais à un candidat lors d�un débat politique. Si messire Oldtimer ne supporte que les éloges et refuses d'avoir une opposition en politique, alors il vaudrait mieux qu'il cesse tout de suite la politique.
Si le fait de participer à un débat sur la place publique en manifestant mon opposition à un candidat me vaut le déplaisir de me retrouver sur le banc des accusés ça signifie que la liberté de parole n'a pas cours à Vendôme.
La blonde adressa un sourire au juge.
Non que je n�aime pas la compagnie de cette cours mais j�aurais préféré que ce soit en d�autres circonstances.
Elle reprit un air plus sérieux et continua.
Je remarque aussi une chose des plus étranges. Messire Oldtimer devait avoir un scribe sur place, car je ne sais pas comment il aurait pu recopier de mémoire ce que j'ai dit au mot près. Moi-même j�aurais du mal à me citer. Et encore, cet homme est il sorcier pour avoir le don de lire dans mes pensées ?
Elle regarde le Juge ...

Monsieur le Juge, que ce soit par le fond ou par la forme, je trouve que ce procès est plus que bancal et n�a pas été fait dans les règles. Ceci dit je ne remets pas en cause cette cour.
Je pense plutôt être la victime que la coupable dans toute cette histoire. Car si je suis coupable d'être franche et sincère, je suis victime d'abus de pouvoir de la part de messire Oldtimer, qui se sert de son autorité de maire pour venger ses ranc�urs personnelles. Encore l�aurait il fait en respectant les lois�
Je demande donc votre clémence et je demande réparation à messire oldtimer à l�amiable s�il le souhaite.
Je suis conseillère municipale et douanière, je tâche de faire mon travail au mieux pour notre Duché, nous avons tous mieux à faire que de faire perdre du temps à la justice avec des histoires personnelles.
Voilà tout votre Honneur.

... Elle retourne lentement s'asseoir, attendant la suite les bras croisés...

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Après avoir pris note de certaines subtilités, force m'est donc de demander la relaxe pure et simple de l'accusée.
Donc je réparerai mon erreur.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
Monsieur le juge,

Si l�accusation avait pris note de ces subtilités avant de m�intenter un procès, nous n�en serions pas là, personne n�aurait perdu de temps avec des histoires qui sont a présent la risée de tous.
Je regrette que l�accusation n�ait pas voulu se justifier outre mesure.
Messire Oldtime est prêt à réparer son erreur, c�est une bonne chose, car comme je vous l�ai dit précédemment, j�ai l�intention de demander des dommages et intérêts sorti de sa poche bien entendu, et non des caisses de la mairie.
Je demande la somme de 200 écus et bien évidement des excuses de messire oldtimer pour m�avoir traitée de menteuse en public (je pourrais fournir preuves et témoins) et pour m�avoir fait perdre mon temps avec de fausses accusations.
Si cet arrangement amiable est refusé par oldtimer, je me verrais dans l�obligation de porter plainte contre lui pour abus de pouvoir.

Citation :

Verdict de la Cour

*Peste, rale, grogne en entendant cette mascarade... pas possible de regler ses comptes ici... le plat de la main frappant son front... avant de mettre un terme à tout cela en faisant retentir le bruit de son petit marteau sur le bureau... d'une petite voix... tentant de rester calme... *

Bon... les enfants... ils ont bientot terminé ce petit jeux... il t'a volé ta poupée et elle t'a dit que tu étais mechant...

*long ralement avant de reprendre sa voix... normale... *

Bon sérieusement! C'est quoi la votre truc? Voulez pas regler vos petites affaires entre vous plutot que de venir poluer mon tribunal!

Que ce soit clair et que ça rentre dans la caboche de tous le monde.

Pour vous Messire Oldtimer, il y a une procedure a appliquer dans un premier temps. Ensuite on ne regle pas les problemes electoraux de cette façon la. Je prend en compte le fait que vous vous etes precipité. Il ne faut pas faire n'importe quoi avec la justice puisque dans ce cas present vous avez bafoué toutes les regles de celle ci.

Pour vous Dame Erulelya je vous demande de ne pas jeter de l'huile sur le feu.

Vous avez voulu tous les deux des responsabilités assumez les et ne venez pas les regler ici meme.

Ainsi pour mettre fin à ce proces,
Moi, Hijikata, Juge de Touraine, je relaxe bien entendu l'accusée, sur le fond et sur la forme.

Dame Erulelya, libre à vous de trouver un arrangement à l'amiable avec Messire Oldtimer, nous ne sommes pas ici pour le condamner ou non. Le cas écheant vous pouvez demander réparation et ceci sera traité lors d'un autre proces.